Nettoyage de locaux de la ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Orléans

Ville d'Orléans

La présente consultation a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur le nettoyage de locaux de la ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement d'achat ville d'Orléans, coordonnateur, Orléans Métropole et le Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Orléans. Elle donnera lieu à un marché à prix mixtes, alloti et reconductible. Le présent AAPC concerne la première phase de la procédure dite de candidature. Le règlement de consultation détaille l'ensemble des règles qui s'appliqueront tout au long de la procédure.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-20	Avis de marché
2020-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: V19s0040
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-20 📅
Date limite de soumission: 2019-10-21 📅
Date de publication: 2019-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 184-448321
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm La transmission des candidatures et questions, par mail, n'est pas autorisée. Procédure restreinte en deux phases: - la première phase concerne la sélection des candidats (sur la base de l'avis d'appel public à la concurrence). Cette première phase vise à sélectionner les candidats qui seront admis à remettre une offre ultérieurement. L'acheteur vérifiera l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires. Nombre de candidat admis à remettre une offre: sans limitation. La seconde phase permettra aux candidats de remettre une offre initiale, sur la base du dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. S'il décide d'engager des négociations, le pouvoir adjudicateur adressera aux soumissionnaires, ayant remis une offre, un courrier d'invitation à négocier. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'organiser une ou plusieurs séances de négociations. Marché à prix mixtes: — une partie à prix forfaitaire pour toutes les prestations d'entretien ménager programmées, — une partie à prix unitaires pour toutes prestations ponctuelles complémentaires, exécutée par bons de commande et conclue sans montant minimum, ni maximum. Visite des lieux: obligatoire au cours de la phase offre. Détails au règlement de consultation. Détails des critères de sélection de la phase «Offre»: 1) prix des prestations (pondération 40 %) apprécié de la manière suivante: — sous-critère 1.1: prix au regard du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire récapitulative sur la durée totale du marché (DPGF) (80 %), — sous-critère 1.2: prix au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) masqué (20 %); 2) qualité (pondération 40 %) appréciée à partir des réponses apportées dans un cadre de mémoire technique ainsi que des fiches techniques des matériels et fiches de données de sécurité des produits qui seront utilisés: — sous-critère 2.1: moyens techniques et humains consacrés à la réalisation de la prestation (effectifs, compétences, matériels et produits utilisés et protocoles d'entretien) (35 %), — sous-critère 2.2: modalités de reporting de la prestation auprès du client (35 %), — sous-critère 2.3: implication de l'équipe d'encadrement dans le suivi et l'amélioration continue de la prestation (30 %); 3) plan de progrès (pondération 20 %) appréciée à partir des réponses apportées au point 4 du mémoire technique détaillant les modalités d'amélioration continue de la prestation tout au long du contrat (formation des personnels, utilisation de produits responsables, de nouveaux matériels).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des candidatures et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Procédure restreinte en deux phases: - la première phase concerne la sélection des candidats (sur la base de l'avis d'appel public à la concurrence). Cette première phase vise à sélectionner les candidats qui seront admis à remettre une offre ultérieurement. L'acheteur vérifiera l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires. Nombre de candidat admis à remettre une offre: sans limitation.

La seconde phase permettra aux candidats de remettre une offre initiale, sur la base du dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. S'il décide d'engager des négociations, le pouvoir adjudicateur adressera aux soumissionnaires, ayant remis une offre, un courrier d'invitation à négocier. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'organiser une ou plusieurs séances de négociations.

Marché à prix mixtes:

— une partie à prix forfaitaire pour toutes les prestations d'entretien ménager programmées,

— une partie à prix unitaires pour toutes prestations ponctuelles complémentaires, exécutée par bons de commande et conclue sans montant minimum, ni maximum.

Visite des lieux: obligatoire au cours de la phase offre. Détails au règlement de consultation.

Détails des critères de sélection de la phase «Offre»:

1) prix des prestations (pondération 40 %) apprécié de la manière suivante:

— sous-critère 1.1: prix au regard du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire récapitulative sur la durée totale du marché (DPGF) (80 %),

— sous-critère 1.2: prix au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) masqué (20 %);

2) qualité (pondération 40 %) appréciée à partir des réponses apportées dans un cadre de mémoire technique ainsi que des fiches techniques des matériels et fiches de données de sécurité des produits qui seront utilisés:

— sous-critère 2.1: moyens techniques et humains consacrés à la réalisation de la prestation (effectifs, compétences, matériels et produits utilisés et protocoles d'entretien) (35 %),

— sous-critère 2.2: modalités de reporting de la prestation auprès du client (35 %),

— sous-critère 2.3: implication de l'équipe d'encadrement dans le suivi et l'amélioration continue de la prestation (30 %);

3) plan de progrès (pondération 20 %) appréciée à partir des réponses apportées au point 4 du mémoire technique détaillant les modalités d'amélioration continue de la prestation tout au long du contrat (formation des personnels, utilisation de produits responsables, de nouveaux matériels).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Entretien ménager d'établissements recevant du public
Numéro du lot: 1
Brève description:

Passé en groupement d'achat entre la ville d'Orléans, Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans.

Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:

De manière tacite 3 fois, par période de 1 an, soit une durée maximale de 46 mois.

