Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de LogemLoiret — marché d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères
19s0044”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Marché de service destiné à l'entretien ménager des parties communes des immeubles locatifs propriété de LogemLoiret.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 19
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 19
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Marché d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique du projet
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Lisibilité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performance des produits en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque marché débutera au 1.10.2019 pour une durée initiale de 3 ans.
La durée totale du marché ne saurait excéder 5 ans, reconduction comprise, soit le 30.9.2024.”
Description des renouvellements
Chaque marché débutera au 1.10.2019 pour une durée initiale de 3 ans.
La durée totale du marché ne saurait excéder 5 ans, reconduction comprise, soit le 30.9.2024.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il existe une option au sens du droit communautaire qui concerne la faculté de reconduction pour une période supplémentaire de 2 ans.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence du Giennois — secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 4
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 6
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 7
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 8
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 9
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-Forêt — secteur 10
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-19
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://groupelogemloiret.marches-publics.info/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 117-287078 (2019-06-17)
Avis d'attribution de marché (2019-09-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 6,rue du Commandant de Poli, CS 14314
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Patrimoine de Logemloiret — marché d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères
19s0044”
Brève description:
“Marché de service destiné à l'entretien ménager des parties communes des immeubles locatifs propriété de Logemloiret.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2494190.38 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Marché d'entretien ménager et traitement des ordures ménagères
Champ d'application du marché
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 1
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 2
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 3
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 4
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 5
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 6
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 7
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 8
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 9
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 10
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 117-287078
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agence du Giennois — secteur 1
Date de conclusion du contrat: 2019-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ONET Services
Adresse postale: 37 rue du Puits Tournant
Commune postale: Poilly-lez-Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
URL: http://groupelogemloiret.marches-publics.info/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135391.85 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agence du Giennois — secteur 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Quali-Net
Adresse postale: 184 route nationale
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 278449.68 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Agence du Giennois — secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38775.83 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Agence du Giennois — secteur 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121955.89 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Agence du Giennois — secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104565.89 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Agence du Giennois — secteur 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244271.42 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Agence du Giennois — secteur 7
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Teamex
Adresse postale: 8 rue Barruet
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52577.74 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Agence du Giennois — secteur 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8556.57 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Agence du Giennois — secteur 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148009.46 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129246.48 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83330.2 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188425.22 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124659.81 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 244284.98 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119855.84 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100146.92 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68442.17 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131919.48 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Agence Val-et-forêt — secteur 10
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 184,route nationale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171324.95 💰
“Les marchés sont passés à prix unitaires, les montants renseignés correspondent à ceux figurant au BQE pour la durée totale du marché.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif d'Orléans.
Source: OJS 2019/S 189-460391 (2019-09-27)