Nº 18V166AO — AC/JM — fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019

Ville de Toulouse

Fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Editions Little Urban),
— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Editions Circonflexe),
— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Editions Circonflexe).
Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-08	Avis de marché
2019-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 18V166AO
Brève description:

Fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi: — 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Editions Little Urban), — 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Editions Circonflexe), — 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Editions Circonflexe). Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de ville — place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_e60kpJT-6E 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069131
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. Le montant des commandes pour la période de l'accord-cadre est défini comme suit: — lot 1: 60 000 EUR HT maximum, — lot 2: 100 000 EUR HT maximum. Unité monétaire: EUR. Variantes: aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. En revanche, deux variantes à l'initiative de la mairie sont imposées au candidat consistant en prestations supplémentaires. Le candidat devra obligatoirement répondre à l'offre de base, mais en sus de la fourniture des livres, et pour les 2 lots, il doit obligatoirement proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; afin, notamment, d'apposer sur le livre: — le logo de la mairie en noir et blanc, — et une mention dont le texte sera arrêtée définitivement au plus tard le 12.7.2019. À titre d'exemple, cela pourrait être: «La mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains». Ce texte comportera environ 60 caractères. À l'attribution de l'accord-cadre, la mairie de Toulouse indiquera si la ou les variantes sont retenues. Elle se réserve le droit de ne pas retenir ce type de prestation ou de ne retenir qu'une partie de la prestation. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V166AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr echantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, numérotés de 1 à 10 pour le lot 1 et de 1 à 15 pour le lot 2, dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 EUR HT, variantes comprises. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres (cf. adresse mentionnée à l'art. 4 du règlement de la consultation). Les frais de livraison sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. Le montant des commandes pour la période de l'accord-cadre est défini comme suit:

— lot 1: 60 000 EUR HT maximum,

— lot 2: 100 000 EUR HT maximum.

Unité monétaire: EUR.

Variantes: aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. En revanche, deux variantes à l'initiative de la mairie sont imposées au candidat consistant en prestations supplémentaires. Le candidat devra obligatoirement répondre à l'offre de base, mais en sus de la fourniture des livres, et pour les 2 lots, il doit obligatoirement proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; afin, notamment, d'apposer sur le livre:

— le logo de la mairie en noir et blanc,

— et une mention dont le texte sera arrêtée définitivement au plus tard le 12.7.2019.

À titre d'exemple, cela pourrait être: «La mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains». Ce texte comportera environ 60 caractères. À l'attribution de l'accord-cadre, la mairie de Toulouse indiquera si la ou les variantes sont retenues. Elle se réserve le droit de ne pas retenir ce type de prestation ou de ne retenir qu'une partie de la prestation. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V166AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr echantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, numérotés de 1 à 10 pour le lot 1 et de 1 à 15 pour le lot 2, dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 EUR HT, variantes comprises. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres (cf. adresse mentionnée à l'art. 4 du règlement de la consultation). Les frais de livraison sont à la charge des candidats.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Editions Little Urban),

— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Editions Circonflexe),

— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Editions Circonflexe).

Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.

Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Petite section: enfants de 2 à 3 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Petite section: enfants de 2 à 3 ans.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Moyenne et grande sections: enfants de 3 à 6 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Moyenne et grande sections: enfants de 3 à 6 ans.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles de la mairie de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:

— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:

Références professionnelles de même nature sur les 3 dernières années. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du livre au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Toulouse — direction de l'éducation — service finances
Adresse postale: 1 rue de Sébastopol
Point de contact: Barbara Desch
Courrier électronique: barbara.desch@mairie-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2020, à l'issue de la fin de l'accord-cadre.

— lot 1: 60 000 EUR HT maximum,

— lot 2: 100 000 EUR HT maximum.

Unité monétaire: EUR.

Variantes: aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. En revanche, deux variantes à l'initiative de la mairie sont imposées au candidat consistant en prestations supplémentaires. Le candidat devra obligatoirement répondre à l'offre de base, mais en sus de la fourniture des livres, et pour les 2 lots, il doit obligatoirement proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; afin, notamment, d'apposer sur le livre:

— le logo de la mairie en noir et blanc,

— et une mention dont le texte sera arrêtée définitivement au plus tard le 12.7.2019.

À titre d'exemple, cela pourrait être: «La mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains». Ce texte comportera environ 60 caractères. À l'attribution de l'accord-cadre, la mairie de Toulouse indiquera si la ou les variantes sont retenues. Elle se réserve le droit de ne pas retenir ce type de prestation ou de ne retenir qu'une partie de la prestation. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V166AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr echantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, numérotés de 1 à 10 pour le lot 1 et de 1 à 15 pour le lot 2, dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 EUR HT, variantes comprises. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres (cf. adresse mentionnée à l'art. 4 du règlement de la consultation). Les frais de livraison sont à la charge des candidats.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2019/S 031-069131 (2019-02-08)

Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi: — 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Éditions Little Urban), — 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Éditions Circonflexe), — 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Éditions Circonflexe). Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.

Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 121-296191
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069131
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont les montants maximum annuels.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Éditions Little Urban),

— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Éditions Circonflexe),

— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Éditions Circonflexe). Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Nom: Lire Demain
Adresse postale: 24-32 rue des Amandiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://lire-demain.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernadan Cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Adresse Internet: http://wwww.marchepublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 121-296191 (2019-06-21)

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