Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres sur le patrimoine de Moselis

Moselis OPH Moselle

L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-01 Avis de marché
2019-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Moselis OPH Moselle
Numéro d'enregistrement national: 39213931700037
Adresse postale: 3 rue de Courcelles
Commune postale: Metz
Code postal: 57071
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387557500 📞
Courrier électronique: service.marches@moselis.fr 📧
Fax: +33 387747101 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.moselis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage et d'abattage d'arbres sur le patrimoine de Moselis 2019_fcs_0005”
Produits/services: Services d'abattage d'arbres 📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les prestations sont réparties en 6 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Description du marché: Agence de Metz.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens humains et matériels affectés (à préciser pour chaque lot)”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation de l'entreprise afin d'exécuter les prestations dans le respect des délais précisés au CCTP”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyen d'encadrement de l'équipe pour assurer une qualité de prestations”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: formations et qualifications (entreprise + personnel) nécessaires à l'exécution des prestations de ce marché (voltigeur, nacelle, machines...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Rombas
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Agence de Rombas.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Description du marché: Agence de Thionville.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Creutzwald
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché: Agence de Creutzwald.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Forbach
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Description du marché: Agence de Forbach.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Chateau
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Description
Description du marché: Agence de Chateau.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du jugement en cas de redressement judiciaire, — autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — en...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 046-105513 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 515 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: formations et qualifications (entreprise + personnel) nécessaires à l'exécution des prestations de ce marché (voltigeur, nacelle, machines...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Agence de Château
Description
Description du marché: Agence de Château.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-105513

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: Agence de Metz
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Technigazon
Adresse postale: 18 rue Pierre Adt
Commune postale: Atton
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 450 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: Agence de Rombas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 160 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: Agence de Thionville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 570 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: Agence de Creutzwald
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: BK Environnement
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 235 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: Agence de Forbach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 710 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 6
Titre: Agence de Château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 390 💰
Source: OJS 2019/S 132-325094 (2019-07-09)