Marché de fourniture d'autobus électriques standard à recharge lente dans le cadre du projet de conversion énergétique du parc d'autobus

Orléans Métropole

Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus électriques standard de 12 m à recharge lente et donnera lieu à l'attribution d'un accord-cadre à marchés subséquents mono-attributaire, non alloti, passé sans montant minimum ni maximum par période et décomposé en 2 phases: une phase candidature et une phase offre. — Le présent AAPC concerne la 1 phase, dite de candidature et le règlement de consultation détaille l'ensemble des règles qui s'appliqueront tout au long de la procédure.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-19 Avis de marché
2019-07-23 Informations complémentaires
2020-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de fourniture d'autobus électriques standard à recharge lente dans le cadre du projet de conversion énergétique du parc d'autobus Ebus008”
Produits/services: Matériel roulant 📦
Brève description:
“Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Autobus électriques 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT et des éléments renseignés dans ses annexes éventuelles et dans le CCTP: détails des sous-critères dans...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif. La formule appliquée pour déterminer la note de ce critère prix se base sur 2 volets (à...”    Afficher plus
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 année...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (DC1), établie par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par les membres du groupement. Cette lettre...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— des renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle du candidat individuel ou du membre du groupement, les candidats précisera les...”    Afficher plus
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice lors de la remise de l'offre. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-26 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 141-348393 (2019-07-19)
Informations complémentaires (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 141-348393

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois par période d'une année...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit expressèment 3 fois par période d'une...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 144-355758 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Dans le cadre de la conversion énergétique de la flotte d'autobus d'Orléans Métropole, la présente consultation porte sur la fourniture d'autobus...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du CMT et des éléments renseignés dans ses annexes éventuelles et dans le Cctp:Détails des sous-critères dans...”    Afficher plus
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif. La formule appliquée pour déterminer la note de ce critère prix se base sur deux volets...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-348393

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Irizar S. Coop
Adresse postale: Zumarraga Bidea
Commune postale: Ormaiztegi
Code postal: 20216
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accord-cadre à marchés subséquents sans montant minimal ni maximal par période, d'une durée de 2 ans qui pourra être reconduit expressément trois fois par...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 048-114517 (2020-03-05)