Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy
DAF_2019_001058
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de Nancy.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lot 1 (BA 133 et ses sites rattachés), lot 2 (place de Nancy), lot 3 (place de Toul), lot 4 (place de Lunéville).”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toul — Beaufremont — Morville.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés (marché réservé: article L. 2112-2 et L. 2113-12 du code de la commande publique).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680605.32 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Pour tous les lots, l'exécution des prestations commencera le 1.5.2020. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du...”
Description des renouvellements
Pour tous les lots, l'exécution des prestations commencera le 1.5.2020. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1.5.2021 au 30.4.2022, du 1.5.2022 au 30.4.2023 et du 1.5.2023 au 30.4.2024. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard 2 mois avant la date d'échéance du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les 3 ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 3 435 479 EUR HT pour l'ensemble des lots. La valeur estimée indiquée ci-dessus est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre(AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique (CP). Il entre...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre(AC) est soumis aux dispositions de l'art. L. 2124-2 et des art. R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique (CP). Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un AC mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec mini/maxi et soumis aux art. L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la CP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Nancy” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy — Vandœuvre-lès-Nancy.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Nancy.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 995639.92 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Toul” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toul — Domgermain.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Toul.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 391969.76 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Lunéville” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lunéville — Saint-Clément.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy pour la place de Lunéville.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160167.76 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimal requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimal requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions des articles L. 2112-2 et R. 2152-7 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver, pour les lots 2, 3 et 4, un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion jointe au présent dossier (Annexe 4 à l'acte d'engagement). Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre minimal d'heures annuelles d'insertion qu'il aura indiqué à l'annexe 4 à l'acte d'engagement. Le lot 1 est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés conformément aux articles L. 2112-2 et L. 2113-12 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-22
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. L'accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Il prend l'appellation de marché dans l'ensemble des documents de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par la PFCE. Ressources propres de l'état: ministère des armées. Attention: pour tous les lots, la totalité des sites seront fermés du 20.12.2019 au 5.1.2020 inclus. Concernant les prestations à la demande:
— lot 1 (BA 133 et ses sites rattachés): mini: 0 EUR HT — maxi 35 000 EUR HT,
— lot 2 (place de Nancy): mini: 0 EUR HT — maxi 40 000 EUR HT,
— lot 3 (place de Toul): mini: 0 EUR HT — maxi 30 000 EUR HT,
— lot 4 (place de Lunéville): mini: 0 EUR HT — maxi 25 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— du référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— du référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA),
— du référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 191545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2019/S 234-573888 (2019-11-29)
Avis d'attribution de marché (2020-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Bureau achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de...”
Titre
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Nancy
DAF_2019_001058
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Brève description:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Nancy.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2804850.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés” Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés (marché réservé: article L. 2112-2 et L. 2113-12 du code de la commande publique).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Évaluation de l'offre technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Volume horaire annuel du personnel œuvrant
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Taux d'encadrement sur site du personnel œuvrant par du personnel non œuvrant
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 3 435 479 EUR HT pour l'ensemble des lots. La valeur estimée indiquée ci-dessus est calculée sur la durée totale du marché, soit 48 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Nancy” Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Nancy.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Éco-responsabilité (domaine social)
Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Toul” Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Toul” Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Lunéville” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Luneville — St-Clément.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Lunéville.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 234-573888
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20200082020058-00-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la BA 133 et ses sites rattachés”
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Carrefour d'accompagnement public social (CAPS)
Adresse postale: 4 rue Léon Parisot
Commune postale: Rosières-aux-Salines
Code postal: 54110
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 822393.18 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 20200082020059-00-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Nancy” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg propreté
Adresse postale: 22 rue Cité du Canal
Commune postale: Champigneulles
Code postal: 54250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1140259.35 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Toul” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 546971.70 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy pour la place de Lunéville” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295226.43 💰
“La valeur totale a été calculée sur la durée totale du marché, soit 46 mois, en cumulant le montant forfaitaire annuel des prestations programmées et de la...”
