Marche de services de nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat

Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carrard Services
• Promain

Qui ?

• Hauts-de-Seine Habitat — OPH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-29	Avis de marché
2019-07-19	Avis d'attribution de marché
2019-10-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: MS Nettoyage 2019
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-29 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 105-256363
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

La durée du marché est de 18 mois à compter de: — de la date de notification pour la partie unitaire, — de la date de notification de l'ordre de service démarrage des prestations pour la partie forfaitaire. La durée d'exécution de cet accord-cadre expire à la date du 23.1.2021 quel que soit sa date de notification ou de délivrance de l'ordre de service de démarrage des prestations.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat afin:

— d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables,

— d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel.

Valeur totale estimée: 1 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Marche de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — Suresnes
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 635 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Description des options:

L'acheteur se resserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

La durée du marché est de 18 mois à compter de:

— de la date de notification pour la partie unitaire,

— de la date de notification de l'ordre de service démarrage des prestations pour la partie forfaitaire.

La durée d'exécution de cet accord-cadre expire à la date du 23.1.2021 quel que soit sa date de notification ou de délivrance de l'ordre de service de démarrage des prestations.

Intitulé du lot: Marche de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — Asnières/Boulogne/Courbevoie/Gennevilliers
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 490 000 EUR 💰
Description des options:

L'acheteur se resserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Suresnes.

Asnières/Boulogne/Courbevoie/Gennevilliers/Rueil-Malmaison/Sèvres/Villeneuve-la-Garenne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats sont informés qu'ils peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen électronique (e-DUME), qu'il éditent sous format .xml via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/, ceci en lieu et place des formulaires DC1 et DC2 dans leur dernière version mise à jour via le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics. Ces formulaires contiendront les éléments indiqués à l'article 5.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Hauts-de-Seine Habitat.
Informations complémentaires: Les heure et date d'ouverture sont estimatives.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse du profil d'acheteur: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Source: OJS 2019/S 105-256363 (2019-05-29)

Avis d'attribution de marché (2019-07-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Levallois-Perret Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-347968
Se réfère à l'avis: 2019/S 105-256363
Numéro JO-S: 141

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Marché de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — Suresnes
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Marché de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — Asnières/Boulogne/Courbevoie/Gennevilliers
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de réaliser des prestations similaire conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Référence
Informations complémentaires

Parution le 31.5.2019 sur la plate-forme de dématérialisation: http://hautsdeseine-habitat.e-marchepublics.com sous la réf. 633092, au BOAMP sous la réf. 19-84856 et le 3.6.2019 au JOUE sous la réf. 2019/s 105-256363. Cette consultation a été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général: présence d'erreurs dans le dossier de consultation des entreprises rendant impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse. Une nouvelle consultation (appel d'offres ouvert) a été lancée sur notre plate-forme dématérialisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2019/S 141-347968 (2019-07-19)

Avis d'attribution de marché (2019-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Relance Nettoyage EXPL°
Brève description:

Le présent marché de services a pour objet le nettoyage et l'entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat afin: — d'assurer la propreté des locaux et parties communes ainsi que la sortie des ordures ménagères et déchets recyclables, — d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel. Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour le motif d'intérêt général suivant (présence d'erreurs dans le dossier de consultation des entreprises, rendant impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse).

Valeur totale du marché: 625 313 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 200-486838
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-347968
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Le marché a une durée de 16 mois dont 1 mois de période de préparation (la période de préparation correspond notamment aux démarches de reprise du personnel). L'exécution des prestations forfaitaires et unitaires débuteront le 24.10.2019 pour une durée de 15 mois. Toutefois, la durée d'exécution de cet accord-cadre expire à la date du 23.1.2021 quel que soit sa date de notification.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— d'assurer dans le temps le maintien de l'état d'origine des revêtements et équipements compte tenu toutefois de leur vieillissement naturel. Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite pour le motif d'intérêt général suivant (présence d'erreurs dans le dossier de consultation des entreprises, rendant impossible le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse).

Intitulé du lot: Périmètre ex-Suresnes Habitat
Description des options:

l'acheteur se réserve la possibilité de réaliser des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Toutefois, la durée d'exécution de cet accord-cadre expire à la date du 23.1.2021 quel que soit sa date de notification.

Intitulé du lot: Marché de services relatifs au nettoyage et entretien des parties communes sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat — Chaville/Villeneuve-la-Garenne/Rueil-Malmaison
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Périmètre ex-Suresnes Habitat (Suresnes).

Périmètre ex-Opievoy (Chaville/Villeneuve-la-Garenne/Rueil/Sevres/Gennevilliers/Courbevoie…).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-07 📅
Nom: Promain
Adresse postale: 31 avenue de l'Europe
Commune postale: Les Mureaux
Code postal: 78140
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130221249 📞
Courrier électronique: pro.direction@promain.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 389 629 EUR 💰
Nom: Carrard services
Adresse postale: 8 rue Edouard Branly
Commune postale: Taissy
Code postal: 51500
Téléphone: +33 130256700 📞
Courrier électronique: cristina.dequeiros@atalianworld.com 📧
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 235 685 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Parution le 20.7.2019 sur notre plateforme dématérialisée: http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 651971, au BOAMP sous la référence 19-111981 bulletin 201 et le 23.7.2019 au JOUE sous la référence 2019/s 140-345004. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à prix mixte une partie à prix global et forfaitaire + l'autre partie à prix unitaires (à bons de commande) sans montant mini/ni montant maxi. L'estimation initiale du montant total du lot correspond à la partie forfaitaire + partie unitaire. La valeur totale du lot correspond à la partie forfaitaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 144426343 📞
Source: OJS 2019/S 200-486838 (2019-10-11)

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