Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et les établissements parties
Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et les établissements parties.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et...”
Titre
Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et les établissements parties
19A0277
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Produits/services: Services d'orthèse📦
Brève description:
“Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et...”
Brève description
Prestation de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure pour le CHU de Montpellier établissement support du GHT Est Hérault Sud Aveyron et les établissements parties.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Corsets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'orthèse📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché: Corsets sur mesure.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'appareillage: adéquation à la prescription médicale, qualité appareillage, confort produit, adaptation morphologie patient, ergonomie produit”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'appareillage: adéquation à la prescription médicale, qualité appareillage, confort produit, adaptation morphologie patient, ergonomie produit
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Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la prestation: service par rapport au patient par rapport à l'équipe médicale qualité de la prise mesure, délai de réalisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à bons de commande sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent accord-cadre à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Corset cuirasse avec minerve bivalve des trochanters aux régions occipitale et mentonnière corselet minerve des fausses côtes aux régions occipitale et...”
Informations complémentaires
Corset cuirasse avec minerve bivalve des trochanters aux régions occipitale et mentonnière corselet minerve des fausses côtes aux régions occipitale et mentonnière corset de trochanters à l'omoplate sans béquillons corset polyéthylène sur Moulage Corset cuirasse des trochanters à l'épine de l'omoplate
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres appareillages
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Autres appareillages sur mesure.
Informations complémentaires:
“Protège crâne minerves ceintures maintien abdomino-lombaire gaines releveur de pied sur moulage botte rigide polyoléfine sans valve antérieure botte bivalve...”
Informations complémentaires
Protège crâne minerves ceintures maintien abdomino-lombaire gaines releveur de pied sur moulage botte rigide polyoléfine sans valve antérieure botte bivalve correction déformations du pied genouillère articulée genouillère rigide amputation jambe amputation cuisse-moignon.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures orthopédiques de classe a et b
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Chaussures orthopédiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation du produit à la demande
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Chaussure orthopédiques de classe A, la paire chaussure orthopédiques de classe A, porteur de pilon chaussure orthopédiques sur mesure de classe B, la paire...”
Informations complémentaires
Chaussure orthopédiques de classe A, la paire chaussure orthopédiques de classe A, porteur de pilon chaussure orthopédiques sur mesure de classe B, la paire chaussure orthopédiques de classe A, porteur de pilon.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Halo-vest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Halo-vest.
Informations complémentaires: Halo-vest 2-6 ans, halo-vest 6-12 ans, halo-vest adulte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: Dume ou lettre de candidature et...”
Capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle: le candidat devra joindre à son dossier: Dume ou lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants: formulaire joint ou formulaire de type DC1 en vigueur ou équivalent déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur ou équivalent) afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitatives des prestations, le pouvoir adjudicateur demandera la réalisation d'appareillages objet de la présente consultation. À ce titre, des essais seront réalisés après la remise des offres sur des cas patients dans les services de soins. La date et le lieu seront programmés avec chaque candidat ayant remis une offre conforme à compter de la semaine 38 en fonction des cas qui se présenteront. Dans le cas de dispositifs ayant déjà fait l'objet d'essais, précédent la présente consultation, au seindu CHU de Montpellier, le pouvoir adjudicateur n'imposera pas de nouveaux tests, les dispositifs ne seront donc pas testés, à nouveau. Les notes techniques tiendront compte des évaluations effectuées par les unités de soins. En cas d'absence de participation aux essais demandés par le représentant du pouvoir adjudicateur, l'offre du candidat sera déclarée irrégulière. À l'issue de ces essais, une note technique sera attribuée au candidat par les utilisateurs sur la base d'une fiche d'évaluation préalablement définie. Les candidats souhaitant être indemnisés pour ces tests devront l'indiquer expressément dans une annexe jointe à leur offre. Dans ce cas, l'indemnisation sera calculée sur la base de l'offre du candidat. À défaut, aucune indemnisation ne pourra être réclamée format électronique: les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site internet: https://www.marchespublics.gouv.fr/page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=430070&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Signature électronique obligatoire lors du dépôt de l'offre. Valeur estimée: l'état des besoins est joint en annexe au règlement de la consultation. En cas de détachement de salariés étrangers, et, en application du décret nº 2016-27 du 19.1.2016, les candidats devront indiquer, dans le cadre de l'offre, s'ils ont l'intention d'employer des salariés détachés et fournir la déclaration préalable au détachement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public. (article L. 551-1 du code de justice administrative). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de la justice administrative). Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 144-355056 (2019-07-25)
Avis d'attribution de marché (2020-02-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Centre administratif André Bénech — direction des achats et des approvisionnements — secteur produit de santé — 191 avenue du Doyen Gaston Giraud”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 651910.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures orthopédiques de classe A et B
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 144-355056
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 200008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1 «Corsets»
Date de conclusion du contrat: 2020-01-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société PRoteor
Adresse postale: 436 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34196
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 451482.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 200009
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2 «Autres appareillages»
Nom et adresse du contractant
Nom: Lagarrigue SAS
Adresse postale: 172 rue de Jasse de Maurin, ZA Garosud
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200428.70 💰
“Lots declarés infructueux: lot nº 3 «Chaussures orthopédiques de classe A et B». Lot nº 4 «Halo-vest».” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à 6 mois (article L. 551-13 du code de la justice administrative),
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public.
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Source: OJS 2020/S 042-099974 (2020-02-27)