Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage» — 18 lots
Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage» — 18 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.
Fournisseurs
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1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence...”
Titre
Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage» — 18 lots
2019P000S09763
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Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence...”
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Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage» — 18 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 165 375 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — départements 79 et 86
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Habilitations électriques — départements 79 et 86.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 900 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 5 300 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — départements 17 et 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Habilitations électriques — départements 17 et 16.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 6 200 EUR (HT).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 87.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 5 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 23
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 23.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 275 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 3 425 EUR (HT).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 19.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 850 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 2 850 EUR (HT).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — départements 24 et 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Habilitations électriques — départements 24 et 47.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 2 800 EUR (HT).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 33.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 950 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 5 650 EUR (HT).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 40.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 450 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 2 150 EUR (HT).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habilitations électriques — département 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 350 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 3 450 EUR (HT).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 79 et 86
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — départements 79 et 86.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 2 000 EUR (HT).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 17 et 16
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — départements 17 et 16.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 3 000 EUR (HT).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 87
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 87.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 1 000 EUR (HT).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 23
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 23.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 19
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 19.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 1 400 EUR (HT).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 24 et 47
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — départements 24 et 47.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 33
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 33.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 40
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 40.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont...”
Informations complémentaires
Critères:
1) Prix des prestations analysé à partir du DQE 40 points;
2) Valeur technique appréciée au regard du cadre de réponse pédagogique 60 points dont la qualité du ou des formateurs proposés 30 points; qualité et cohérence de la proposition pédagogique des formations 10 points; organisation logistique, gestion administrative et modalités d'évaluation des acquis 20 points. Estimation DQE: 1 800 EUR (HT).
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 64
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Compétence professionnelle échafaudage — département 64.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. La...”
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de 12 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois. La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimal ni maximal est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 239-587589 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-07-31) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence...”
Titre
Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage» 18 lots
2019P000S09763
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Brève description:
“Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence...”
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Plan de formation des agents de la Région Nouvelle-Aquitaine: obtention d'un titre d'habilitation «Électrique» et d'une attestation de compétence professionnelle «Échafaudage».
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 165 375 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 900 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 600 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 275 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 850 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 450 💰
Description
Description du marché: Habilitations électriques — département 64.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 350 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 200 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 400 💰
Description
Lieu d'exécution: Nordfriesland 🏙️ Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-587589
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019P000S09763
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Habilitations électriques — départements 79 et 86
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult exploitation
Adresse postale: 4 voie Romaine
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33615
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.groupe-qualiconsult.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 900 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Habilitations électriques — départements 17 et 16
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 18 600 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 440 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Habilitations électriques — département 87
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 15 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 360 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Habilitations électriques — département 23
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 275 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 840 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Habilitations électriques — département 19
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 850 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 460 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Habilitations électriques — départements 24 et 47
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave sudeurope SAS
Adresse postale: Rue Jean-Jacques Vernazza — ZAC Saumat
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13322
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.apave.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 220 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Habilitations électriques — département 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 950 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 180 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Habilitations électriques — département 40
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 450 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 660 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Habilitations électriques — département 64
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 350 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 300 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 79 et 86
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 17 et 16
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Btp cfa
Adresse postale: 5 rue de Chantejeau
Commune postale: Saint-Benoît
Code postal: 86280
Région: Vienne🏙️
URL: https://www.btpcfa-poitou-charentes.fr/btp-cfa/nos-centres/btp-cfa-vienne/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 9 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 980 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 87
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 23
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 19
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — départements 24 et 47
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 33
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 40
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Compétence professionnelle échafaudage — département 64
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze...”
L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze mois.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 36 mois.
La procédure de passation utilisée est: la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Source: OJS 2020/S 150-368729 (2020-07-31)