La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes,
— et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées.
Pour ces prestations à prix unitaires, la consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, conclu avec un opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes, relance des lots 4 et 5
19S010MB”
Produits/services: Services de nettoyage des écoles📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes,
— et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées.
Pour ces prestations à prix unitaires, la consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, conclu avec un opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la ville de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage des écoles📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.
Description du marché:
“Le présent marché a pour objectif de confier une mission de nettoyage spécifique des sols des écoles publiques du 1 degré (84 écoles maternelles et...”
Description du marché
Le présent marché a pour objectif de confier une mission de nettoyage spécifique des sols des écoles publiques du 1 degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement (13 ALSH, un 14 peut ouvrir pendant les vacances d'été en fonction du nombre d'enfants inscrits), des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2019 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2019 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure.
Reconduction tacite: le marché dans sa globalité peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP. En application de l'article 139-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, chaque lot, constituant un marché séparé, pourra être modifié dans les cas suivants: durant la période d'exécution du présent marché, dans l'hypothèse où la ville de Nîmes décide, d'ajouter un nouvel espace de pelouse au complexe, cet espace devra être entretenu par le prestataire en application de la présente clause.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées d'une part, par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans la Décomposition des prix...”
Informations complémentaires
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées d'une part, par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans la Décomposition des prix globale et forfaitaire (DPGF), et d'autre part, par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des prix unitaires (BPU), selon les stipulations de l'acte d'engagement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des vitres des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la ville de Nîmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objectif de confier une mission de nettoyage spécifique des vitres le nettoyage des vitres des locaux scolaires des écoles...”
Description du marché
Le présent marché a pour objectif de confier une mission de nettoyage spécifique des vitres le nettoyage des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, soit 84 écoles maternelles et élémentaires, et de 2 bâtiments scolaires dédiés uniquement accueils de loisirs sans hébergement.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2019 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.8.2019 ou à compter de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Reconduction tacite: le marché dans sa globalité peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique...”
Liste et brève description des conditions
DUM (Document unique de marché généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre); déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUM (Document unique de marché) ou en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET): déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat (moyens généraux).
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste comprendra notamment des références pour des prestations similaires (en termes de montant des prestations, ainsi qu'en termes de multiplicité des lieux d'intervention et des types de prestations sur chacun des lieux) réalisées au cours des 3 dernières années. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans, seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
À titre facultatif à ce stade de la procédure, les pièces suivantes doivent être obligatoirement fournies au plus tard au moment de l'attribution: attestations sociales, fiscales et autres documents devant être communiqués par l'attributaire: les attestations et certificats suivants, prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année précédant celle du lancement de la consultation (conformément à l'arrêté du 25.5.2016 fixant la liste des impôts, taxes, contributions ou cotisations sociales donnant lieu à la délivrance de certificats pour l'attribution de marchés publics et de contrats de concession):
— une attestation de régularité fiscale ou formulaire nº 3666, justifiant de la régularité de sa situation fiscale (impôt sur le revenu, sur les sociétés et la taxe sur la valeur ajoutée),
— les déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale, délivrées par l'URSAFF (attestation de vigilance) ou la Mutuelle sociale agricole (MSA) le cas échéant,
— pour les entreprises employant au moins 20 salariés: un certificat (Doeth) attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés, délivré par l'association de gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés (Agefiph),
— un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat (lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés),
— une autorisation de conduite prévue à l'article R. 233.13.19 du code du travail ou CACES R. 386 (certificat d'aptitude à la conduite d'engins en sécurité) ou équivalent pour la conduite de nacelle en cours de validité.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées d'une part, par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans la Décomposition des prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées d'une part, par des prix forfaitaires dont le libellé est donné dans la Décomposition des prix globale et forfaitaire (DPGF), et d'autre part, par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le Bordereau des prix unitaires (BPU), selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Pour les prestations courantes forfaitaires: une avance est accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, lorsque le montant forfaitaire initial du marché est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Pour les prestations ponctuelles à bons de commande: une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-29
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux de la direction commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la durée d'exécution du marché.
Informations complémentaires
“Les prix sont fermes et non révisables pour la période initiale du marché. Les prix seront ensuite révisés à chaque date d'anniversaire du marché, dans...”
Les prix sont fermes et non révisables pour la période initiale du marché. Les prix seront ensuite révisés à chaque date d'anniversaire du marché, dans l'éventualité d'une reconduction du contrat conformément à l'acte d'engagement. Modalités de financement: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr — les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Ce marché fait partie du dispositif Marché public simplifie (MPS). Les candidats qui le souhaitent peuvent utiliser ce dispositif. Un guide destiné aux entreprises pour répondre à un marché public simplifié est disponible à l'adresse suivante: http://www.modernisation.gouv.fr/sites/default/files/fichiersattaches/mps_guide_candidats.pdf — dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr — aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les candidats sont ainsi informés qu'ils devront signer électroniquement le présent contrat après attribution dans le délai imparti au format PADES. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'obtention d'une clé de signature nécessite un délai d'environ 4 semaines. Il est donc fortement conseillé aux candidats d'entamer les démarches nécessaires à l'obtention de cette clé de signature, dès la remise de l'offre. Le pouvoir adjudicateur autorise l'utilisation du DUME à condition qu'il soit rédigé en français. Les candidats doivent fournir en complément les certificats de qualification ou les attestations de bonne exécution demandés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2019/S 066-154915 (2019-03-29)
Informations complémentaires (2019-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes — relance des lots 4 et 5
19S010MB”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes,
— et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Pour ces prestations à prix unitaires, la consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, conclu avec un opérateur économique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 066-154915
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Durant la période d'exécution du présent marché, dans l'hypothèse où la ville de Nîmes décide, d'ajouter un nouvel espace de pelouse au complexe, cet espace...”
