Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise...”
Titre
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches
2020-CHIC-PREST-025
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Produits/services: Services d'imagerie médicale📦
Brève description:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise...”
Brève description
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services prestés par les médecins spécialistes📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise...”
Description du marché
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les Centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-02-01 📅
Date de fin: 2021-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction du marché dans les conditions identiques par périodes de 6 mois avec un maximum de 48 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximal estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 de l'ordonnance nº 2018-1074 du 26.11.2018 et aux articles R. 2143-3, R. 2143-5 à R. 2143-16 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Médecins spécialistes en radio-diagnostic inscrit au Conseil de l'ordre des médecins.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-30
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
“Dans le cas où un soumissionnaire souhaite proposer une variante, il devra au préalable avoir proposé une offre de base et l'avoir chiffrée. Les variantes...”
Dans le cas où un soumissionnaire souhaite proposer une variante, il devra au préalable avoir proposé une offre de base et l'avoir chiffrée. Les variantes ne devront pas déroger au CCTP qui correspond aux exigences minimales requises au sens des articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018. Les variantes ne devront pas déroger aux clauses du CCAP. Chaque variante fera l'objet d'une offre distincte et comprendra les pièces exigées à l'article 16 du présent règlement de consultation. Les soumissionnaires sont tenus de présenter une note de synthèse exposant les avantages techniques et financiers au bénéfice du pouvoir adjudicateur ainsi que tous les justificatifs expliquant les variantes proposées.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Salmi:
— pour le lot nº 1 — tél: +33 247233338 Mme Dr Gabteni,
— pour le lot nº 2 — tél: +33 247913333.
Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Venhard:
— pour le lot nº 1 tél +33 247233347 cvenhard@chicacr.fr et Mme Savattier,
— pour le lot nº 2 tél +33 247913389 marchespublics@ch-loches.fr
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 229-562260 (2019-11-22)
Avis d'attribution de marché (2021-03-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier rég. UNVT de Tours
Adresse postale: 2 BD Tonnellé
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise...”
Titre
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches
2020-CHIC-PREST-025
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Brève description:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise...”
Brève description
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise...”
Description du marché
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère prestation médico-organisationnelle
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère de qualification
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Critère économique
Critère de coût (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 229-562260
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise...”
Titre
Mise en œuvre et accès à une prestation de télé-radiologie pour assurer la continuité et la permanence des soins pour les centres hospitaliers d'Amboise Château-Renault et de Loches
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Date de conclusion du contrat: 2021-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Télé Imagerie
Adresse postale: 20 rue Louis-Rossel
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); — Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative); — Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative); — Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée;
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 056-142095 (2021-03-17)