Nettoyage des locaux de l'université Paris Descartes

Université Paris Descartes

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'Université Paris Descartes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Paris Descartes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-23	Avis de marché
2019-06-04	Informations complémentaires
2019-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 2019SETTUFR056
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'Université Paris Descartes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Code postal: 75270
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Courrier électronique: achats@parisdescartes.fr 📧
Téléphone: +33 176531738 📞
Fax: +33 176531782 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=431873&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=431873&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-23 📅
Date limite de soumission: 2019-06-28 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-247362
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage sites du groupe A de l'Université Paris Descartes
Numéro du lot: 1
Brève description: Voir sites concernés dans le CCTP.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans et est reconductible 2 fois par périodes de 1 an sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Nettoyage sites du groupe B de l'Université Paris Descartes
Numéro du lot: 2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de l'enseignement supérieur et de recherche
Contact
Point de contact: Audrey Soualhat
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=431873&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le 23.4.2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Université Paris Descartes
Adresse postale: 12 rue de l'École de Médecine
Commune postale: Paris Cedex 06
Code postal: 75270
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.parisdescartes.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551- 1 et suivants du Code de justice administrative [CJA]),

— référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic Travaux Signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «Département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994), dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la date de signature du contrat,

— recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Cedex 15
Code postal: 75911
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Source: OJS 2019/S 102-247362 (2019-05-23)

Informations complémentaires (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'université Paris Descartes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Paris Cedex 6

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-263809
Se réfère à l'avis: 2019/S 102-247362
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2019/S 108-263809 (2019-06-04)

Avis d'attribution de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux de l'Université Paris Descarte.

Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-360225
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

S'agissant d'un marché à bons de commande, les montants sont donnés à titre estimatif. Conformément à la réglementation en vigueur, je vous informe qu'il vous est possible d'exercer devant le tribunal administratif de Paris compétent: — un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat, — soit un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA), — soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n — soit un recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): RSE — Développement durable — Insertion
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom: Atalian Propreté IDF
Adresse postale: 12 rue de la Chaussée d'Antin
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://atalian.com/?lang=fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 380 000 EUR 💰
Nom: Derichebourg Propreté — Agence Paris
Adresse postale: Urba Parc IV, bâtiment 4, 75 rue du Rateau
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.derichebourg-multiservices.com/fr/accueil/nos-solutions/solutions-tertiaire/proprete-et-services-associes 🌏
Valeur totale du marché: 940 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
9

Référence
Informations complémentaires

— un référé contractuel après la conclusion du contrat (articles L. 551-13 et suivants du CJA), dans un délai de 31 jours suivant la publication ou la notification d'un avis d'attribution du contrat, ou de 6 mois en son absence. Cette voie de recours n'est plus ouverte en cas de publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et du respect d'un délai de 11 jours entre la date de publication de cet avis et la conclusion du contrat,

— soit un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courriel (articles R. 421-1 et suivants du CJA),

— soit un recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, Assemblée, département du Tarn-et Garonne, 4.4.2014, n

— soit un recours indemnitaire suite au rejet d'une demande préalable en indemnisation, dans un délai de 2 mois à compter du lendemain de la date de notification d'une décision expresse rejetant cette demande (article R. 421-3 CJA), ou de 4 mois en cas de décision implicite de rejet.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la conclusion du contrat (articles L. 551- 1 et suivants du code de justice administrative [CJA]),

— recours de plein contentieux sur le fondement de la jurisprudence «Tropic travaux signalisation» (Conseil d'État, 16.7.2007) et «département du Tarn-et-Garonne» (Conseil d'État, assemblée, département du Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, n

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de paris
Source: OJS 2019/S 146-360225 (2019-07-26)

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