Acquisition de divers livres non scolaires (romans, bandes dessinées, documentaires, etc.) imprimés et numériques. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 2019 FCS 0015 fourniture de livres non scolaires imprimés et numériques
2019 Fcs 0015/Bo”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Acquisition de divers livres non scolaires (romans, bandes dessinées, documentaires, etc.) imprimés et numériques. Forme de marché: à bons de commande avec...”
Brève description
Acquisition de divers livres non scolaires (romans, bandes dessinées, documentaires, etc.) imprimés et numériques. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Romans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Romans.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de 12 mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bandes dessinées.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires pour adultes y compris littérature en langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Documentaires pour adultes y compris littérature en langues étrangères.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Documentaires pour enfants.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Albums pour enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Albums pour enfants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-20
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.agglo-heraultmediterranee.net — la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019 FCS 0015.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 034-076209 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2020-04-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 16, rue Alsace-Lorraine
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 2019 FCS 0015 Fourniture de livres non scolaires imprimés et numériques
2019 Fcs 0015/Bo”
Brève description:
“— acquisition de divers livres non scolaires (romans, bandes dessinées, documentaires, etc.) imprimés et numériques;
— forme de marché: à bons de commande...”
Brève description
— acquisition de divers livres non scolaires (romans, bandes dessinées, documentaires, etc.) imprimés et numériques;
— forme de marché: à bons de commande avec maximum;
— attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — romans.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: — bandes dessinées.
Description du marché: — documentaires pour adultes y compris littérature en langues étrangères.
Description du marché: — documentaires pour enfants.
Description du marché: — albums pour enfants.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 034-076209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Romans
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Sauramps
Adresse postale: Le Triangle — CS 19026
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bandes dessinées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documentaires pour adultes y compris littérature en langues étrangères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Documentaires pour enfants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Albums pour enfants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6, rue Pitot
Source: OJS 2020/S 079-186125 (2020-04-17)