Pièces détachées et consommables pour la maintenance des véhicules et des matériels et outillage d'atelier pour le SDIS 35

SCE departemental incendie et secours

Accord-cadre:
— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,
— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre.
Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum avec les montants estimatifs pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.5.2019 ou de sa notification si elle est ultérieure. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Variantes: non.
Date prévisionnelle de notification: 6.5.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SCE departemental incendie et secours

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-08	Avis de marché
2019-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19SM001
Brève description:

Accord-cadre: — pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre, — pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum avec les montants estimatifs pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.5.2019 ou de sa notification si elle est ultérieure. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Variantes: non. Date prévisionnelle de notification: 6.5.2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SCE departemental incendie et secours
Adresse postale: 2 rue du Moulin de Joué — BP 80127
Code postal: 35701
Commune postale: Rennes Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.sapeurs-pompiers35.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@sdis35.fr 📧
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111932&orgAcronyme=c8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-03-15 📅
Date de publication: 2019-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 030-066649
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: ressources propres. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures. L'Unité monétaire est l'EUR. Modalités de consultation et d'obtention du cahier des charges: consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.megalisbretagne.org Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite à l'adresse https://marches.megalisbretagne.org

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre:

— pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre,

— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre.

Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum avec les montants estimatifs pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.5.2019 ou de sa notification si elle est ultérieure. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Variantes: non.

Date prévisionnelle de notification: 6.5.2019.

Valeur totale estimée: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Consommables électriques pour véhicules 12v et 24v
Numéro du lot: 1
Brève description: Consommables électriques pour véhicules 12v et 24v.
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductions tacites.
Intitulé du lot: Consommables électriques pour véhicules 220v
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables électriques pour véhicules 220v.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fluides et aérosols pour atelier
Numéro du lot: 3
Brève description: Fluides et aérosols pour atelier.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Visserie — quincaillerie — boulonnerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Visserie — quincaillerie — boulonnerie.
Intitulé du lot: Vannes, raccords et fournitures hydrauliques
Numéro du lot: 5
Brève description: Vannes, raccords et fournitures hydrauliques.
Intitulé du lot: Consommables d'atelier
Numéro du lot: 6
Brève description: Consommables d'atelier.
Intitulé du lot: Outillages d'atelier
Numéro du lot: 7
Brève description: Outillages d'atelier.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pièces VL d'origine Citröen
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces VL VL d'origine Citröen.
Intitulé du lot: Pièces VL d'origine Peugeot
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces VL d'origine Peugeot.
Intitulé du lot: Pièces VL d'origine Renault/Dacia
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces VL d'origine Renault/Dacia.
Intitulé du lot: Pièces VL d'origine Opel
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces VL d'origine Opel.
Intitulé du lot: Pièces PL d'origine RVI
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces PL d'origine RVI.
Intitulé du lot: Pièces PL d'origine Iveco
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces PL d'origine Iveco.
Intitulé du lot: Pièces PL d'origine Man
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces PL d'origine Man.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le SDIS 35 est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du SDIS 35 tel qu'il est indiqué ci-dessus. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat:

— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement (imprimé DC1),

— la déclaration du candidat (Imprimé DC2).

Cependant, le candidat pourra y substituer le Document unique de marchés européens (DUME).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-07-13 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28350355500015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023

Modalités de consultation et d'obtention du cahier des charges: consultable et téléchargeable gratuitement sur le site https://marches.megalisbretagne.org

Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez faire une demande écrite à l'adresse https://marches.megalisbretagne.org

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal aAdministratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé précontractuel peut être introduit jusqu'à la signature du marché.

Source: OJS 2019/S 030-066649 (2019-02-08)

Avis d'attribution de marché (2019-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre: — pour une partie par l'émission de bons de commande, lorsque toutes les stipulations contractuelles sont fixées au présent accord-cadre, — pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum avec les montants estimatifs pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.5.2019 ou de sa notification si elle est ultérieure. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Variantes: non.

Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Service départemental incendie et secours

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379686
Se réfère à l'avis: 2019/S 030-066649
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

La date de conclusion correspond à la date de notification du marché. Les documents des sociétés retenues sont consultables au SDIS 35, service de la commande publique, 2 rue du Moulin de Joué à Rennes de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— pour une partie par la conclusion de marchés subséquents, lorsque toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées au présent accord-cadre. Il s'agit, pour chaque lot, d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum avec les montants estimatifs pour toute la durée du marché. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.5.2019 ou de sa notification si elle est ultérieure. Le marché pourra être reconduit de manière tacite par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Variantes: non.

Intitulé du lot: Consommables électriques pour véhicules 12 V et 24 V
Brève description: Consommables électriques pour véhicules 12 V et 24 V.
Intitulé du lot: Consommables électriques pour véhicules 220 V
Brève description: Consommables électriques pour véhicules 220 V.
Intitulé du lot: Visserie-quincaillerie-boulonnerie
Brève description: Visserie-quincaillerie-boulonnerie.
Intitulé du lot: Pièces VL d'origine Citroën
Brève description:

Pièces VL d'origine Citroën.

Pièces PL d'origine Man.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-02 📅
Nom: Wurth France SAS
Adresse postale: ZI Ouest — BP 40013 — rue Georges Besse
Commune postale: Ertein
Code postal: 67158
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
Commune postale: Erstein
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Sonafi
Adresse postale: ZA du Chêne Vert — rue de Gerhoui
Commune postale: Le Rheu
Code postal: 35650
Nom: Legallais
Adresse postale: rue d'Atalante CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-06 📅
Nom: Ferron SAS
Adresse postale: 20 rue de la Briqueterie — BP 70128
Commune postale: Vitré
Code postal: 35501
Numéro d'enregistrement national: 20, rue de la briqueterie - bP 70128
Nom: Auto Pièce Atlantique Carmoine
Adresse postale: ZAC de l'Erette Grand'Haie — 11 rue Olivier de Serres
Commune postale: Grandchamp-des-Fontaines
Code postal: 44119
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
5
2

Référence
Informations complémentaires

La date de conclusion correspond à la date de notification du marché.

Les documents des sociétés retenues sont consultables au SDIS 35, service de la commande publique, 2 rue du Moulin de Joué à Rennes de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Source: OJS 2019/S 154-379686 (2019-08-08)

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