Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de transport et traitement de déchets non dangereux
2019/08TTDND”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Marché de prestations de transport et traitement de déchets non dangereux (4 lots).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Le Fossat — Lézat-sur-Lèze — Les Bordes-sur-Arize” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur:
— Le Fossat,
— Lézat-sur-Lèze,
— Les Bordes-sur-Arize.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 350 000 EUR HT/an.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Saverdun — Varilhes — Foix” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ariège (09).
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur:
— Saverdun,
— Varilhes,
— Foix.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 450 000 EUR HT/an.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Mirepoix — Villeneuve-d'Olmes” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur:
— Mirepoix,
— Villeneuve-d'Olmes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 500 000 EUR HT/an.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de déchets de refus de tri du Centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets de refus de tri du Centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum annuel et avec montant maximum annuel: 150 000 EUR HT/an.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Critères énoncés dans les documents de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Varilhes.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com — Visite des installations obligatoire. Les offres seront déposées...”
Le dossier est téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur: www.achatpublic.com — Visite des installations obligatoire. Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com — Le pli électronique peut être doublé d'une copie de sauvegarde selon les modalités mentionnées au règlement de consultation, à l'adresse postale suivante: Smectom du Plantaurel, Las Plantos, 09120 Varilhes. Signature électronique facultative.
Avis d'attribution de marché (2019-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Le Fossat — Lézat-sur-Lèze — Les Bordes-sur-Arize.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Saverdun — Varilhes — Foix.”
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Mirepoix — Villeneuve-d'Olmes.” Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et traitement de déchets de refus de tri du centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65” Description
Description du marché:
“Transport et traitement de déchets de refus de tri du centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-252545
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Le Fossat — Lézat-sur-Lèze — Les Bordes-sur-Arize”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud Ouest RV Sud Ouest
Adresse postale: 9-11 rue François Aragon
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: https://www.valoservices.suez.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Saverdun — Varilhes — Foix” Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Sud Ouest
URL: https://www.valoservices.suez.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 800 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport et traitement de déchets non dangereux secteur: Mirepoix — Villeneuve-d'Olmes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transport et traitement de déchets de refus de tri du centre de tri de Varilhes avec valorisation énergétique supérieure à 0,65” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
Informations complémentaires Informations complémentaires
Lot nº 4 — déclaré sans suite.
Source: OJS 2019/S 239-587424 (2019-12-09)