Nettoyage et entretien de locaux d’exploitation des services centraux de la Banque de France

Banque de France — direction des achats

Le présent marché public a pour objet des prestations de nettoyage et d’entretien des bâtiments du siège de la BDF ainsi que de services annexes de sites, à vocation tertiaire principalement, de la Banque de France incluant le nettoyage de la vitrerie et la fourniture des équipements sanitaires et consommables associés. Il est exécuté principalement par des prestations à prix forfaitaire et comporte également des prestations exceptionnelles à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian proprete Île de France

Qui ?

• Banque de France — direction des achats

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-11	Avis de marché
2019-02-01	Informations complémentaires
2020-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: BDF2019002
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Ile-de-France 🏙️
Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Banque de France — Direction des achats
Adresse postale: 39 rue Croix des Petits Champs
Code postal: 75049
Commune postale: Paris Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.banque-france.fr 🌏
Courrier électronique: achats_domaines@banque-france.fr 📧
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL pour la participation: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-11 📅
Date limite de soumission: 2019-02-15 📅
Date de publication: 2019-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 010-019195
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

La présence des agent(s) de permanence est attendue entre 9:00 et 17:00 du lundi au vendredi. Outre les demandes d’intervention, les autres missions confiées au Titulaire sont décrites au CCT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 15 280 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Prestations de nettoyage du siège et des bâtiments annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

La surface pour ce lot est de 70 355 m

Les prestations périodiques à prix forfaitaire comprennent:

• Nettoyage des locaux (bureaux, sanitaires, ateliers, circulations, tisanerie...);

• Nettoyage du mobilier de bureaux (plans de travail, objets meublants, téléphones, sièges...);

• Nettoyage de la vitrerie (fenêtres ou baies intérieures et extérieures, cloisons ou sas... vitrés, encadrements...);

• Nettoyage de l’équipement (tables, chaises, électroménagers...) des locaux sociaux des pompiers, des PCS et des espaces collaboratif/convivialité;

• Vidage des poubelles et cendriers y compris à l’extérieur des bâtiments;

• Fourniture des sacs plastiques de différentes contenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles (bureaux, sanitaires, ateliers, espaces collaboratif/convivialité...);

• Mise en place et gestion de ces sacs plastiques;

• Collecte et acheminement des divers déchets, des différents conteneurs jusqu’aux locaux de déchets;

• Mise sur la voie publique à la porte du site ou dans la zone prévue dans l’enceinte du site des conteneurs d’enlèvement de déchets et rangement après passage;

• Nettoyage des locaux déchets et des conteneurs;

• Fourniture des matériels et produits nécessaires aux opérations de nettoyage;

• Mise en place et gestion de ces matériels et des produits;

• Fourniture des équipements sanitaires (distributeurs de savon, d’essuie-mains, de papier hygiénique...) et des consommables associés;

• Mise en place et gestion de ces équipements sanitaires et des consommables associés;

• Collecte des déchets des conteneurs d’hygiène féminine;

• Ouverture des locaux pour aération, et contrôle de fermeture des fenêtres et extinction des lumières;

• Mise à disposition d’agents d’entretien dédiés au service de permanence;

• Organisation et planification des prestations;

• Organisation et planification des contrôles qualité des prestations;

• Gestion et contrôle du personnel du Titulaire;

• Transmission d’informations au responsable local de la Banque de France (sanitaires bouchés, fuites, abattant cassé, ampoules électriques à remplacer...);

• Participation aux réunions de coordination intra-entreprise et coordination entre la Banque de France et les autres intervenants;

• Établissement des documents détaillés dans le présent CCT (Rapports, Registre des déchets, Plannings, Fiches de poste, Fiches produits, Fiches techniques produits, Fiches matériel, Fiches techniques matériel, Comptes rendus de réunion...);

Mise à disposition d’un site client WEB opérationnel au plus tard deux mois après le démarrage du contrat.

Les prestations exceptionnelles avec émission de bons de commande comprennent:

• Nettoyage complémentaire des locaux, des bureaux, de la vitrerie...;

• Nettoyage non prévu aux prestations périodiques (shampouinage (...), nettoyage de locaux d’archives (...), vitrerie hors périmètre...).

