Nº 19v162ao — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — 3 lots — années 2020-2023
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:
— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus-les-Bains,
— Pyrénées centrales:
—— CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 Saint-Laurent-de-Neste,
—— CAE ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes,
—— CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 19v162ao — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — 3 lots — années...”
Titre
Nº 19v162ao — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — 3 lots — années 2020-2023
19v162ao-Ac-Hz
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Produits/services: Viande📦
Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:
— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus-les-Bains,
— Pyrénées centrales:
—— CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics — 65140 Saint-Laurent-de-Neste,
—— CAE ville de Toulouse — départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes,
—— CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 31 883 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucherie (bœuf, porc, veau et agneau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: Boucherie (bœuf, porc, veau et agneau).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les moyens et conditions mis en œuvre pour assurer la livraison des fournitures, et la gestion des commandes”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre au vu de la note...”
Critère de qualité (nom)
Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre au vu de la note environnementale
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Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 078 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit tacitement, par période successives de 1 an dans la...”
Description des renouvellements
Cet accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il peut être reconduit tacitement, par période successives de 1 an dans la limite de 3 fois, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires:
“Les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur. Ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées...”
Informations complémentaires
Les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur. Ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées dans les directives, les lois, les décrets ainsi qu'aux avis de l'anses, se rapportant aux denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles et lapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Volailles et lapins.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 614 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Charcuterie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au vu des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 191 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (ou DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Remise des offres: la remise des offres est uniquement électronique. Aucune offre papier ne sera acceptée. Les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs offres à l'adresse suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Les candidats sont invités à consulter les tutoriels sur le profil d'acheteur.
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, le document contractuel devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu. Pour signer une offre électronique ou un marché public, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité du RGS (en cous de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). De même les éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous-traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Ces documents signés devront être fournis via la plate-forme de dématérialisation de la collectivité.
Renseignements sur la dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, Hana Zarevucka, tél: +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr
Financement: ressources propres de la Mairie de Toulouse. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée, une caution personnelle et solidaire ou une garantie à première demande sont exigées. Prix unitaires, révisés mensuellement.
Conditions de participation: aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Demande de renseignements: les candidats devront faire parvenir une demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — Pour tous problèmes techniques, vous pouvez contacter la plate-forme AWS:
— par courrier électronique à l'adresse suivante: support-entreprises@aws-france.com en indiquant le contexte de vos incidents. Indiquez si vous êtes en phase de dépôt, l'assistance traitera votre demande en priorité,
— ou par téléphone au +33 892140004.
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Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 219-537125 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6, rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“NO19V162AO — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — trois lots —...”
Titre
NO19V162AO — AC-HZ — fournitures de denrées alimentaires périssables destinées aux centres d'accueils extérieurs de la ville de Toulouse — trois lots — années 2020-2023
19v162ao-Ac-Hz
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Brève description:
“La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement...”
Brève description
La consultation porte sur la fourniture et la livraison de denrées alimentaires destinées aux centres de vacances de la Ville de Toulouse, géographiquement situés comme suit:
— Couserans: CAE ville de Toulouse — le Parc — 09140 Aulus;
— les Bains Pyrénées centrales: CAE ville de Toulouse — 26 avenue des Pics;
— 65140 Saint-Laurent-de-Neste — CAE ville de Toulouse;
— départementale 618 — 31510 Antichan-de-Frontignes — CAE ville de Toulouse — 31110 Jurvielle.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 166 901 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — boucherie (bœuf, porc, veau et agneau).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre" au vu de la note...”
Critère de qualité (nom)
Les mesures environnementales, et les performances en matière de développement des approvisionnements directs pour exécuter l'accord-cadre" au vu de la note environnementale
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur;
— ils devront donc répondre à toutes les spécifications...”
Informations complémentaires
— les produits proposés doivent être en tous points conformes à la réglementation en vigueur;
— ils devront donc répondre à toutes les spécifications énoncées dans les directives, les lois, les décrets ainsi qu'aux avis de l'anses, se rapportant aux denrées alimentaires destinées à l'alimentation humaine.
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Description du marché: — volailles et lapins.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Boucherie (bœuf, porc, veau et agneau)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Olivier Founeau
Adresse postale: Route de Toulouse
Commune postale: Lorp-Sentaraille
Code postal: 09190
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22104.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Volailles et lapins
Date de conclusion du contrat: 2020-02-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Tournier
Adresse postale: Chemin Mailhol de Saint-Jean
Commune postale: Cazères
Code postal: 31220
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12615.56 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Charcuterie du Cagire, bares et fils sas
Adresse postale: Village
Commune postale: Juzet d'Izaut
Code postal: 31160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7005.63 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Source: OJS 2020/S 121-295042 (2020-06-22)