Marché de prestations de transport et traitement de déchets non dangereux

Smectom du Plantaurel

Marché de prestations de transport et traitement de déchets non dangereux (4 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-27 Avis de marché
2019-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Numéro de référence: 2019/08TTDND
Brève description:
Marché de prestations de transport et traitement de déchets non dangereux (4 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ariège 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smectom du Plantaurel
Adresse postale: Mme la présidente, Florence Rouch, Las Plantos
Code postal: 09120
Commune postale: Varilhes
Contact
Adresse Internet: http://www.smectom.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@smectom.fr 📧
Téléphone: +33 561680202 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NfyKIGkECD 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NfyKIGkECD 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-27 📅
Date limite de soumission: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 104-252545
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 350 000 EUR HT/an.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Le Fossat — Lézat-sur-Lèze — Les Bordes-sur-Arize
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transport et traitement de déchets non dangereux secteur:
— Le Fossat,
— Lézat-sur-Lèze,
— Les Bordes-sur-Arize.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 350 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Saverdun — Varilhes — Foix
Numéro du lot: 2
Brève description:
— Saverdun,
— Varilhes,
— Foix.
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 450 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Mirepoix — Villeneuve-d'Olmes
Numéro du lot: 3
Brève description:
— Mirepoix,
— Villeneuve-d'Olmes.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 500 000 EUR HT/an.
Intitulé du lot: Transport et traitement de déchets de refus de tri du Centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transport et traitement de déchets de refus de tri du Centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 150 000 EUR HT/an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ariège (09).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères énoncés dans les documents de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Varilhes.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24090039900017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_NfyKIGkECD 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2023.
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com — Visite des installations obligatoire. Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — Le pli électronique peut être doublé d'une copie de sauvegarde selon les modalités mentionnées au règlement de consultation, à l'adresse postale suivante: Smectom du Plantaurel, Las Plantos, 09120 Varilhes. Signature électronique facultative.
Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 104-252545 (2019-05-27)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-587424
Se réfère à l'avis: 2019/S 104-252545
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Lot nº 4 — déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport et traitement de déchets non dangereux secteur:
Le Fossat — Lézat-sur-Lèze — Les Bordes-sur-Arize.
Saverdun — Varilhes — Foix.
Mirepoix — Villeneuve-d'Olmes.
Intitulé du lot: Transport et traitement de déchets de refus de tri du centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65
Brève description:
Transport et traitement de déchets de refus de tri du centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Nom: Sud Ouest RV Sud Ouest
Adresse postale: 9-11 rue François Aragon
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.valoservices.suez.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Nom: Suez RV Sud Ouest
Adresse Internet: https://www.valoservices.suez.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 800 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 239-587424 (2019-12-09)