Valeur estimée hors TVA: 7 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 27 mois
Description des renouvellements:

Le marché entre en vigueur à sa date de signature.

La date de début des prestations est fixée au 14.10.2019.

Le marché aura une durée de 27 mois, soit jusqu'au 31.10.2021.

Il est reconductible 2 fois pour une période de 12 mois.

Le titulaire sera informé de la reconduction par lettre recommandée avec un préavis de 3 mois.

La durée totale de l'accord-cadre est donc de 51 mois.

Informations complémentaires:

La présence des agent(s) de permanence est attendue entre 9:00 et 17:00 du lundi au vendredi.

Outre les demandes d’intervention, les autres missions confiées au Titulaire sont décrites au CCT.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage des immeubles périphériques parisiens
Numéro du lot: 2
Brève description:

La surface pour ce lot est de 36 668 m

• Nettoyage non prévu aux prestations périodiques (shampouinage (...), nettoyage de locaux d’archives (...), vitrerie hors périmètre...);

Valeur estimée hors TVA: 2 800 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché entre en vigueur à sa date de signature. La date de début des prestations est fixée au 14/10/2019. Le marché aura une durée de 27 mois, soit jusqu’au 31/10/2021. Il est reconductible deux fois pour une période de 12 mois. Le titulaire sera informé de la reconduction par lettre recommandée avec un préavis de 3 mois. La durée totale de l'accord –cadre est donc de 51 mois.

Informations complémentaires:

La présence de ce(s) agent(s) de permanence est attendue entre 9h et 17h du lundi au vendredi.

Le service est demandé pour les sites suivants: DRIANT / BANQUE / ND DES VICTOIRES / RÉAUMUR / RICHELIEU / LOUVRE.

Outre les demandes d’intervention issues du « SVP SERVICES », les autres missions confiées au Titulaire sont décrites au CCT.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage dans l’immeuble de l’ACPR
Numéro du lot: 3
Brève description:

La surface pour ce lot est de 19 545 m

• Mise à disposition d’un site client WEB opérationnel au plus tard deux mois après le démarrage du contrat.

Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Outre les demandes d’intervention centralisées auprès de l’ASP, les autres missions confiées au Titulaire sont décrites au CCT.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage du bâtiment du Centre Administratif de Marne-la-Vallée (CA MLV) et du Centre Informatique « Michèle Bergsten » (CI MB)
Numéro du lot: 4
Brève description: La surface pour ce lot est de 28 514 m
Valeur estimée hors TVA: 2 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La présence de ce(s) agent(s) de permanence est attendue entre 8h et 16h du lundi au vendredi.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de l’immeuble « Ventadour »
Numéro du lot: 5
Brève description: La surface pour ce lot est de 8 689m
Valeur estimée hors TVA: 1 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Siège et bâtiments annexes situés au 39 rue Croix des Petits Champs 75001 Paris et au 2 rue Radziwill 75001 Paris

Paris, Vincennes et Montrouge

« INTOWN » 4 place de Budapest 75009 PARIS

CA MLV: 2 avenue Pierre Mendès France – NOISIEL – 77431 MARNE LA VALLEE

CI MB: 5 boulevard Michel Faraday 77000 SERRIS

13 rue Dalayrac 75002 PARIS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique aux prestations de nettoyage des 3 derniers exercices disponibles (si la filiale d'un groupe se présente, elle peut faire valoir les données du groupe au niveau national),

— si, pour une raison justifiée, l’opérateur économique n’est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l’acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l’acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour le lot 1: moyenne du chiffre d'affaires global annuel HT des 3 derniers exercices: 3 800 000 EUR HT,

— pour le lot 2: moyenne du chiffre d'affaires global annuel HT des 3 derniers exercices: 1 400 000 EUR HT,

— pour le lot 3: moyenne du chiffre d'affaires global annuel HT des 3 derniers exercices: 760 000 EUR HT,

— pour le lot 4: moyenne du chiffre d'affaires global annuel HT des 3 derniers exercices: 1 100 000 EUR HT,

— pour le lot 5: moyenne du chiffre d'affaires global annuel HT des 3 derniers exercices: 580 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Pour chacun des lots, il faudra indiquer:

1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années (en équivalent temps plein);