La valeur totale a été calculée sur la durée totale du marché, soit 46 mois, en cumulant le montant forfaitaire annuel des prestations programmées et de la prestation supplémentaire éventuelle auquel a été rajouté le montant maxi annuel des prestations à la demande:
— lot 1 (BA 133 et ses sites rattachés): prestations programmées: forfaitaire de 166 896,35 EUR HT, prestations a la demande: prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un maximum annuel de 35 000 EUR HT, prestation supplémentaire éventuelle: forfaitaire de 12 641 EUR HT;
— lot 2 (place de Nancy): prestations programmées: forfaitaire de 214 478,05 EUR HT, prestations a la demande: prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un maximum annuel de 40 000 EUR HT, prestation supplémentaire éventuelle: forfaitaire de 42 980,91 EUR HT;
— lot 3 (place de Toul): prestations programmées: forfaitaire de 88 334,27 EUR HT, prestations a la demande: prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un maximum annuel de 30 000 EUR HT, prestation supplémentaire éventuelle: forfaitaire de 24 354 EUR HT;
— lot 4 (place de Lunéville): prestations programmées: forfaitaire de 35 601,39 EUR HT, prestations a la demande: prix unitaires figurant au bordereau de prix annexé à l'acte d'engagement pour un maximum annuel de 25 000 EUR HT, prestation supplémentaire éventuelle: forfaitaire de 16 414,20 EUR HT. Une mise au point a décalé la date d'exécution des prestations au 1.7.2020 au lieu du 1.5.2020 initialement prévue. La durée totale du marché passe ainsi à 46 mois au lieu de 48 mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
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Source: OJS 2020/S 132-324281 (2020-07-07)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Bureau Achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Titre: Place de Nancy — place de Toul — place de Lunéville
Titre
Numéro d'identification du lot: 2, 3 et 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Nancy — Vandœuvre-lès-Nancy — Toul — Domgermain — Lunéville — Saint-Clément.
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy:
— lot 2 (place de Nancy),
— lot 3 (place...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy:
— lot 2 (place de Nancy),
— lot 3 (place de Toul),
— lot 4 (place de Lunéville).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-324281
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020 008 2020 059 00 00
Numéro d'identification du lot: 2, 3 et 4
Titre: Place de Nancy — place de Toul — place de Lunéville
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg Propreté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1982457.48 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessibles par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 119-315868 (2021-06-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-06-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: Bureau «Achats publics», 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Objet Description
Description du marché:
“Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy:
— lot 2 (place de Nancy);
— lot 3 (place...”
Description du marché
Nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachées au GSBDD de Nancy:
— lot 2 (place de Nancy);
— lot 3 (place de Toul);
— lot 4 (place de Lunéville).
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1982457.48 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation, nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Source: OJS 2021/S 119-315869 (2021-06-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: plate Forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division achats publics - 10 rue d'asfeld - bP 60004
Personne de contact: Mme BORUS Yvane
Courrier électronique: pfc-est.resp-pil-prog.fct@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachéesau groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de...”
Titre
nettoyage et entretien des locaux et des vitres au profit des formations militaires rattachéesau groupement de soutien de la base de défense (Gsbdd) de NANCY
DAF_2019_001058
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Titre: place de Nancy - place de Toul - place de Lunéville
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nancy - vandOEUvre-Lès-Nancy - tOUL - dOMGERMAIN - lUNÉVILLE - st-Clement
Description du marché:
“nettoyage et entretien des locaux et des
vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy : LOT 2 (Place de Nancy) - lOT 3
(place de...”
Description du marché
nettoyage et entretien des locaux et des
vitres au profit des formations militaires rattachées au Gsbdd de Nancy : LOT 2 (Place de Nancy) - lOT 3
(place de Toul) - lOT 4 (Place de Lunéville)
Attribution du marché
Titre: place de Nancy - place de Toul - place de Lunéville
Nom et adresse du contractant
Nom: derichebourg proprete
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1982457.48 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé contractuel (art. L.551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé contractuel (art. L.551-13 du Cja) ; recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévue par la décision du CE du 16/07/2007 société Tropic Travaux Signalisation no 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet
www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière - case officielle 20038
Source: OJS 2023/S 173-541416 (2023-09-04)