Nettoyage des locaux

Commune de Bussy-St-Georges

Nettoyage des locaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guy Challancin
• SPROP

Qui ?

• Commune de Bussy-St-Georges

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-04-03	Informations complémentaires
2019-08-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: 2019-005
Brève description: Nettoyage des locaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bussy-St-Georges
Adresse postale: place de la Mairie
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy-St-Georges
Contact
Adresse Internet: http://www-bussysaintgeorges.fr 🌏
Courrier électronique: marches@bussy-saint-georges.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-09 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-093362
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

La valeur estimée ci-dessus s'entend annuelle, elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, et comprend une estimation à hauteur de 483 333 EUR HT pour la partie forfaitaire et à hauteur de 41 667 EUR HT pour la partie à bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1: nettoyage des groupes scolaires et périscolaires rattachés
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est composé d'une partie forfaitaire pour les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bimensuelles, mensuelles, annuelles ou tout autre périodicité de nettoyage des groupes scolaires et périscolaires rattachés, et des prestations de nettoyage aux 2 faces de l'ensemble des surfaces de cloisons vitrées, avec la mise à disposition du matériel nécessaire. Il est également composé d'une partie à bon de commande pour les prestations occasionnelles de même nature dans le cadre de l'utilisation des locaux à l'occasion de manifestations, de réunions, de sinistres, sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT pour le lot 1. Nombre de groupes scolaires et périscolaires rattachés: 9 et un 10

Valeur estimée hors TVA: 525 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification; renouvelable 3 fois à chaque date anniversaire, pour 1 an et par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non reconduction, le titulaire concerné en sera averti dans un délai maximum de 3 mois avant la date anniversaire du marché.

Description des options:

En application des dispositions de l'article 30-I-7º du décret relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un marché négocié avec le titulaire pour des prestations similaires, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, dans la mesure où le montant total envisagé comprend le chiffrage prévisionnel de telles prestations.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: nettoyage des bâtiments communaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est composé d'une partie forfaitaire pour les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bimensuelles, mensuelles, annuelles ou tout autre périodicité de nettoyage des bâtiments communaux, et des prestations de nettoyage aux 2 faces de l'ensemble des surfaces de cloisons vitrées, avec la mise à disposition du matériel de levage nécessaire. Il est également composé d'une partie à bon de commande pour les prestations occasionnelles de même nature dans le cadre de l'utilisation des locaux à l'occasion de manifestations, de réunions, de sinistres, sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000 EUR HT pour le lot 2. Nombre de bâtiments concernés: 21.

Valeur estimée hors TVA: 191 666 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur estimée ci-dessus s'entend annuelle, elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, et comprend une estimation à hauteur de 179 166 EUR HT pour la partie forfaitaire et à hauteur de 12 500 EUR HT pour la partie à bons de commande.

Intitulé du lot: Lot 3: vitrerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 est composé d'une partie forfaitaire pour les prestations annuelles de nettoyage aux 2 faces des vitrages extérieurs (y compris poignées et châssis) avec la mise à disposition du matériel de levage nécessaire. Il est également composé d'une partie à bon de commande pour les prestations occasionnelles de même nature dans le cadre de l'utilisation des locaux à l'occasion de manifestations, de réunions, de sinistres, sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000 EUR HT pour le lot 3.

Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

La valeur estimée ci-dessus s'entend annuelle, elle est donnée à titre indicatif et non contractuel, et comprend une estimation à hauteur de 8 333 EUR HT pour la partie forfaitaire et à hauteur de 4 167 EUR HT pour la partie à bons de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Bussy-Saint-Georges.

Bussy-St-Georges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret relatif aux marchés publics et qui ne présentent pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes. Les documents justificatifs et moyens de preuves fournis par le candidat mais rédigés en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:

— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant: le nom et l'adresse du candidat,

— le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s),

— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire le cas échéant,

— le nom et qualité du ou des signataires le cas échéant, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,

— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés. Le présent marché est décomposé en 3 lots. Les candidats peuvent se présenter individuellement ou sous la forme d'un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres par lot en agissant à la fois:

— en qualité de candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Les candidats peuvent soumissionner à un seul, 2 ou tous les lots. Un même candidat pourra être attributaire d'un, de 2 ou de la totalité des lots. Il est précisé que les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature du candidat toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Par ailleurs, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'il a déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des renseignements mentionnés à l'article 48 du décret.

