Mobilier pour la rénovation des locaux de la CNAV: fournitures et services associés

Cnavts de Paris

Le marché concerne la fourniture (après études et fabrication), le montage, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente de mobilier, nécessaires à l'aménagement des espaces de travail, des espaces communs et collectifs dans le cadre des travaux de rénovation des locaux de la CNAV.
L'accord-cadre est passé sans fixation de minimum ni de maximum. Il s'exécutera sous la forme d'un:
— accord-cadre à bons de commande pour les lots 1 à 3,
— accord-cadre à marchés subséquents pour le lot 4.
À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre, par lots est estimé sur la durée totale du marché à:
— lot 1 bureau/armoires: 1 115 990 EUR HT,
— lot 2 sièges: 243 140 EUR HT,
— lot 3 espaces collaboratifs: 272 309 EUR HT,
— lot 4 espaces collectifs spécifiques: 245 877 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-02 Avis de marché
2019-07-16 Informations complémentaires
2020-04-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2019-645-005
Brève description:
Le marché concerne la fourniture (après études et fabrication), le montage, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente de mobilier, nécessaires à l'aménagement des espaces de travail, des espaces communs et collectifs dans le cadre des travaux de rénovation des locaux de la CNAV. L'accord-cadre est passé sans fixation de minimum ni de maximum. Il s'exécutera sous la forme d'un: — accord-cadre à bons de commande pour les lots 1 à 3, — accord-cadre à marchés subséquents pour le lot 4. À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre, par lots est estimé sur la durée totale du marché à: — lot 1 bureau/armoires: 1 115 990 EUR HT, — lot 2 sièges: 243 140 EUR HT, — lot 3 espaces collaboratifs: 272 309 EUR HT, — lot 4 espaces collectifs spécifiques: 245 877 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Sièges 📦
Mobilier d'accueil et de réception 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnavts de Paris
Adresse postale: 110 avenue de Flandre
Code postal: 75951
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.lassuranceretraite.fr 🌏
Courrier électronique: daniel.paolo@cnav.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 128-312381
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
En raison de son adossement aux travaux de rénovation de l'ensemble des locaux de la CNAV, pour assurer une continuité esthétique globale et d'harmonie lié au projet, la durée maximale de l'accord-cadre a été fixée à 6 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture (après études et fabrication), le montage, l'assistance à l'utilisation et le service après-vente de mobilier, nécessaires à l'aménagement des espaces de travail, des espaces communs et collectifs dans le cadre des travaux de rénovation des locaux de la CNAV.
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L'accord-cadre est passé sans fixation de minimum ni de maximum. Il s'exécutera sous la forme d'un:
— accord-cadre à bons de commande pour les lots 1 à 3,
— accord-cadre à marchés subséquents pour le lot 4.
À titre indicatif, le montant de l'accord-cadre, par lots est estimé sur la durée totale du marché à:
— lot 1 bureau/armoires: 1 115 990 EUR HT,
— lot 2 sièges: 243 140 EUR HT,
— lot 3 espaces collaboratifs: 272 309 EUR HT,
— lot 4 espaces collectifs spécifiques: 245 877 EUR HT.
Valeur totale estimée: 1 877 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 — Bureau/armoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1 Bureaux/armoires.
Valeur estimée hors TVA: 1 115 990 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé sans fixation de minimum ni de maximum.
Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 5 fois, par tacite reconduction, par période annuelle, sans que sa durée totale ne puisse excéder 6 ans.
Informations complémentaires:
En raison de son adossement aux travaux de rénovation de l'ensemble des locaux de la CNAV, pour assurer une continuité esthétique globale et d'harmonie lié au projet, la durée maximale de l'accord-cadre a été fixée à 6 ans.
Intitulé du lot: Lot 2 — Sièges
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2 Sièges.
Valeur estimée hors TVA: 243 140 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 — Espaces collaboratifs
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Espaces collaboratifs.
Valeur estimée hors TVA: 272 309 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4 — Espaces collectifs et spécifiques
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Espaces collectifs et spécifiques.
Valeur estimée hors TVA: 245 877 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caisse nationale d'assurance vieillesse, 110 avenue de Flandre, 75951 Paris Cedex 19.
110 avenue de Flandre, 75951 Paris Cedex 19.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Justification de l’accord-cadre:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable cinq (5) fois, par tacite reconduction. En raison de son adossement aux travaux de rénovation des locaux de la Cnav, sa durée maximale est limitée à 6 ans pour des raisons de continuité esthétique et d'harmonie liées au projet
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Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, renouvelable cinq (5) fois, par tacite reconduction. En raison de son adossement aux travaux de rénovation des locaux de la Cnav, sa durée maximale est limitée à 6 ans pour des raisons de continuité esthétique et d'harmonie liées au projet
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Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Daniel Paolo
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre. Après la signature de l'accord-cadre, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de validité de l'accord-cadre peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris ou département conseil juridique et assistance de la CNAV, adresses mentionnées ci-dessus
Source: OJS 2019/S 128-312381 (2019-07-02)
Informations complémentaires (2019-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mobilier pour la rénovation des locaux de la CNAV: fournitures et services associés.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de salle de conférence 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-16 📅
Date limite de soumission: 2019-09-16 📅
Date de publication: 2019-07-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 138-339864
Se réfère à l'avis: 2019/S 128-312381
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
La date limite de remise des échantillons a été reportée au vendredi 13.9.2019 à 15:00. La date prévisionnelle du début des prestations est fixée au 28.10.2019. Toutes les informations sont à télécharger sur le portail fournisseur du pouvoir adjudicateur, dans le dossier annexe rectificative au Dossier de la consultation des entreprises (DCE): le Règlement de la consultation modifié (RC), lettre de la consultation, le CCAP, la fiche de remise des échantillons.
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Source: OJS 2019/S 138-339864 (2019-07-16)
Avis d'attribution de marché (2020-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2063722.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 110, avenue de Flandre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date de publication: 2020-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 067-159268
Numéro JO-S: 67

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bureau /armoires
Numéro du lot: 1- Bureau /armoires
Brève description: — lot 1— bureau /armoires.
Description des options:
L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il est renouvelable cinq fois, par tacite reconduction, pour une durée annuelle à compter de chaque date anniversaire de sa notification, sans que sa durée totale ne puisse excéder six ans.
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Intitulé du lot: Sièges
Numéro du lot: 2- Sièges
Brève description: — lot 2 — sièges.
Intitulé du lot: Espaces collaboratifs
Numéro du lot: 3 - Espaces collaboratifs
Brève description: — lot 3 — espaces collaboratifs.
Intitulé du lot: Espaces collectifs et spécifiques
Numéro du lot: 4 - Espaces collectifs et spécifiques
Brève description: — lot 4 — espaces collectifs et spécifiques.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Aspect développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: L'espace SAS
Numéro d'enregistrement national: 384 288 395 00021
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1439307.95 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-27 📅
Valeur totale du marché: 349726.36 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Valeur totale du marché: 274687.73 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé pré-contractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre;
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— après la signature de l'accord-cadre, la juridiction administrative peut être saisie d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de validité de l'accord-cadre peut être introduit par un tiers auprès de la juridiction administrative dans un délai de deux mois à compter des
mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 067-159268 (2020-04-01)
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