Le présent marché porte sur la prestation définie ci-après: location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine. La Commune d'Ivry-sur-Seine est amenée pour l'organisation de ses manifestations sur son territoire à faire appel à des prestataires pour mettre œuvre ou compléter techniquement l'ensemble des dispositifs événementiels. La prestation consiste en la location, le transport, le montage et le démontage sur site des divers matériels nécessaires à l'organisation logistique de ces manifestations (Ivry en fêtes, fêtes de quartier, commémorations…). La description des prestations est détaillée au Cahier des clauses particulières (CCP) joint au dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation de location de matériel festif
1900018
Produits/services: Mobilier📦
Brève description:
“Le présent marché porte sur la prestation définie ci-après: location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels...”
Brève description
Le présent marché porte sur la prestation définie ci-après: location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine. La Commune d'Ivry-sur-Seine est amenée pour l'organisation de ses manifestations sur son territoire à faire appel à des prestataires pour mettre œuvre ou compléter techniquement l'ensemble des dispositifs événementiels. La prestation consiste en la location, le transport, le montage et le démontage sur site des divers matériels nécessaires à l'organisation logistique de ces manifestations (Ivry en fêtes, fêtes de quartier, commémorations…). La description des prestations est détaillée au Cahier des clauses particulières (CCP) joint au dossier de consultation.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la...”
Titre
Location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la location et le montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la location et le montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine. Pour ces prestations, le marché est dit accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants affectés à ce lot sont les suivants:
— montant minimum annuel: 58 333,33 EUR HT, soit 70 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 333 333,33 EUR HT, soit 400 000 EUR TTC.
Soit pour 4 ans, en cas de reconduction:
— montant minimum: 233 333,33 EUR HT, soit 280 000 EUR TTC,
— montant maximum: 1 333 333,33 EUR HT, soit 1 600 000 EURO TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délais de livraison à compter de la réception du bon de commande
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux dans le cadre de l'exécution des prestations du marché (véhicules propres,...”
Critère de qualité (nom)
Mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux dans le cadre de l'exécution des prestations du marché (véhicules propres, organisation de la prestation…)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance....”
Description des renouvellements
Le marché est conclu de sa date de notification au titulaire pour une période initiale de 1 an, sauf si le montant maximum est atteint avant cette échéance. Il sera ensuite reconductible 3 fois pour une durée de 1 an. Les modalités de reconductions sont précisées au règlement de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage pour la réalisation des initiatives” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de sonorisation📦
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de chauffage📦
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage pour la réalisation des initiatives organisées par la...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage pour la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine. Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants affectés à ce lot sont les suivants:
— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, soit 30 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 125 000 EUR HT, soit 150 000 EUR TTC.
Soit pour 4 ans, en cas de reconduction:
— montant minimum: 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC,
— montant maximum: 500 000 EUR HT, soit 600 000 EURO TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1) obligatoire en cas de groupement et/ou d'allotissement, ou pour les candidats se présentant seuls, une lettre de candidature précisant l'objet du marché et l'identification du candidat, et une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;
2) le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager l'opérateur économique (ex: un kbis de moins de 3 mois si le signataire ou la personne donnant subdélégation est mentionné sur ce document. Les auto-attestations ne seront pas prises en compte);
3) le cas échéant, une déclaration justifiant l'application d'un droit de préférence éventuel (société coopérative ouvrière de production, groupement de producteurs agricoles, artisan, une société coopérative d'artisans ou société coopérative d'artistes, entreprises adaptées ou recensées à l'INSEE comme entreprise de l'économie sociale et solidaire).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) la déclaration du candidat (DC2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) la déclaration du candidat (DC2) ou tout autre document présentant les éléments suivants:
— une présentation de l'identification commerciale, sociale et juridique du candidat,
— une déclaration relative au chiffre d'affaires global et au chiffre d'affaires concernant plus précisément la prestation à réaliser, au cours des 3 dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6) une déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
5) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
6) une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation du présent marché;
7) la présentation d'une liste des principales références pour des prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste pourra être accompagnée d'attestations de bonne exécution.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-06
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avis d'appel public à la concurrence: 2023.
Informations complémentaires
“Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches et ne comprend pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le marché sera attribué à un...”