Situation économique et financière:

Une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent marché implique l'obligation de reprise par le titulaire du personnel en place conformément à la convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 et notamment la disposition communément appelé «annexe 7». Une liste du personnel est à ce propos annexée au cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire (en EUR HT)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire (en EUR HT).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouvel avis d'appel public à la concurrence sera susceptible d'être publié au 1

Détail des critères d'attribution:

— pour le lot 1:

1) prix (tel qu'énoncé supra): sur 60 points;

2) valeur technique appréciée au regard des éléments du mémoire technique: sur 40 points, répartis de la façon suivante:

a) le nombre de personnes mis à disposition pour chacun des sites à entretenir, en fonction des particularités de chaque site: 10 points;

b) les moyens mis à disposition par le candidat pour son personnel (plans de formation): 5 points;

c) qualité du matériel et des produits proposés: 5 points;

d) qualité des procédés d'exécution envisagés: 5 points;

e) organisation proposée (modalités, fréquence, délais) pour le réassort des consommables: 10 points;

f) valeur environnementale des produits proposés: 5 points,

— pour le lot 2:

a) le nombre total de personnes mis à disposition,en adéquation avec le nombre de sites à entretenir: 10 points;

— pour le lot 3:

a) le nombre total de personnes mis à disposition, en adéquation avec le nombre de sites à entretenir: 15 points;

c) qualité du matériel et des produits proposés: 10 points;

e) valeur environnementale des produits proposés: 5 points.

L'acheteur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur son profil acheteur achatpublic.com à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/ — aucune envoi du cahier des charges sur support physique électronique ou papier n'est autorisé. La transmission des plis se fait exclusivement par voie électronique. La transmission des documents sur un support physique électronique (CR-ROM, clé usb...) ou par voie papier n'est pas autorisée, excepté pour les copies de sauvegardes des envois dématérialisés dans les conditions prévues au RC. La signature des documents (acte d'engagement et éventuelles annexes) n'est pas requise au stade du dépôt de l'offre; l'offre ne sera régularisée qu'avec l'attributaire retenu. Les dépenses du marché seront imputées sur les crédits ouverts au budget communal. Le mode de règlement est le virement par mandat administratif selon la réglementation en vigueur. Les prix sont révisables dans les conditions fixées au CCAP. Une avance sera accordée au(x) titulaire(s). Le versement de l'intégralité de l'avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire se substituant à la garantie. Pour obtenir des renseignements complémentaires, les candidats peuvent s'adresser à la ville au plus tard 9 jours avant la date limite de remise des offres. Les questions devront être posées directement et exclusivement via la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com — les réponses seront adressées au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à toutes les entreprises ayant retiré le dossier et s'étant identifiées. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de décider d'examiner les offres avant les candidatures. Une visite des lieux d'exécution du marché est obligatoire, la prise de RDV s'effectue dans les conditions décrites au RC. Date prévisionnelle de début des prestations: mai 2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 60566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au tribunal administratif de Melun. Voies et délais de recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (code de justice administrative, art. L. 551-1 et suivants),

— référé contractuel après la signature du contrat (code de justice administrative, art. L. 551-13 et suivants),

— recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires du contrat: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers au contrat, assorti ou non d'un référé suspension et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 041-093362 (2019-02-22)

