Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux au profit du GSBDD de Nancy

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux au profit du GSBDD de Nancy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-22 Avis de marché
2019-10-07 Informations complémentaires
2020-02-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2019_000253 du 29 janvier 2019
Brève description:
Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux au profit du GSBDD de Nancy.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155097 📞
Fax: +33 387155153 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 đź“…
Date limite de soumission: 2019-10-15 đź“…
Date de publication: 2019-08-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-398756
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
L'Accord-cadre (AC), soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, des articles R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
Si attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché.
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du Cercle HAXO de Nancy
Numéro du lot: 1
Brève description:
La description détaillée des locaux (comprenant les fréquences minimum de passage dans les locaux et l'état des lieux initial) figure en annexe 1a du CCP. Le détail des prestations minimum à réaliser (nature et fréquence minimum des opérations à réaliser par type de local) figure en annexe 2 du CCP.
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Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précise la distinction faite concernant:
— les prestations programmées (exécution sans bon de commande), et
— les prestations à la demande (exécution avec bon de commande)
Valeur estimée hors TVA: 347 442 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché reconductible 3 fois pour l'ensemble des lots.
— reconduction 1: du 1.2.21 au 31.1.22,
— reconduction 2: du 1.2.22 au 31.1.23,
— reconduction 3: du 1.2.23 au 31.1.24.
Les modalités sont définies dans le règlement de consultation.
La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
Description des options:
Le PA pourra conclure des marchés de prestations similaires avec le même titulaire en vertu de l'article l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité dans un délai de 3 ans suivant la notification du marché initial).
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Le montant total définissant les modalités de la présente consultation est de 2 515 000 EUR HT pour les 4 lots.
Informations complémentaires:
L'Accord-cadre (AC), soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2, des articles R. 2161-2 et suivants du Code de la commande publique (CCP) entre dans la catégorie des marchés de services. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec maximum, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et suivants du CCP.
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Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du Cercle du 516
Numéro du lot: 2
Brève description:
La description détaillée des locaux (comprenant les fréquences minimum de passage dans les locaux et l'état des lieux initial) figure en annexe 1a du CCP.
Le détail des prestations minimum à réaliser (nature et fréquence minimum des opérations à réaliser par type de local) figure en annexe 2 du CCP.
Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précise la distinction faite concernant:
— les prestations à la demande (exécution avec bon de commande).
Valeur estimée hors TVA: 534 884 EUR 💰
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du Cercle du 53
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 355 713 EUR 💰
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux des MESS de la BA 133 d'Ochey
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 776 196 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
48 rue du Général HAXO — 54 000 Nancy.
516
53
Mess Mixte et Mess Officiers — BA 133 Nancy Ochey — route de Toul — 54170 Thuilley-aux-Groseilles .

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L .2112-2 et de l'article R. 2152-7 (critère de sélection) du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-16 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:
La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Nourry Alain
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis Ă©lectroniques est obligatoire, elle s'effectue Ă  partir de ce site.
Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation.
Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.
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Liquidation des factures par PFC E.
Ressources propres de l'État: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 162-398756 (2019-08-22)
Informations complémentaires (2019-10-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 đź“…
Date limite de soumission: 2019-10-29 đź“…
Date de publication: 2019-10-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 197-479597
Se réfère à l'avis: 2019/S 162-398756
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2019/S 197-479597 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1837778.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 đź“…
Date de publication: 2020-02-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 029-068131
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
La valeur total finale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande par lot sur la durée totale des marchés soit 48 mois. Le marché comprend des prestations à la demande dont le montant maximal annuel pour chaque lot est le suivant: — lot 1: 15 000,00 EUR HT, — lot 2: 15 000,00 EUR HT, — lot 3: 15 000,00 EUR HT, — lot 4: 20 000,00 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du cercle Haxo de Nancy
Brève description:
La description détaillée des locaux (comprenant les fréquences minimum de passage dans les locaux et l'état des lieux initial) figure en annexe 1a du CCP. Le détail des prestations minimum à réaliser (nature et fréquence minimal des opérations à réaliser par type de local) figure en annexe 2 du CCP. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précise la distinction faite concernant:
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Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du cercle du 516
Plonge, nettoyage des locaux de plonge et des locaux du cercle du 53
Brève description:
La description détaillée des locaux (comprenant les fréquences minimum de passage dans les locaux et l'état des lieux initial) figure en annexe 1a du CCP. Le détail des prestations minimum à réaliser (nature et fréquence minimum des opérations à réaliser par type de local) figure en annexe 2 du CCP. Le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) précise la distinction faite concernant:
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Intitulé du lot: Plonge, nettoyage des locaux de plonge, des locaux des Mess de la BA 133 d'Ochey
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
48 rue du Général Haxo — 54000 Nancy.
Mess Mixte et Mess Officiers — BA 133 Nancy Ochey — route de Toul — 54170 Thuilley-aux-Groseilles.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-20 đź“…
Nom: ACM Nettoyage Lorraine
Numéro d'enregistrement national: 84143311300013
Adresse postale: 10 rue du Limousin
Commune postale: Pouilly
Code postal: 57420
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3987034900 📞
Courrier électronique: marchepublicacm@orange.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 339231.60 EUR 💰
Téléphone: +33 987034900 📞
Valeur totale du marché: 402544.04 EUR 💰
Nom: Caronet SAS Agence de Metz
Numéro d'enregistrement national: 65658007300046
Adresse postale: 13 rue des Lanterniers
Commune postale: Metz ActipĂ´le
Code postal: 57070
Téléphone: +33 387846161 📞
Courrier électronique: caronet@caronet.fr 📧
Valeur totale du marché: 390302.40 EUR 💰
705700.40 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires
La valeur total finale des marchés a été calculée sur la base d'une simulation de commande par lot sur la durée totale des marchés soit 48 mois. Le marché comprend des prestations à la demande dont le montant maximal annuel pour chaque lot est le suivant:
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— lot 1: 15 000,00 EUR HT,
— lot 2: 15 000,00 EUR HT,
— lot 3: 15 000,00 EUR HT,
— lot 4: 20 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA)?
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 029-068131 (2020-02-10)
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