2) des certifications qualité (ISO 9001, qualipropre ou équivalent) avec indication de leur périmètre et certification environnementale ou sociétale de type ISO 14001, EMAS, OHSAS ou équivalent;

3) une présentation d'une liste des principaux services, en lien avec l'objet du marché, effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement momentané d’entreprises. Le groupement peut être conjoint ou solidaire. S’il est conjoint, le mandataire du groupement doit être solidaire, pour l’exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de la Banque de France.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Si le nombre d'entreprises, dont la candidature est recevable au regard des exigences posées en III-1), est supérieure à 5, les entreprises seront sélectionnées en fonction de leur:

Capacités économiques et financières appréciées au regard des renseignements demandés à la rubrique III.2.2) du présent avis: pondérées à 30 %

Capacités techniques appréciées au regard des renseignements demandés à la rubrique III.2.3) du présent avis: pondérée à 70 %:

— critère 1 — références (80 %),

— critère 2 — certifications qualité socio-environnementale (20 %).

En cas d'égalité de note, les candidatures classées au même dernier rang seront toutes retenues.

Si le nombre d'entreprises, dont la candidature est recevable au regard des exigences posées en III-1, est supérieure à 5, les entreprises seront sélectionnées en fonction de leur:

O critère 1 — références (80 %),

O critère 2 — certifications qualité socio-environnementale (20 %).

Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2019-03-13 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 57210489100013
Contact
Point de contact: Vanessa Mensah Seck
Adresse du profil d'acheteur: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏
URL des documents: https://achats-consultations.banque-france.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat fournit à l’appui de sa candidature, outre les documents exigés au III.1.1 et III.1.3 du présent avis:

I - une attestation sur l’honneur dûment datée et signée justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés à l’article 45 de l’ordonnance n

II - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager les candidats, et du mandataire en cas de groupement d’entreprises;

III - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ou sauvegarde.

Ces renseignements peuvent être présentés dans un DC1 et un DC2 disponibles à l’adresse suivante:

Pour la fourniture des documents ou renseignements demandés ci-dessus, le candidat peut valablement produire les pièces ou informations équivalentes dans l’État dans lequel il est établi. Conformément à l’article 50 du décret relatif aux marchés publics, le soumissionnaire doit remettre une traduction en français des documents rédigés dans une autre langue.

Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (groupement, sous-traitance), il fournit l’ensemble des documents exigés pour chaque opérateur et justifie qu’il disposera de ces capacités pour l’exécution du marché.

Les candidats souhaitant déposer un dossier de candidature suivent la procédure figurant dans le document intitulé « modalités de dépôt des candidatures et des offres » téléchargeable sur la plateforme: https://achats-consultations.banque-france.fr

Conformément à l’article 55-II-3

Attention: lors du téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme, ils ne sont pas obligés de s’identifier. Mais s’ils ne procèdent pas à cette formalité, ils ne sont pas avertis par la plateforme des éventuelles modifications opérés dans le cadre de l’appel d’offres, et ils ne reçoivent pas les réponses aux questions.

En cas de problèmes techniques ou pour toutes éventuelles questions concernant la plateforme, la hotline est joignable aux coordonnées suivantes:

Tél: 0 820 20 77 43

(Pour les pays étrangers: 33 1 76 64 74 02)

Support ouvert de 9H00 à 19H00 les jours ouvrés

0,11 Euro les 56 premières secondes et 0,12 Euro / min ensuite

Courriel: support.mpe@atexo.com

Chaque candidat est tenu de signaler, selon les modalités prévues pour les questions, les anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions qui sont susceptibles de le léser à la lecture des pièces du présent avis. A défaut de les avoir signalées, les candidats sont réputés admettre que ces éventuelles anomalies, erreurs, incohérences, imprécisions ou omissions ne les ont pas lésés dans leur compréhension des exigences et règles de sélection posées par le présent avis au titre des candidatures.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 010-019195 (2019-01-11)

Informations complémentaires (2019-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bureaux 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-01 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058600
Se réfère à l'avis: 2019/S 010-019195
Numéro JO-S: 26
Source: OJS 2019/S 026-058600 (2019-02-01)

Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 178 213 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-080750
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— nettoyage des locaux (bureaux, sanitaires, ateliers, circulations, tisanerie…),

