Petits travaux d'entretien de peinture sur l'ensemble du patrimoine d'ACM Habitat - 9 lots
ACM OPH de la CA de Montpellier
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'accords cadres à attributaire unique avec émission de bons de commandes en application des articles 78 et 80 dudit décret. L'objet de ces marchés est la remise en état des parties communes, des logements/locaux vacants et occupés ou ayant subi un sinistre. Volume annuel des commandes: Lots 1/2/3/4/5/6/7: minimum 150 000 EUR HT/maximum 800 000 EUR HT, lot 8: minimum 10 000 EUR HT/maximum 100 000 EUR HT, lot 9: maximum 50 000 EUR HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-19 | Avis de marché |
| 2019-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 1-19s0028
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH De la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133026
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
A compter du 1.10.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Agence Bagatelle
Numéro du lot: 01
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 55 résidences de l'agence Bagatelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Chaque marché pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires: A compter du 1.10.2019.
Intitulé du lot: Agence Beaux Arts Centre Ville
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Cœur d'agglomeration
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 87 résidences de l'agence Las Rebes.
Informations complémentaires: A compter du 1.4.2020.
Intitulé du lot: Agence Lemasson
Numéro du lot: 05
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 62 résidences de l'agence Lemasson.
Informations complémentaires: A compter du 1.12.2019.
Intitulé du lot: Agence Lez
Numéro du lot: 06
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 58 résidences de l'agence Lez.
Intitulé du lot: Agence Mosson
Numéro du lot: 07
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 47 résidences de l'agence Mosson.
Informations complémentaires: A compter du 1.11.2019.
Intitulé du lot: Gestion Immobilière et Copropriétés
Numéro du lot: 08
Brève description:
Intitulé du lot: Services Generaux
Numéro du lot: 09
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 058-133026 (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Numéro de référence: 1-19s0028
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'accords cadres à attributaire unique avec émission de bons de commandes en application des articles 78 et 80 dudit décret. L'objet de ces marchés est la remise en état des parties communes, des logements/locaux vacants et occupés ou ayant subi un sinistre. Volume annuel des commandes: Lots 1/2/3/4/5/6/7: minimum 150 000 EUR HT/maximum 800 000 EUR HT, lot 8: minimum 10 000 EUR HT/maximum 100 000 EUR HT, lot 9: maximum 50 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH De la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 📅
Date limite de soumission: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133026
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
A compter du 1.10.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Agence Bagatelle
Numéro du lot: 01
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 55 résidences de l'agence Bagatelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Chaque marché pourra être reconduit une fois pour une période de 12 mois.
Informations complémentaires: A compter du 1.10.2019.
Intitulé du lot: Agence Beaux Arts Centre Ville
Numéro du lot: 02
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 56 résidences de l'agence Beaux Arts Centre Ville.
Informations complémentaires: A compter du 1.6.2019.
Intitulé du lot: Agence Cœur d'agglomeration
Numéro du lot: 03
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 66 résidences de l'agence Cœur d'agglomération.
Intitulé du lot: Agence Las Rebes
Numéro du lot: 04
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 87 résidences de l'agence Las Rebes.
Informations complémentaires: A compter du 1.4.2020.
Intitulé du lot: Agence Lemasson
Numéro du lot: 05
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 62 résidences de l'agence Lemasson.
Informations complémentaires: A compter du 1.12.2019.
Intitulé du lot: Agence Lez
Numéro du lot: 06
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 58 résidences de l'agence Lez.
Intitulé du lot: Agence Mosson
Numéro du lot: 07
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 47 résidences de l'agence Mosson.
Informations complémentaires: A compter du 1.11.2019.
Intitulé du lot: Gestion Immobilière et Copropriétés
Numéro du lot: 08
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture des résidences de l'agence Gestion Immobilière et Copropriétés.
Informations complémentaires: A compter du 1.7.2019.
Intitulé du lot: Services Generaux
Numéro du lot: 09
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 11 locaux administratifs et 23 secteurs.
Informations complémentaires: A notification.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants.(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
Un mode opératoire expliquant la marche à suivre pour répondre à un marché public simplifié (MPS) est fourni dans le dossier de consultation. Le détail de la note technique est présenté dans le règlement de consultation. Par application de l'article 30-i-7
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH de la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276403
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-133026
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
A compter du 01/10/2019
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires: A compter du 01/10/2019
Brève description:
Intitulé du lot: Agence Cœur D'Agglomeration
Brève description:
Informations complémentaires: A compter du 01/04/2020
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 62 résidences de l'agence Lemasson
Informations complémentaires: A compter du 01/12/2019
Brève description:
Informations complémentaires: A compter du 01/11/2019
Intitulé du lot: Gestion Immobiliere Et Coproprietes
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Ben Khalifa Peinture
Adresse postale: 180 square de Cos
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 av Henri Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Code postal: 34000
Nom: Technique Façade
Adresse postale: 55 rue Pomier Layrargues
Nom: Pma
Adresse postale: 89 rue du Salagou
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
6
8
2
5
3
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 113-276403 (2019-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commandes en application des articles 78 et 80 dudit décret. L'objet de ces marchés est la remise en état des parties communes, des logements/locaux vacants et occupés ou ayant subi un sinistre. Volume annuel des commandes:
— lots 1/2/3/4/5/6/7: minimum 150 000 EUR HT/maximum 800 000 EUR HT,
— lot 8: minimum 10 000 EUR HT/maximum 100 000 EUR HT,
— lot 9: maximum 50 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM OPH de la CA de Montpellier
Adresse postale: 407 avenue du Professeur E Antonelli, CS 15590
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 113-276403
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-133026
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
A compter du 01/10/2019
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il s'agit d'accords-cadres à attributaire unique avec émission de bons de commandes en application des articles 78 et 80 dudit décret. L'objet de ces marchés est la remise en état des parties communes, des logements/locaux vacants et occupés ou ayant subi un sinistre. Volume annuel des commandes:
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— lots 1/2/3/4/5/6/7: minimum 150 000 EUR HT/maximum 800 000 EUR HT,
— lot 8: minimum 10 000 EUR HT/maximum 100 000 EUR HT,
— lot 9: maximum 50 000 EUR HT.
Petits travaux d'entretien de peinture de 55 résidences de l'agence Bagatelle
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 56 résidences de l'agence Beaux Arts Centre Ville
Informations complémentaires: A compter du 01/06/2019
Intitulé du lot: Agence Cœur D'Agglomeration
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 66 résidences de l'agence Cœur d'agglomération
Petits travaux d'entretien de peinture de 87 résidences de l'agence Las Rebes
Brève description: Petits travaux d'entretien de peinture de 62 résidences de l'agence Lemasson
Informations complémentaires: A compter du 01/12/2019
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 58 résidences de l'agence Lez
Petits travaux d'entretien de peinture de 47 résidences de l'agence Mosson
Intitulé du lot: Gestion Immobiliere Et Coproprietes
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture des résidences de l'agence Gestion Immobilière et Copropriétés
Informations complémentaires: A compter du 01/07/2019
Brève description:
Petits travaux d'entretien de peinture de 11 locaux administratifs et 23 secteurs
Informations complémentaires: A notification
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-03 📅
Nom: Ben Khalifa Peinture
Adresse postale: 180 square de Cos
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: H2O 34
Adresse postale: 1025 av Henri Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Code postal: 34000
Nom: Technique Façade
Adresse postale: 55 rue Pomier Layrargues
Nom: Pma
Adresse postale: 89 rue du Salagou
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
6
8
2
5
3
Référence
Informations complémentaires
Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des marchés sur la durée ferme.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel: dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution.
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