Informations complémentaires (2019-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bussy-Saint-Georges
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Contact
Adresse Internet: https://www-bussysaintgeorges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-04-18 📅
Date de publication: 2019-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 069-163248
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-093362
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Les date et heure limites de réception des offres sont modifiées uniquement pour les lots 2 et 3, à savoir: au lieu du 9.4.2019 (16:00), les dates et heures limites de réception des offres pour les lots 2 (bâtiments communaux) et 3 (vitrerie) sont reportées au 18.4.2019 (16:00), pour tenir compte de modifications mineures apportées au cahier des charges, à savoir: — pour le lot 2, informations complémentaires apportées pour 3 sites (Mairie/K2 Mairie/salle de danse rocade) sur l'annexe 5 portant sur les fréquentations des établissements, — pour le lot 3, suppression de la dernière ligne du BPU relative à l'intervention en toiture-terrasse. Les date et heure limites de réception des offres pour le lot 1 (groupes scolaires) restent inchangées, à savoir le 9.4.2019 (16:00).

Source: OJS 2019/S 069-163248 (2019-04-03)

Avis d'attribution de marché (2019-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3175557.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de la mairie
Contact
Adresse Internet: https://www.bussysaintgeorges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-16 📅
Date de publication: 2019-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 158-391400
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Les montants indiqués ci-dessus (pour chacun des lots) correspondent aux montants annuels de chacun des lots attribués, avec une partie forfaitaire et le maximum annuel de la partie à bons de commande, le tout sur la durée totale des contrats (soit 1 an renouvelable 3 fois). Les montants annuels sont donc les suivants: — lot 1: partie forfaitaire pour un montant annuel de 524 190.09 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 EUR (HT), — lot 2: partie forfaitaire pour un montant annuel de 191 557.15 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000 EUR (HT), — lot 3: partie forfaitaire pour un montant annuel de 8 142.20 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000 EUR (HT). La valeur totale finale indiquée ci-dessous correspond à l'addition des montants indiqués à chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot 1 est composé d'une partie forfaitaire pour les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bimensuelles, mensuelles, annuelles ou tout autre périodicité de nettoyage des groupes scolaires et périscolaires rattachés, et des prestations de nettoyage aux deux faces de l'ensemble des surfaces de cloisons vitrées, avec la mise à disposition du matériel nécessaire. Il est également composé d'une partie à bon de commande pour les prestations occasionnelles de même nature dans le cadre de l'utilisation des locaux à l'occasion de manifestations, de réunions, de sinistres, sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 EUR HT pour le lot 1. Nombre de groupes scolaires et périscolaires rattachés: 9 et un 10

Description des options: En application des dispositions de l'article 30-i-7
Brève description:

Le lot 2 est composé d'une partie forfaitaire pour les prestations quotidiennes, hebdomadaires, bimensuelles, mensuelles, annuelles ou tout autre périodicité de nettoyage des bâtiments communaux, et des prestations de nettoyage aux 2 faces de l'ensemble des surfaces de cloisons vitrées, avec la mise à disposition du matériel nécessaire. Il est également composé d'une partie à bon de commande pour les prestations occasionnelles de même nature dans le cadre de l'utilisation des locaux à l'occasion de manifestations, de réunions, de sinistres, sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000 EUR HT pour le lot 2. Nombre de bâtiments concernés: 21.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire (en euros HT)
Prix des prestations apprécié au vu du montant total de la décomposition du prix global et forfaitaire (en euros (HT)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Guy Challancin
Adresse postale: 9-11 avenue Michelet
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 141666644 📞
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://groupe.challancin.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2296760.36 EUR 💰
826228.60 EUR 💰
Nom: Sprop
Adresse postale: 24 avenue Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Téléphone: +33 164775593 📞
Courrier électronique: marche-public@groupe-lsr.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 52568.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
10

Référence
Informations complémentaires

— lot 1: partie forfaitaire pour un montant annuel de 524 190.09 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000 EUR (HT),

— lot 2: partie forfaitaire pour un montant annuel de 191 557.15 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000 EUR (HT),

— lot 3: partie forfaitaire pour un montant annuel de 8 142.20 EUR HT + partie à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 5 000 EUR (HT). La valeur totale finale indiquée ci-dessous correspond à l'addition des montants indiqués à chaque lot.

Source: OJS 2019/S 158-391400 (2019-08-16)

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