Le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nº 010-3 — fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit
2019-AO-010-3”
Produits/services: Réactifs de laboratoire📦
Brève description:
“Le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit...”
Brève description
Le marché, divisé en 3 lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 695 120 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à...”
Titre
Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 907
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Reims.
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les fish et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise a disposition de l'automate à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 908 400 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au...”
Description des renouvellements
Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois, soit: du 1.1.2021 au 31.12.2021, du 1.1.2022 au 31.12.2022 et du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variantes (libres) à l'initiative des candidats: les variantes sont autorisées dans la limite de 2 variantes par lot, sous réserve que les variantes...”
Informations complémentaires
Variantes (libres) à l'initiative des candidats: les variantes sont autorisées dans la limite de 2 variantes par lot, sous réserve que les variantes respectent le CCAP ainsi que les exigences minimales prévues au CCTP et ses annexes. Les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie au DCE, sous peine de rejet de leur offre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et lecture...”
Titre
Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et lecture automatisée à titre gratuit
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 910
Description
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non spécifiques d'organe et spécifiques d'organe en immunofluorescence indirecte avec mise à...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non spécifiques d'organe et spécifiques d'organe en immunofluorescence indirecte avec mise à disposition des automates de préparation des lames et de lecture automatisée à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 541 248 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit”
Titre
Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 911
Description
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Les minimums pour chaque période du marché, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au CCTP (annexe nº 2) qui est en accès libre sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr — Les maximums, pour chaque période du marché, ne pourront excéder 4 fois ces minimums.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 245 472 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-30
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-31
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les Prestations supplémentaires facultatives (PS) suivantes: lots 907 et 911: assistance à la...”
Les candidats ont la possibilité de faire une proposition pour les Prestations supplémentaires facultatives (PS) suivantes: lots 907 et 911: assistance à la validation des méthodes selon la norme NF en ISO 15189. Lot 910: PS 1: anticorps en neurologie par IFI, PS 2: anticorps anti-récepteur de la phospholipase-A2, PS 3: anticorps anti endomysium IGA et IGG, PS 4: anticorps anti-membrane basale glomérulaire, PS 5: anticorps anti actine par immunofluorescence, PS 6: anticorps anti peau, PS 7: anti peau splittee, PS 8: anticorps des cytoplasmes des polynucléaires, PS 9: anticorps anti-îlots de langerhans, PS 10: anticorps anti actine, PS 11: anticorps anti-surrenales, PS 12: assistance à la validation des méthodes selon la norme NF en ISO 15189, l'absence d'une proposition pour ces prestations supplémentaires facultatives n'entraînera pas le rejet de l'offre. Le coût unitaire de ces prestations supplémentaires apparaîtra distinctement du prix de l'offre de base. Pour tous les lots, le CHU pourra, s'il l'estime nécessaire, organiser des essais. Dans ce cas, chacun des candidats ayant déposé une offre recevable, devra fournir les échantillons nécessaires à la réalisation des essais, en quantité suffisante, ainsi que les fiches produits associées pour chaque produit fourni et mettre à disposition du CHU, à titre gratuit, la solution de mise à disposition (automates et tout équipement lié aux automates) proposée dans son offre (y compris pour les fournisseurs sortants). À ce titre, le CHU adressera une demande d'échantillons et de fiches produits aux candidats concernés. Les automates et tout équipement lié aux automates devront être mis à disposition à titre gratuit le temps nécessaire à la réalisation des essais, lesquels pourront durer plusieurs jours. 2 variantes à l'initiative des candidats étant autorisées, elles devront également faire l'objet d'un échantillonnage et de la production de fiches produits si cela est requis dans l'offre de base selon les mêmes modalités. L'absence de remise d'échantillons et des fiches produits, ainsi que l'absence de mise à disposition à titre gratuit des automates et tout équipement lié aux automates, conformément au DCE, constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et les fiches produits et toute procédure attachée sont à la charge exclusive des candidats. Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. Les échantillons ne seront pas restitués. Les frais d'enlèvement des automates et tout équipement lié aux automates mis à disposition à titre gratuit sont à la charge exclusive des candidats. La facturation électronique est obligatoire. Le dossier de consultation des entreprises pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du DCE sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre. — Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons ou autres pièces) jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article IV du CCTP (dans l'hypothèse où des essais seraient organisés par le Chu). — Copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe nº 2 au Règlement de la consultation (RC) qui est en accès libre sur le site www.marches-publics.gouv.fr — Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe nº 2).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://Chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 234-573244 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay, Cellule des marchés publics
Commune postale: Reims Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“No 010-3 — Fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit
2019-AO-010-3”
Brève description:
“Le marché, divisé en trois lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit...”
Brève description
Le marché, divisé en trois lots, a pour objet la fourniture de réactifs et consommables de laboratoires avec mise à disposition d'automates à titre gratuit nécessaires à la réalisation de diverses analyses par le CHU de Reims. Le marché prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un seul opérateur économique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 592 128 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à...”
Titre
Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit
Afficher plus Description
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du:
— 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et de...”
Titre
Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et de lecture automatisée à titre gratuit
Afficher plus Description
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non spécifiques d'organe et spécifiques d'organe en immunofluorescence indirecte avec MAD des...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour la recherche des auto-anticorps non spécifiques d'organe et spécifiques d'organe en immunofluorescence indirecte avec MAD des automates de préparation des lames et de lecture automatisée à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du:
— 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 1.1.2023 au 31.12.2023.
Afficher plus
Description du marché:
“Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à...”
Description du marché
Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit. L'accord-cadre à bons de commande est conclu, avec un minimum et un maximum. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, jusqu'au 31.12.2020. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois, soit du:
— 1.1.2021 au 31.12.2021,
— 1.1.2022 au 31.12.2022,
— 1.1.2023 au 31.12.2023.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 234-573244
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0149
Numéro d'identification du lot: 910
Titre:
“Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et lecture...”
Titre
Réactifs et consommables: recherche auto-anticorps non spécifiques et spécifiques d'organe en IFI avec MAD des automates de préparation des lames et lecture automatisée à titre gratuit
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Euroimmun France
Adresse postale: espace Villa Parc — l'Érable — 1 avenue Marne et Gondoire
Commune postale: Bussy-Saint-Martin
Code postal: 77600
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.euroimmun.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 536 288 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 911
Titre:
“Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit”
Titre
Réactifs et consommables pour la réalisation d'immunodots dans le cadre du diagnostic des maladies auto-immunes avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 226 016 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20-0150
Numéro d'identification du lot: 907
Titre:
“Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à...”
Titre
Réactifs et consommables pour un automate qui réalise les FISH et le marquage en immunofluorescence sur lames de coupes histologiques avec mise à disposition de l'automate à titre gratuit
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Leica Microsystèmes
Adresse postale: 1 rue du 1er Mai — immeuble Axe sur Seine — halle C2 — CS 50169
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92752
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.leica-microsystems.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 829 824 💰
“Le montant en II.1.7) correspond au montant maximal HT total pour tous les lots pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Les montants en...”
Le montant en II.1.7) correspond au montant maximal HT total pour tous les lots pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Les montants en V.2.4) correspondent au montant maximal HT pour chaque lot pour la durée totale du marché (reconductions comprises). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 190-458514 (2020-09-25)