Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois).
Les prestations dites «Heures de cours» comprennent:
— le cours proprement dispensé aux élèves ou stagiaires,
— la préparation du cours,
— l'organisation des évaluations et la correction de ces examens,
— la transmission des notes et des bilans individuels à la subdivision «Langues»,
— la tenue des livrets de suivi des élèves et stagiaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois)
19S0030”
Produits/services: Services d'enseignement supérieur📦
Brève description:
“Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois).
Les prestations dites «Heures de cours»...”
Brève description
Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois).
Les prestations dites «Heures de cours» comprennent:
— le cours proprement dispensé aux élèves ou stagiaires,
— la préparation du cours,
— l'organisation des évaluations et la correction de ces examens,
— la transmission des notes et des bilans individuels à la subdivision «Langues»,
— la tenue des livrets de suivi des élèves et stagiaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cours d'allemand
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fourniture de cours de langues📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché: Cours d'allemand.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter du 6.1.2020.
Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cours d'espagnol
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Cours d'espagnol.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cours de Chinois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Cours de Chinois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication 2023-2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — f
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles de Gaulle — f
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet,
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 177-431211 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois). Les prestations dites «Heures de cours»...”
Brève description
Marché de prestations d'enseignement dans le domaine des langues vivantes 2 (allemand, espagnol, chinois). Les prestations dites «Heures de cours» comprennent: le cours proprement dispensé aux élèves ou stagiaires; la préparation du cours; l'organisation des évaluations et la correction de ces examens; la transmission des notes et des bilans individuels à la subdivision «Langues»; la tenue des livrets de suivi des élèves et stagiaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre: Cours de chinois
Description
Description du marché: Cours de chinois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-431211
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19S0030
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cours d'allemand
Date de conclusion du contrat: 2019-10-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Monique Bonnevigne
Adresse postale: 170 avenue Saint-Exupéry
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Pyrénées-Orientales🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cours d'espagnol
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Linguapole
Adresse postale: 18 avenue de l'Europe
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31520
Région: Midi-Pyrénées🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 500 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Carmen Lorente
Adresse postale: 3 rue Raoul Ponchon
Code postal: 31500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 500 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cours de chinois
Nom et adresse du contractant
Nom: Haitao Huang
Adresse postale: 9 ter rue Paneboeuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine, 4 b esplanade Charles de Gaulle — F
Source: OJS 2019/S 211-517483 (2019-10-28)