Marché de location longue durée sans option d'achat de 244 véhicules de service neufs

Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir

Groupement de commande entre: la Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort désignée coordonnateur, les CIAS Vallée de l'homme, du Terrassonnais et Bastides Dordogne Périgord. Offre de base: LLD sans option d'achat de 244 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence:
— variante obligatoire nº 1: LLD sans option d'achat de 166 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 78 véhicules de tourisme motorisation électrique,
— variante obligatoire nº 2: LLD sans option d'achat de 146 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 98 véhicules de tourisme motorisation hybride ou hybride rechargeable respectant les mêmes exigences que pour les véhicules à motorisation électrique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-08 Avis de marché
2020-02-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Ao/2019001
Brève description:
Groupement de commande entre: la Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort désignée coordonnateur, les CIAS Vallée de l'homme, du Terrassonnais et Bastides Dordogne Périgord. Offre de base: LLD sans option d'achat de 244 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence: — variante obligatoire nº 1: LLD sans option d'achat de 166 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 78 véhicules de tourisme motorisation électrique, — variante obligatoire nº 2: LLD sans option d'achat de 146 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 98 véhicules de tourisme motorisation hybride ou hybride rechargeable respectant les mêmes exigences que pour les véhicules à motorisation électrique.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Dordogne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir
Adresse postale: pôle des services publics, 58 avenue Jean Jaurès
Code postal: 24120
Commune postale: Terrasson-Lavilledieu
Contact
Adresse Internet: http://www.atd24.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact@cctth.fr 📧
Téléphone: +33 553509610 📞
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537005
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.dordogne.fr — le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant: http://marchespublics.dordogne.fr — les plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande entre: la Communauté de communes du Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort désignée coordonnateur, les CIAS Vallée de l'homme, du Terrassonnais et Bastides Dordogne Périgord. Offre de base: LLD sans option d'achat de 244 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence:
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— variante obligatoire nº 1: LLD sans option d'achat de 166 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 78 véhicules de tourisme motorisation électrique,
— variante obligatoire nº 2: LLD sans option d'achat de 146 véhicules de tourisme motorisation thermique carburant essence et de 98 véhicules de tourisme motorisation hybride ou hybride rechargeable respectant les mêmes exigences que pour les véhicules à motorisation électrique.
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Durée de l'accord: 30 mois
Description des options: Lire l'article 2.4 du RC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lire le RC.
Situation économique et financière: Lire le RC.
Capacité technique et professionnelle: Lire le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Loyer mensuel global (loyer, entretien, nettoyage, véhicule de remplacement)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004115000018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.dordogne.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 219-537005 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 584 807 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 037-087192
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537005
Numéro JO-S: 37

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-07 📅
Nom: Public Location Longue Durée
Adresse postale: 1 boulevard Haussman
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 584 807 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2020/S 037-087192 (2020-02-18)