— nettoyage du mobilier de bureaux (plans de travail, objets meublants, téléphones, sièges…),

— nettoyage de la vitrerie (fenêtres ou baies intérieures et extérieures, cloisons ou sas… vitrés, encadrements…),

— nettoyage de l’équipement (tables, chaises, électroménagers…) des locaux sociaux des pompiers, des PCS et des espaces collaboratif/convivialité,

— vidage des poubelles et cendriers y compris à l’extérieur des bâtiments,

— fourniture des sacs plastiques de différentes contenances et couleurs à disposer dans les différentes poubelles (bureaux, sanitaires, ateliers, espaces collaboratif/convivialité…),

— mise en place et gestion de ces sacs plastiques,

— collecte et acheminement des divers déchets, des différents conteneurs jusqu'aux locaux de déchets,

— mise sur la voie publique à la porte du site ou dans la zone prévue dans l’enceinte du site des conteneurs d’enlèvement de déchets et rangement après passage,

— nettoyage des locaux déchets et des conteneurs,

— fourniture des matériels et produits nécessaires aux opérations de nettoyage,

— mise en place et gestion de ces matériels et des produits,

— fourniture des équipements sanitaires (distributeurs de savon, d’essuie-mains, de papier hygiénique…) et des consommables associés,

— mise en place et gestion de ces équipements sanitaires et des consommables associés,

— collecte des déchets des conteneurs d’hygiène féminine,

— ouverture des locaux pour aération, et contrôle de fermeture des fenêtres et extinction des lumières,

— mise à disposition d’agents d’entretien dédiés au service de permanence,

— organisation et planification des prestations,

— organisation et planification des contrôles qualité des prestations,

— gestion et contrôle du personnel du titulaire,

— transmission d’informations au responsable local de la Banque de France (sanitaires bouchés, fuites, abattant cassé, ampoules électriques à remplacer…),

— participation aux réunions de coordination intra-entreprise et coordination entre la Banque de France et les autres intervenants,

— établissement des documents détaillés dans le présent CCT (rapports, registre des déchets, plannings, fiches de poste, fiches produits, fiches techniques produits, fiches matériel, fiches techniques matériel, comptes rendus de réunion…).

Mise à disposition d’un site client WEB opérationnel au plus tard 2 mois après le démarrage du contrat.

— nettoyage complémentaire des locaux, des bureaux, de la vitrerie…,

— nettoyage non prévu aux prestations périodiques (shampouinage (…), nettoyage de locaux d’archives (…), vitrerie hors périmètre…).

— collecte et acheminement des divers déchets, des différents conteneurs jusqu’aux locaux de déchets,

— mise à disposition d’un site client web opérationnel au plus tard 2 mois après le démarrage du contrat.

— nettoyage non prévu aux prestations périodiques (shampouinage (…), nettoyage de locaux d’archives (…), vitrerie hors périmètre...).

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage du bâtiment du Centre administratif de Marne-la-Vallée (CA MLV) et du Centre informatique «Michèle Bergsten» (CI MB)
Brève description:

— mise à disposition d’un site client WEB opérationnel au plus tard 2 mois après le démarrage du contrat.

Intitulé du lot: Prestations de nettoyage de l’immeuble «Ventadour»
Brève description: La surface pour ce lot est de 8 689 m
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Siège et bâtiments annexes situés au 39 rue Croix des Petits Champs, 75001 Paris et au 2 rue Radziwill, 75001 Paris.

Paris, Vincennes et Montrouge.

« Intown » 4 place de Budapest 75009 Paris.

— CA MLV: 2 avenue Pierre Mendès France – Noisiel – 77431 Marne-la-Vallée,

— CI MB: 5 boulevard Michel Faraday, 77000 Serris.

13 rue Dalayrac, 75002 Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’offre technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur de l’offre financière
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: Atalian Propreté Île de France
Adresse postale: 12 rue de la Chaussée d’Antin
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 7 518 463 EUR 💰
3 675 152 EUR 💰
2 261 576 EUR 💰
2 793 493 EUR 💰
1 929 529 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours: Possibilité d’introduire un référé contractuel au plus tard le 31
Source: OJS 2020/S 034-080750 (2020-02-13)

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