Intitulé du lot: Entretien ménager d'établissements sportifs
Numéro du lot: 2
Brève description: Concerne la ville d'Orléans.
Intitulé du lot: Entretien ménager de bâtiments techniques et administratifs ne recevant pas ou peu de public
Numéro du lot: 3
Brève description: Passé en groupement d'achat ville d'Orléans et Orléans Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 établie par le candidat individuel, ou,

— une lettre de candidature (DC1), en cas de candidature groupée, par les membres du groupement.

Cette lettre conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique doit contenir la déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 5141-11 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,

— une déclaration (DC2), établie par un candidat individuel, ou en cas de candidature groupée, par chaque membre du groupement. Cette déclaration complète la lettre de candidature (pièce nº 1) et donne des indications sur le statut du candidat individuel ou membre du groupement, ses capacités économiques, financières, professionnelles et techniques qui doivent être suffisantes pour l'exécution du présent marché. Le formulaire DC2 est disponible sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— clause de reprise du personnel (voir le règlement de consultation),

— clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché: le candidat qui se verra attribuer le marché devra réaliser une action d'insertion sociale et devra contacter la Maison de l'emploi (MDE) du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion: maison de l'emploi du bassin d'Orléans Mme Dessaint Maguy 18 avenue de la Bolière, BP 86522 45100 Orléans Cedex 2 informations et prise de rendez-vous: +33 238241830 mdessaint@mdebassinorleans.fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité: le détail et les sous-critères sont indiqués dans «renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Plan de progrès: le détail est indiqué dans «renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations: les sous-critères sont indiqués dans «renseignements complémentaires»
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21450234600015
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944
Code postal: 45058
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

La transmission des candidatures et questions, par mail, n'est pas autorisée.

Procédure restreinte en deux phases: - la première phase concerne la sélection des candidats (sur la base de l'avis d'appel public à la concurrence). Cette première phase vise à sélectionner les candidats qui seront admis à remettre une offre ultérieurement. L'acheteur vérifiera l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des soumissionnaires. Nombre de candidat admis à remettre une offre: sans limitation.

La seconde phase permettra aux candidats de remettre une offre initiale, sur la base du dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. S'il décide d'engager des négociations, le pouvoir adjudicateur adressera aux soumissionnaires, ayant remis une offre, un courrier d'invitation à négocier. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'organiser une ou plusieurs séances de négociations.

Marché à prix mixtes:

— une partie à prix forfaitaire pour toutes les prestations d'entretien ménager programmées,

— une partie à prix unitaires pour toutes prestations ponctuelles complémentaires, exécutée par bons de commande et conclue sans montant minimum, ni maximum.

Visite des lieux: obligatoire au cours de la phase offre. Détails au règlement de consultation.

Détails des critères de sélection de la phase «Offre»:

1) prix des prestations (pondération 40 %) apprécié de la manière suivante:

— sous-critère 1.1: prix au regard du montant total de la Décomposition du prix global et forfaitaire récapitulative sur la durée totale du marché (DPGF) (80 %),

— sous-critère 1.2: prix au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) masqué (20 %);

2) qualité (pondération 40 %) appréciée à partir des réponses apportées dans un cadre de mémoire technique ainsi que des fiches techniques des matériels et fiches de données de sécurité des produits qui seront utilisés:

— sous-critère 2.1: moyens techniques et humains consacrés à la réalisation de la prestation (effectifs, compétences, matériels et produits utilisés et protocoles d'entretien) (35 %),

— sous-critère 2.2: modalités de reporting de la prestation auprès du client (35 %),

— sous-critère 2.3: implication de l'équipe d'encadrement dans le suivi et l'amélioration continue de la prestation (30 %);

3) plan de progrès (pondération 20 %) appréciée à partir des réponses apportées au point 4 du mémoire technique détaillant les modalités d'amélioration continue de la prestation tout au long du contrat (formation des personnels, utilisation de produits responsables, de nouveaux matériels).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 184-448321 (2019-09-20)

Avis d'attribution de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur le nettoyage de locaux de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre communal d'action sociale d'Orléans. Cette consultation est passée dans le cadre d'un groupement d'achat Ville d'Orléans, coordonnateur, Orléans Métropole et le Centre communal d'action sociale (CCAS) d'Orléans. Elle donnera lieu à un marché à prix mixtes, alloti et reconductible. Le présent AAPC concerne la 1

Valeur totale du marché: 3047932.52 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-129114
Se réfère à l'avis: 2019/S 184-448321
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Marché à prix mixtes mono-attributaire, passé en groupement de commande Ville d'Orléans (coordonnateur), Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, pour une durée initiale allant du 1.3.2020 au 31.12.2020, reconductible tacitement trois fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de 46 mois. Les montants indiqués par lot correspondent au montant de la Décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF) de l'attributaire et du montant du BPU estimatif pour la 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Passé en groupement d'achat entre la Ville d'Orléans, Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans.

Concerne la Ville d'Orléans.

Passé en groupement d'achat Ville d'Orléans et Orléans Métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-24 📅
Nom: Teamex
Adresse postale: 8 rue Barruet
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 344220.34 EUR 💰
Nom: Onet Services
Adresse postale: 36 bd de l'Océan
Commune postale: Marseille
Code postal: 13009
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 139180.97 EUR 💰
Nom: Limpa Nettoyage
Adresse postale: rue des Balletières
Commune postale: Orléans Cedex 2
Code postal: 45072
Valeur totale du marché: 175515.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944
Source: OJS 2020/S 054-129114 (2020-03-13)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)