Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres pour 4 ans
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum défini comme suit: Lot no1 Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords: 600 000 EUR HT pour 4 ans lot no2 Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces: 900 000 EUR HT pour 4 ans l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-28 | Avis de marché |
| 2019-08-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2019_0016_tx_bl
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet — Pôle marchés et achats publics, CS 40010
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-152044
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 065-152044 (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 2019_0016_tx_bl
Brève description:
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un montant maximum défini comme suit: Lot no1 Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords: 600 000 EUR HT pour 4 ans lot no2 Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces: 900 000 EUR HT pour 4 ans l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans.l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet — Pôle marchés et achats publics, CS 40010
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-29 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-152044
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du Code Général des Collectivités Territoriales
Informations complémentaires: Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans
Intitulé du lot: Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces
Informations complémentaires: Maxi: 900 000 EUR pour 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2023
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr - Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière renseignements administratifs: B. Labbé +33 243474802 renseignements techniques: J. Priou +33 243474592 ou E. Hubert +33 243474562
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 065-152044 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411632
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-152044
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Racine Élagage
Adresse postale: Le Double Six
Commune postale: Soulitré
Code postal: 72370
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 168-411632 (2019-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum défini comme suit:
— lot nº 1: prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords: 600 000 EUR HT pour 4 ans,
— lot nº 2: prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces: 900 000 EUR HT pour 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-30 📅
Date de publication: 2019-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 168-411632
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-152044
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum défini comme suit:
— lot nº 1: prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords: 600 000 EUR HT pour 4 ans,
— lot nº 2: prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces: 900 000 EUR HT pour 4 ans. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Afficher plus
Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres sur voirie et abords.
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du décret 2016-360 du 25.3.2016 et du code général des collectivités territoriales.
Informations complémentaires: Maxi: 600 00 EUR HT pour 4 ans.
Brève description:
Prestations d'élagages et d'abattages d'arbres dans les espaces verts, espaces naturels et autres espaces.
Informations complémentaires: Maxi: 900 000 EUR pour 4 ans.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-28 📅
Nom: Racine Élagage
Adresse postale: Le Double Six
Commune postale: Soulitré
Code postal: 72370
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
900 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande avec un montant maximum défini comme suit:
— lot nº 1: 600 000 EUR HT pour 4 ans,
— lot nº 2 : 900 000 EUR HT pour 4 ans.
Les critères de jugement des offres étaient les suivants: valeur technique 55 % — prix des prestations 45 %. Nombre d'offres reçues pour chaque lot: PME (2) — par voie électronique (2) — autre État membre ou pays tiers (0). Parution JOUE: 2019/s 065-152044 le 2.4.2019, les accords-cadre sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 168-411632 (2019-08-30)
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