Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des parties communes d'immeubles d'une partie du patrimoine d'habitat audois
19n079/Ma”
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Marché alloti: 7 lots.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lauragais
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Description du marché:
“Castelnaudary-la Petite Chapelle; Castelnaudary-la Poterie; Castelnaudary-Saint-Éxupery; Castelnaudary-Maison de Ville; Castelnaudary-les Portes du Soleil;...”
Description du marché
Castelnaudary-la Petite Chapelle; Castelnaudary-la Poterie; Castelnaudary-Saint-Éxupery; Castelnaudary-Maison de Ville; Castelnaudary-les Portes du Soleil; Castelnaudary-Jean Jaures.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Durban Corbières — résidence Corbières; Port-la-Nouvelle-Paul Carrière: Peyriac-Minervois — ancienne gendarmerie; Narbonne-la Germandrée; Narbonne-les...”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carcassonne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Carcassonne-Fleming; Carcassonne-Saint-Jacques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Conte/Joliot Curie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Carcassonne-La Conte; Carcassonne — 7 rue Le Corbusier; Carcassonne — 16 rue Le Corbusier; Carcassonne-Joliot Curie.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trèbes
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Trèbes-l'Aiguille; Trèbes-le Plo; Trèbes-la Roseraie; Trèbes-les Bords d'Aude.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carcassonne Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Carcassonne-Robert Langeron; Carcassonne-les Balcons du Dome; Carcassonne-l'Olivier; Carcassonne — anciennes archives départementales; Carcassonne-Carron...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur: http://www.habitat-audois.fr/marches-publics.php — les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19n079.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 229-562401 (2019-11-25)