Le marché ne fait pas l'objet d'une décomposition en tranches et ne comprend pas de prestation supplémentaire éventuelle. Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les opérateurs économiques ne pourront se présenter plusieurs fois, que ce soit en tant que candidats individuels et membres d'un groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les modalités de versement de l'avance sont décrites à l'article 4.1 du règlement de consultation. Conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente jours calendaires à compter de la date de réception de la facture par les services municipaux et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration de ce délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne (BCE) à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1 jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. La mise en œuvre de ce délai interviendra dans les conditions fixées par le décret précité. En outre, le retard de paiement donnera lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR, dans les conditions fixées par la loi nº 2013-100 en date du 28.1.2013 et au décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Conformément à l'ordonnance nº 2014-697 du 26.6.2014 relative au développement de la facturation électronique, la transmission des factures électroniques est autorisée, voire obligatoire (selon le calendrier de l'article 3 de l'ordonnance précitée). Si le titulaire est soumis à cette obligation, ou s'il décide, sans y être soumis, de transmettre sa facture de manière dématérialisée, le dépôt, la réception et la transmission des factures devra obligatoirement être effectuée via le portail https://www.chorus-portail-pro.finances.gouv.fr — Tout autre mode de transmission électronique sera refusé. Les dépenses relatives au marché seront payées sur les fonds propres de la ville. Les offres inappropriées seront éliminées. Est inappropriée une offre sans rapport avec le présent marché public parce qu'elle n'est manifestement pas en mesure, sans modification substantielle, de répondre au besoin et aux exigences formulées dans le les documents de la consultation. Dans les procédures d'appel d'offres et les procédures adaptées sans négociation, les offres inacceptables sont éliminées. Est inacceptable une offre dont le prix excède les crédits budgétaires alloués au marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de régulariser les offres concernées. Est irrégulière une offre qui ne respecte pas les exigences formulées dans les documents de la consultation, notamment parce qu'elle est incomplète, ou qui méconnaît la législation applicable notamment en matière sociale et environnementale. Cette régularisation pourra avoir lieu à tout moment, dès l'analyse des offres et jusqu'avant l'attribution du marché. Les modalités pour répondre à la consultation, transmettre les plis et les critères d'analyse des offres sont détaillés au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 070-165653 (2019-04-05)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de prestation de location de matériel festif
2019-19031 et 2019-19032
Brève description:
“Le présent marché porte sur la prestation définie ci-après:
— location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels...”
Brève description
Le présent marché porte sur la prestation définie ci-après:
— location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine.
La commune d'Ivry-sur-Seine est amenée pour l'organisation de ses manifestations sur son territoire à faire appel à des prestataires pour mettre œuvre ou compléter techniquement l'ensemble des dispositifs événementiels. La prestation consiste en la location, le transport, le montage et le démontage sur site des divers matériels nécessaires à l'organisation logistique de ces manifestations (Ivry en Fêtes, fêtes de quartier, commémorations...).
La description des prestations est détaillée au Cahier des clauses particulières (CCP) joint au dossier de consultation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés des et du mobilier nécessaire à la conduite et la...”
Titre
Location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés des et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot nº 1 a pour objet la location et le montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés des et du mobilier...”
Description du marché
Le lot nº 1 a pour objet la location et le montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels associés des et du mobilier nécessaire à la conduite et la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine.
Pour ces prestations, le marché est dit accord-cadre à bons de commande conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants affectés à ce lot sont les suivants:
— montant minimum annuel: 58 333,33 EUR HT, soit 70 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 333 333,33 EUR HT, soit 400 000 EUR (TTC), soit pour 4 ans, en cas de reconduction:
— montant minimum: 233 333,33 EUR HT, soit 280 000 EUR TTC,
— montant maximum: 1 333 333,33 EUR HT, soit 1 600 000 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux dans le cadre de l'exécution des prestations du marché (véhicules propres,...”
Critère de qualité (nom)
Mesures mises en place pour la prise en compte des aspects environnementaux dans le cadre de l'exécution des prestations du marché (véhicules propres, organisation de la prestation...)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 a pour objet la location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage pour la réalisation des initiatives organisées par la...”
Description du marché
Le lot nº 2 a pour objet la location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage pour la réalisation des initiatives organisées par la municipalité d'Ivry-sur-Seine. Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le marché se présente sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande. En effet, l'étendue et le rythme des besoins ne pouvant être définis à l'avance, il s'exécutera par l'émission de bons de commande successifs, selon les besoins des services municipaux. Les montants affectés à ce lot sont les suivants:
— montant minimum annuel: 25 000 EUR HT, soit 30 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 125 000 EUR HT, soit 150 000 EUR TTC, soit pour 4 ans, en cas de reconduction:
— montant minimum: 100 000 EUR HT, soit 120 000 EUR TTC,
— montant maximum: 500 000 EUR HT, soit 600 000 EUR TTC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-165653
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-19031
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Location et montage de l'ensemble des structures, des tentes, des équipements événementiels”
Date de conclusion du contrat: 2019-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Compact
Adresse postale: 5 rue Ambroise Croizat, BP 30523
Commune postale: Goussainville Cedex
Code postal: 95195
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-19032
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de matériels de sonorisation, d'éclairage et de chauffage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Source: OJS 2019/S 174-423951 (2019-09-05)