Nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée

Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée

Nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNS Artemis

Qui ?

• Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-14	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée
Adresse postale: 624 chemin Aurélien, CS 50133
Code postal: 83707
Commune postale: Saint-Raphael Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cavem.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@cavem.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date limite de soumission: 2019-12-20 📅
Date de publication: 2019-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 223-547133
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 644 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et nettoyage des bâtiments de la CAVEM.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien et nettoyage des vitrages du palais des sports Jean François Krakowski.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien et nettoyage du bâtiment du palais des sports jean François Krakowski.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché(s) financé(s) par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 35.0
40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019f008. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: la visite préalable des lieux permet aux candidats de prendre parfaitement en compte, dans leur proposition, les contraintes techniques inhérentes au lieu d'exécution des prestations. Les rendez vous peuvent être pris auprès de M. Michel Mira au +33 647426889. La visite pourra être effectuée au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres soit le mardi 10.12.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, CS 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 223-547133 (2019-11-14)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux de la Communauté d'agglomération Var Estérel Méditerranée.
Valeur totale du marché: 644 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-011944
Se réfère à l'avis: 2019/S 223-547133
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et nettoyage du bâtiment du palais des sports Jean François Krakowski.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-11 📅
Nom: CNS Artemis
Adresse postale: lot 20, ZAC 1 Le Cerceron — CS 70425
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
104 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, CS 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Source: OJS 2021/S 007-011944 (2021-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)