Marché de fournitures scolaires pour le groupe scolaire Jean de la Fontaine

Ville de Saint-Ouen

L'objet de cette consultation est relatif à l'acquisition de mobilier pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à Saint-Ouen-sur-Seine décomposé comme suit: il s'agit de meubler et décorer l'ensemble des locaux destinés aux enfants de 3 à 12 ans. Les articles doivent être adaptés à un usage collectif et par des enfants. Leur esthétique correspondra à la tranche d'âge concernée et à la destination. Il s'agit d'offrir un environnement distinct aux enfants selon qu'ils sont à l'école ou en centre de loisirs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Ouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Services récréatifs, culturels et sportifs

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-21	Avis de marché
2020-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2019-13-FCS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Ouen
Adresse postale: 6 place de la République
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.saintouen.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-21 📅
Date limite de soumission: 2019-04-23 📅
Date de publication: 2019-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 060-138411
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats devront faire une question écrite au pouvoir adjudicateur. Renseignements techniques administratifs Renseignements administratifs Correspondant: Mme Sandrine Milet, direction des finances, téléphone: +33 149456992, courriel: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr Renseignements techniques Correspondant: M. Lavergne Bruno, direction architecture et bâtiments, téléphone: +33 149.456699, portable: +33 603126856, courriel: blavergne@mairie-saint-ouen.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mobilier et équipement pour les écoles maternelles et primaire et pour les centres de loisirs maternels et primaires.

Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3 — 12 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:

L'objet du présent CCAP est relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et adultes pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à Saint-Ouen-sur-Seine.

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel de motricité et petit matériel de sport pour les 3 à 12 ans
Numéro du lot: 3
Brève description: Saint-Ouen-sur-Seine.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC 1: lettre de candidature ou équivalent,

— DC 2: déclaration du candidat.

Ces 2 formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— déclaration sur l'honneur prévu aux articles 45, 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,

— attestations: fiscale et sociale,

— une attestation d'assurance en cours de validité.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— attestations d'assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, similaires à l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux ou prestations les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats de qualifications professionnelles pour l'ensemble des prestations objet du marché; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, habilitations et niveau minimum de capacité.

— attestation NF éducation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&selectedorg=d5j 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats devront faire une question écrite au pouvoir adjudicateur.

Renseignements techniques administratifs

Renseignements administratifs

Correspondant: Mme Sandrine Milet, direction des finances, téléphone: +33 149456992, courriel: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr

Renseignements techniques

Correspondant: M. Lavergne Bruno, direction architecture et bâtiments, téléphone: +33 149.456699, portable: +33 603126856, courriel: blavergne@mairie-saint-ouen.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-sur-Seine.

Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine, 6 place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, tél.: +33 149456772.

— référé précontractuel: il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis, préfecture de Seine-Saint-Denis, 124 rue Carnot, 93000 Bobigny, Tél.: +33 141606064,

— référé contractuel: ce recours est possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Pour ce recours, la demande doit être adressée au: tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Tél: +33 149202000, Fax: +33 149202099.

Les candidats qui le souhaitent peuvent également obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil, Tél.: +33 149202000.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine
Adresse postale: 6 place de la République
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr 📧
Adresse Internet: http://www.saint-ouen.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 060-138411 (2019-03-21)

Avis d'attribution de marché (2020-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 241666.66 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 035-082660
Se réfère à l'avis: 2019/S 060-138411
Numéro JO-S: 35

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mobilier scolaire.
Intitulé du lot: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3-12 ans
Brève description:

Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3-12 ans.

Matériel de motricité et petit matériel de sport pour les 3 à 12 ans.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Diagonales
Adresse postale: Le Parc de Coucerin, ZI Pariest, allée Lech Walesa
Commune postale: Lognes
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: diagonales3@wanadoo.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 220833.33 EUR 💰
Nom: Mobilier bureau scolaire (MBS)
Numéro d'enregistrement national: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Courrier électronique: commercial@mbs95.com 📧
Valeur totale du marché: 8333.33 EUR 💰
Nom: Casal Sport — Sports et Loisirs SAS
Adresse postale: ZA Activeum, rue Blériot Altorf
Commune postale: Mosheim Cedex
Code postal: 67129
Courrier électronique: emilie.gutmann@casalsport.com 📧
Valeur totale du marché: 125 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-sur-Seine, mairie de Saint-Ouen-sur-Seine, 6 place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, Tél.: +33 149456772,

— référé précontractuel: Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis, préfecture de Seine-Saint-Denis, 124 rue Carnot, 93000 Bobigny, Tél.: +33 141606064,

Pour ce recours, la demande doit être adressée au: tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Tél.: +33 149202000, fax: +33 149202099.

Source: OJS 2020/S 035-082660 (2020-02-18)

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