Texte
Durant la période d'exécution du présent marché, dans l'hypothèse où la ville de Nîmes décide, d'ajouter un nouvel espace de pelouse au complexe, cet espace devra être entretenu par le prestataire en application de la présente clause.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article 139-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une clause de réexamen est prévue dans le marché.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte:
“Durant la période d'exécution du présent marché, dans l'hypothèse où la ville de Nîmes décide, d'ajouter un nouvel espace de pelouse au complexe, cet espace...”
Texte
Durant la période d'exécution du présent marché, dans l'hypothèse où la ville de Nîmes décide, d'ajouter un nouvel espace de pelouse au complexe, cet espace devra être entretenu par le prestataire en application de la présente clause.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“En application de l'article 139-1º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, une clause de réexamen est prévue dans le marché.”
Source: OJS 2019/S 069-163245 (2019-04-03)
Informations complémentaires (2019-04-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes. Relance des lots 4 et 5
19S010MB”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire:
— d'une part, des prestations courantes et forfaitaires de nettoyage des sols et des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, des accueils de loisirs sans hébergement, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes,
— et d'autre part, des prestations ponctuelles répondant à des besoins exceptionnels nécessitant un service de nettoyage sur bons de commande, rémunérés par des prix unitaires en fonction des prestations réellement exécutées. Pour ces prestations à prix unitaires, la consultation est passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum, conclu avec un opérateur économique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
Ancienne valeur
Date: 2019-04-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-06 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-29 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-05-06 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 084-201900 (2019-04-25)
Avis d'attribution de marché (2019-07-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30-12:30/13:30-17:00
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoiement des locaux scolaires, des ALSH, des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la ville de Nîmes — Relance des lots 4 et 5
19S010MB”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de confier à des prestataires:
— d'une part, dans le cadre du lot 4: le nettoiement spécifique des sols des écoles...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de confier à des prestataires:
— d'une part, dans le cadre du lot 4: le nettoiement spécifique des sols des écoles publiques du 1 degré (84 écoles maternelles et élémentaires), des accueils de loisirs sans hébergement (13 ALSH, un 14 peut ouvrir pendant les vacances d'été en fonction du nombre d'enfants inscrits), des conservatoires de musique et des maisons de quartier de la Ville de Nîmes,
— dans le cadre du lot 5: le nettoyage des vitres des locaux scolaires des écoles publiques, soit 84 écoles maternelles et élémentaires, et de 2 bâtiments scolaires dédiés uniquement accueils de loisirs sans hébergement (Mont Duplan perfectionnement et le Carmel maternelle), des conservatoires de musique et des maisons de quartier,
— et d'autre part, la fourniture des produits et matériels nécessaires à la réalisation des missions dans le cadre de ces 2 lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 205 672 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage spécifique des sols des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la Ville de Nîmes” Description
Description du marché:
“Le présent marché comporte 2 types de prestations distinctes:
— d'une part, des prestations courantes de nettoyage spécifiques des sols des écoles et des...”
Description du marché
Le présent marché comporte 2 types de prestations distinctes:
— d'une part, des prestations courantes de nettoyage spécifiques des sols des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement ainsi que des maisons de quartier et des conservatoires de musique (prix forfaitaire annuel),
— et d'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels de la collectivité.
Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, sans minimum, ni maximum.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I.7º et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au CCAP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage des vitres des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la Ville de Nîmes” Description
Description du marché:
“Le présent marché comporte 2 types de prestations distinctes:
— d'une part, des prestations courantes de nettoyage des vitres des écoles et des accueils de...”
Description du marché
Le présent marché comporte 2 types de prestations distinctes:
— d'une part, des prestations courantes de nettoyage des vitres des écoles et des accueils de loisirs sans hébergement ainsi que des maisons de quartier et des conservatoires de musique (prix forfaitaire annuel),
— et d'autre part, des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels de la collectivité.
Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un opérateur économique, sans minimum, ni maximum.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-154915
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat:
“NETTOIEMENT DES LOCAUX SCOLAIRES, DES ALSH, DES CONSERVATOIRES DE MUSIQUE ET DES MAISONS DE QUARTIER”
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Relance du lot nettoyage des sols des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la Ville de Nîmes”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Environnement Clean Service
Numéro d'enregistrement national: 50055670800037
Adresse postale: 92 place Lou Reganel
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 447 935 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Relance du lot nettoyage des vitres des locaux scolaires, des ALSH, des maisons de quartier et des conservatoires de la Ville de Nîmes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: 1984 Eureka
Numéro d'enregistrement national: 50022270800025
Adresse postale: 384 rue Étienne Lenoir
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 205 672 💰
Source: OJS 2019/S 143-352904 (2019-07-23)