Fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Editions Little Urban),
— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Editions Circonflexe),
— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Editions Circonflexe).
Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18V166AO — AC/JM — fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019
18V166AO”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“Fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux...”
Brève description
Fourniture de livres destines aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Editions Little Urban),
— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Editions Circonflexe),
— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Editions Circonflexe).
Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petite section: enfants de 2 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles maternelles de la mairie de Toulouse.
Description du marché: Petite section: enfants de 2 à 3 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du livre au vu des échantillons et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moyenne et grande sections: enfants de 3 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Moyenne et grande sections: enfants de 3 à 6 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de...”
Liste et brève description des conditions
Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:
1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne: formulaire pré-rempli grâce au numéro SIRET;
2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature: joindre les documents de la candidature qui ne sont pas repris dans le dispositif MPS:
— renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat: voir ci-après (paragraphe III.1.3);
3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale: cf. Art. 4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Se reporter au règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références professionnelles de même nature sur les 3 dernières années. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références professionnelles de même nature sur les 3 dernières années. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature. Et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2020, à l'issue de la fin de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en...”
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres à bon de commandes. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum et un opérateur économique, conclu pour une période allant de la notification de l'accord-cadre jusqu'au 31.12.2019. Le montant des commandes pour la période de l'accord-cadre est défini comme suit:
— lot 1: 60 000 EUR HT maximum,
— lot 2: 100 000 EUR HT maximum.
Unité monétaire: EUR.
Variantes: aucune variante à l'initiative de l'entreprise n'est autorisée. En revanche, deux variantes à l'initiative de la mairie sont imposées au candidat consistant en prestations supplémentaires. Le candidat devra obligatoirement répondre à l'offre de base, mais en sus de la fourniture des livres, et pour les 2 lots, il doit obligatoirement proposer et chiffrer une variante pour la réalisation d'une prestation de type personnalisation du livre; afin, notamment, d'apposer sur le livre:
— le logo de la mairie en noir et blanc,
— et une mention dont le texte sera arrêtée définitivement au plus tard le 12.7.2019.
À titre d'exemple, cela pourrait être: «La mairie de Toulouse souhaite de bonnes fêtes aux petits toulousains». Ce texte comportera environ 60 caractères. À l'attribution de l'accord-cadre, la mairie de Toulouse indiquera si la ou les variantes sont retenues. Elle se réserve le droit de ne pas retenir ce type de prestation ou de ne retenir qu'une partie de la prestation. Dossier de consultation des entreprises: aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (référence acheteur public: 18V166AO). Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-idas du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC 4). Ces documents signés devront être fournis via la plateforme de dématérialisation de la collectivité. renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique Mme Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics@toulouse-metropole.fr echantillons: afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront des échantillons, numérotés de 1 à 10 pour le lot 1 et de 1 à 15 pour le lot 2, dans un ordre identique à celui figurant dans le BPU. Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits de toutes les fournitures proposées sur le bordereau des prix unitaires. La valeur de chaque article ne devra pas excéder 8,00 EUR HT, variantes comprises. Remise des échantillons: les échantillons devront être expédiés avant la date limite de remise des offres (cf. adresse mentionnée à l'art. 4 du règlement de la consultation). Les frais de livraison sont à la charge des candidats.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr📧
Source: OJS 2019/S 031-069131 (2019-02-08)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 18V166AO — AC/JM — fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019
18V166AO”
Brève description:
“Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux...”
Brève description
Fourniture de livres destinés aux enfants de 2 à 6 ans pour noël 2019. L'objet de la consultation est l'achat de livres dans le but de faire un cadeau aux enfants de la petite, moyenne et grande section, afin de leur procurer du plaisir sur la base d'un support de qualité qui ne relève pas du cadre scolaire. À titre indicatif, les quantités commandées en 2018 sont les suivantes: 17 100 livres pour enfants de 2 à 6 ans détaillés ainsi:
— 6 200 livres pour les petites sections (livre retenu «Même pas peur» Éditions Little Urban),
— 5 650 livres pour les moyennes sections (livre retenu «Les aventures d'un doudou à travers le monde» Éditions Circonflexe),
— 5 250 livres pour les grandes sections (livre retenu «La petite fille qui inventait des histoires» Éditions Circonflexe). Les ouvrages devront respecter obligatoirement les principes de la charte de la laïcité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 031-069131
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19V168
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Petite section: enfants de 2 à 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Lire Demain
Adresse postale: 24-32 rue des Amandiers
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://lire-demain.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19V169
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Moyenne et grande sections: enfants de 3 à 6 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliothèque pour l'école
Adresse postale: Bernadan Cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Région: France🏙️
URL: http://wwww.marchepublics.toulouse-metropole.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont les montants maximum annuels.”
Source: OJS 2019/S 121-296191 (2019-06-21)