Numéro de la consultation: 19sfe07 — interventions de psychologues pour le Foyer départemental de l'Enfance et de la Famille du département de l'Hérault
Conseil départemental de l'Hérault
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services prestés par les médecins spécialistes › Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-25 | Avis de marché |
| 2020-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 19sfe07
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, mas d'Alco, 1977, avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513457
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de 34000 — Hérault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 210-513457 (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues
Numéro de référence: 19sfe07
Brève description: Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Code CPV supplémentaire: Services prestés par les psychiatres ou les psychologues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: Hôtel du département, mas d'Alco, 1977, avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-513457
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr
Numéro de la consultation: 19sfe07.
Les renseignements relatifs à la restitution de l'offre (candidature et offre et modalités) sont indiqués dans les documents de la consultation.le délai d'exécution est de 3 ans.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le conseil départemental se réserve la possibilité d'utiliser la clause réexamen au présent contrat, pendant l'exécution du contrat (cf. conditions fixées à l'article 9.1 du CCAP).
Les modalités prix ajustables annuellement à date anniversaire. Avance accordée 5 % dans les conditions du contrat. Garanties financières fixées dans le CCAP (garantie à 1
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de 34000 — Hérault.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées de même nature que celles du contrat au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celles du contrat,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— copie du diplôme de psychologue clinicien des intervenants.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr
Numéro de la consultation: 19sfe07.
Les renseignements relatifs à la restitution de l'offre (candidature et offre et modalités) sont indiqués dans les documents de la consultation.le délai d'exécution est de 3 ans.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le conseil départemental se réserve la possibilité d'utiliser la clause réexamen au présent contrat, pendant l'exécution du contrat (cf. conditions fixées à l'article 9.1 du CCAP).
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Les modalités prix ajustables annuellement à date anniversaire. Avance accordée 5 % dans les conditions du contrat. Garanties financières fixées dans le CCAP (garantie à 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 210-513457 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 345 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153603
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-513457
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de 34000 Hérault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Nom: Association Via Voltaire
Adresse postale: 1 rue Voltaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 345 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 064-153603 (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 345 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153603
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-513457
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielles protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: Conseil départemental de l'Hérault — DGA AG — service commande publique — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de 34000 Hérault.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Nom: Association Via Voltaire
Adresse postale: 1 rue Voltaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 345 450 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 064-153603 (2020-03-27)
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