Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries
2019003”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Mise à disposition de contenants, enlèvement, transport et traitement des déchets des déchetteries.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay
Description du marché:
“Ce lot comprend la mise à disposition de bacs ou bennes, l'enlèvement, le transport et le traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS) classés selon les...”
Description du marché
Ce lot comprend la mise à disposition de bacs ou bennes, l'enlèvement, le transport et le traitement des Déchets diffus spécifiques (DDS) classés selon les catégories de déchets listées dans le CCP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée de 3 ans plus 1 an reconductible par décision expresse du SIVOM.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des batteries” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend la mise à disposition de bacs, l'enlèvement, le transport et le traitement des batteries usagées provenant des véhicules. Il s'agit d'un lot...”
Description du marché
Ce lot comprend la mise à disposition de bacs, l'enlèvement, le transport et le traitement des batteries usagées provenant des véhicules. Il s'agit d'un lot de rachat de matériaux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des radiographies médicales” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Description du marché:
“Ce lot comprend la mise à disposition de bacs, l'enlèvement, le transport et le traitement des radiographies médicales provenant des usagers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des déchets d'amiante” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot comporte la mise à disposition de bacs ou bennes, l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets d'amiante.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Transport et traitement des déchets de plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Route du Tremblay à Varennes-Jarcy
Description du marché: Ce lot comporte le traitement des déchets de plâtre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Transport et traitement des troncs et souches
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“La prestation comprend le traitement des troncs et souches, qui sont présentés en mélange. Leur stockage s'effectue en benne de 30 m. Les rotations de...”
Description du marché
La prestation comprend le traitement des troncs et souches, qui sont présentés en mélange. Leur stockage s'effectue en benne de 30 m. Les rotations de bennes sont effectuées par le SIVOM. Les déchets sont évacués régulièrement, de façon à ne pas dépasser un volume de stockage maximum de 100 m. Le chargement et le transport sont effectués par le SIVOM.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Une variante obligatoire ayant le caractère de prestation supplémentaire éventuelle relative au transport des troncs et souches est prévue dans le BPU-DQE.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des pneus souillés (hors Aliapur) et des pneus jantés de toutes catégories” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“La prestation comprend l'enlèvement, le transport et le traitement des pneus souillés (avec ou sans jantes) et des pneus jantés de toutes catégories.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Une variante ayant le caractère d'une prestation supplémentaire éventuelle est prévue dans ce lot. Il est obligatoire d'y répondre dans le BPU-DQE.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8 — Mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des bouteilles de gaz” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Sont concernées par ce lot toutes les bouteilles, toutes contenances, toutes marque. Voir CCP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 9 — mise à disposition de casiers, enlèvement, transport et traitement des extincteurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot comporte la mise à disposition de casiers, l'enlèvement, le transport et le traitement des extincteurs. Les extincteurs de tous types seront stockés...”
Description du marché
Ce lot comporte la mise à disposition de casiers, l'enlèvement, le transport et le traitement des extincteurs. Les extincteurs de tous types seront stockés dans des casiers mis à disposition par le titulaire du marché. La fréquence d'enlèvement à considérer est d'une fois tous les trimestres.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 10 — Mise à disposition de bacs ou bennes, enlèvement, transport et traitement des métaux et alliages de résidus métalliques” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des métaux et alliages de résidus métalliques, objets en métal, etc., en mélange. C'est un lot...”
Description du marché
Ce lot concerne l'enlèvement, le transport et le traitement des métaux et alliages de résidus métalliques, objets en métal, etc., en mélange. C'est un lot de rachat de matériaux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — Collecte et traitement des huiles moteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Ce lot comporte la collecte et le traitement des huiles moteurs. Les déchetteries du SIVOM sont équipées de colonne à huile d'une capacité de 1 000 l. Les...”
Description du marché
Ce lot comporte la collecte et le traitement des huiles moteurs. Les déchetteries du SIVOM sont équipées de colonne à huile d'une capacité de 1 000 l. Les déchetteries de Varennes-Jarcy et Moissy Cramayel possèdent également des zones de vidange pour les VL avec réception des huiles dans une cuve de 3 000 l. La collecte se fera à la demande.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les candidats produiront à l'appui de leurs candidatures les formulaires DC1 et DC2 ainsi que l'extrait K-bis ou tout moyen permettant d'identifier...”
Liste et brève description des conditions
— les candidats produiront à l'appui de leurs candidatures les formulaires DC1 et DC2 ainsi que l'extrait K-bis ou tout moyen permettant d'identifier l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les candidats joindront le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices ou tout document permettant d'apprécier leurs capacités financières.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les candidats joindront à l'appui de leurs candidatures la liste des moyens humains et techniques dédiés à l'exécution des lots de l'accord-cadre.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les bons de commandes seront faits au fur et à mesure des besoins du SIVOM.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: L'Accord-Cadre est passé avec un seul attributaire par lot
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-18
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Route du Tremblay à Varennes-Jarcy
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification de l'ordre de service pour une durée de 3 ans plus 1 an reconductible par...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le présent accord-cadre prendra effet à compter de la date de notification de l'ordre de service pour une durée de 3 ans plus 1 an reconductible par décision expresse du SIVOM.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats qui le souhaitent peuvent visiter les différents sites en prenant contact avec les services techniques du SIVOM.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 130211119 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 130211119 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 009-016564 (2019-01-09)