L'objet de cette consultation est relatif à l'acquisition de mobilier pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à Saint-Ouen-sur-Seine décomposé comme suit: il s'agit de meubler et décorer l'ensemble des locaux destinés aux enfants de 3 à 12 ans. Les articles doivent être adaptés à un usage collectif et par des enfants. Leur esthétique correspondra à la tranche d'âge concernée et à la destination. Il s'agit d'offrir un environnement distinct aux enfants selon qu'ils sont à l'école ou en centre de loisirs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fournitures scolaires pour le groupe scolaire Jean de la Fontaine
2019-13-FCS”
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“L'objet de cette consultation est relatif à l'acquisition de mobilier pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à...”
Brève description
L'objet de cette consultation est relatif à l'acquisition de mobilier pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à Saint-Ouen-sur-Seine décomposé comme suit: il s'agit de meubler et décorer l'ensemble des locaux destinés aux enfants de 3 à 12 ans. Les articles doivent être adaptés à un usage collectif et par des enfants. Leur esthétique correspondra à la tranche d'âge concernée et à la destination. Il s'agit d'offrir un environnement distinct aux enfants selon qu'ils sont à l'école ou en centre de loisirs.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-sur-Seine.
Description du marché:
“Mobilier et équipement pour les écoles maternelles et primaire et pour les centres de loisirs maternels et primaires.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3 — 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'objet du présent CCAP est relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et adultes pour le futur groupe...”
Description du marché
L'objet du présent CCAP est relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et adultes pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'alliance à Saint-Ouen-sur-Seine.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de motricité et petit matériel de sport pour les 3 à 12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Description du marché: Saint-Ouen-sur-Seine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC 1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC 2: déclaration du candidat.
Ces 2 formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— DC 1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC 2: déclaration du candidat.
Ces 2 formulaires sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— déclaration sur l'honneur prévu aux articles 45, 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015,
— attestations: fiscale et sociale,
— une attestation d'assurance en cours de validité.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— attestations d'assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, similaires à l'objet du marché, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux ou prestations les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— certificats de qualifications professionnelles pour l'ensemble des prestations objet du marché; la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, habilitations et niveau minimum de capacité.
— attestation NF éducation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine.
“Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats devront faire une question écrite au pouvoir adjudicateur.
Renseignements...”
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats devront faire une question écrite au pouvoir adjudicateur.
Renseignements techniques administratifs
Renseignements administratifs
Correspondant: Mme Sandrine Milet, direction des finances, téléphone: +33 149456992, courriel: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr
Renseignements techniques
Correspondant: M. Lavergne Bruno, direction architecture et bâtiments, téléphone: +33 149.456699, portable: +33 603126856, courriel: blavergne@mairie-saint-ouen.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-sur-Seine.
Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine, 6 place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, tél.: +33 149456772.
— référé précontractuel: il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis, préfecture de Seine-Saint-Denis, 124 rue Carnot, 93000 Bobigny, Tél.: +33 141606064,
— référé contractuel: ce recours est possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Pour ce recours, la demande doit être adressée au: tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Tél: +33 149202000, Fax: +33 149202099.
Les candidats qui le souhaitent peuvent également obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil, Tél.: +33 149202000.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Saint-Ouen-sur-Seine
Adresse postale: 6 place de la République
Commune postale: Saint-Ouen-sur-Seine
Code postal: 93400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@mairie-saint-ouen.fr📧
URL: http://www.saint-ouen.fr🌏
Source: OJS 2019/S 060-138411 (2019-03-21)
Avis d'attribution de marché (2020-02-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'objet du présent CCAP est relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et adultes pour le futur groupe...”
Brève description
L'objet du présent CCAP est relatif à l'acquisition de mobilier et d'équipements ludiques et décoratifs pour enfants et adultes pour le futur groupe scolaire Jean de la Fontaine situé 4 rue de l'Alliance à Saint-Ouen-sur-Seine.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 241666.66 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché: Mobilier scolaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3-12 ans
Description
Description du marché: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3-12 ans.
Description du marché: Matériel de motricité et petit matériel de sport pour les 3 à 12 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 060-138411
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-13-FCS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier scolaire
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Diagonales
Adresse postale: Le Parc de Coucerin, ZI Pariest, allée Lech Walesa
Commune postale: Lognes
Code postal: 77190
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: diagonales3@wanadoo.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220833.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Poufs, sofas, canapés, tapis pour les 3-12 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Mobilier bureau scolaire (MBS)
Numéro d'enregistrement national: 15 rue de la Briqueterie
Commune postale: Domont
Code postal: 95330
Courrier électronique: commercial@mbs95.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8333.33 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériel de motricité et petit matériel de sport pour les 3-12 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal Sport — Sports et Loisirs SAS
Adresse postale: ZA Activeum, rue Blériot Altorf
Commune postale: Mosheim Cedex
Code postal: 67129
Courrier électronique: emilie.gutmann@casalsport.com📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-sur-Seine, mairie de Saint-Ouen-sur-Seine, 6 place de la République, 93406 Saint-Ouen-sur-Seine Cedex, Tél.: +33 149456772,
— référé précontractuel: Il peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis, préfecture de Seine-Saint-Denis, 124 rue Carnot, 93000 Bobigny, Tél.: +33 141606064,
— référé contractuel: ce recours est possible dans un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Pour ce recours, la demande doit être adressée au: tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil, Tél.: +33 149202000, fax: +33 149202099.
Les candidats qui le souhaitent peuvent également obtenir tout renseignement concernant les délais et voies de recours contre le présent marché auprès du tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93558 Montreuil, Tél.: +33 149202000.
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Source: OJS 2020/S 035-082660 (2020-02-18)