Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de formations en immersion en langue anglaise et en pays anglophone pour les personnels
19S0032”
Produits/services: Services d'enseignement supérieur📦
Brève description:
“Formations en immersion en langue anglaise et en pays anglophone pour les personnels.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: United Kingdom 🏙️
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les Îles Britanniques...”
Description du marché
Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les Îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 12 mois, à compter du 3.2.2020. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte dans les Îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les Îles Britanniques ou en Irlande...”
Description du marché
Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les Îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochaine publication 2023-2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — F
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine — 4b esplanade Charles de Gaulle — F
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel qui doit être introduit dans les 8 jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification du rejet,
— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 192-466471 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue Édouard-Belin, BP 54005
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les îles Britanniques...”
Description du marché
Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.”
Description du marché:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les îles Britanniques ou en Irlande...”
Description du marché
Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466471
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020SE039
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les îles Britanniques...”
Titre
Formations en immersion en langue anglaise en école avec hébergement à l'hôtel ou en Bed and Breakfast ou en résidence étudiants dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: See You
Adresse postale: 11 rue Baudin
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://seeyouformations.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020SE040
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020SE041
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les îles Britanniques ou en Irlande...”
Titre
Formations en immersion en langue anglaise en one to one chez un professeur hôte spécialisé en anglais aéronautique dans les îles Britanniques ou en Irlande pour les personnels de l'ENAC
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, F
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Aquitaine, 4b esplanade Charles-de-Gaulle, F
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— Recours pour excès de pouvoir...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel qui doit être introduit dans les huit jours suivant la notification du rejet par voie électronique,
— Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet,
— Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 217-532070 (2020-11-02)