Cette consultation est organisée sur la base d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Saint-Denis de la Réunion
Numéro d'enregistrement national: 21974011500015
Adresse postale: Direction de la commande publique, 18 rue Vallon Hoarau Sainte-Clotilde
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97490
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats-publics@saintdenis.re📧
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.saintdenis.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saintdenis.re🌏 Communication
URL des documents: http://www.saintdenis.re🌏
URL de participation: http://www.saintdenis.re🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de denrées alimentaires en fruits, légumes, épices 4/5 gamme et boucané de porc pour la restauration scolaire
1810080001_pb”
Produits/services: Légumes-fruits📦
Brève description:
“Cette consultation est organisée sur la base d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en appel d'offres ouvert conformément aux...”
Brève description
Cette consultation est organisée sur la base d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achard de légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché: Prêt à consommer — sous vide.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31.12. 2019. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon...”
Description des renouvellements
Le marché prendra effet à compter de sa notification jusqu'au 31.12. 2019. Sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur, il pourra être reconduit de façon tacite pour une année civile supplémentaire sans que sa durée totale n'excède 2 ans. Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché au plus tard 3 mois avant la date anniversaire du marché.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront...”
Description des options
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article 30.I 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ananas entier épluché
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ananas entier épluché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Betterave cuite entière
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: 5 gamme.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chou blanc râpé
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: 4 gamme.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chouchou en lamelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citrouille en cube
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélange pour shop suey
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boucané de porc
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Boucané de porc maigre.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ail haché surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Sachet de 0,500 kg.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Oignon émincé surgelé
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Sachet de 1 kg.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pomme de terre ronde
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Soit le dossier de candidature simplifiée transmis dans le DCE comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). Soit les...”
Liste et brève description des conditions
Soit le dossier de candidature simplifiée transmis dans le DCE comprenant les éléments ci-dessous, avec les annexes (si elles sont demandées). Soit les éléments ci-dessous (sur papier libre) une lettre de candidature contenant à minima les informations suivantes:
Pour le candidat individuel:
— l'identification du candidat (forme SARL),
— les coordonnées,
— l'identité de la personne habilitée à engager le candidat pour le groupement conjoint ou solidaire
— l'identification des cotraitants,
— les coordonnées de chaque cotraitant,
— la forme du groupement (conjoint ou solidaire),
— la désignation du mandataire une déclaration sur l'honneur justifiant respecter les exigences de participation aux marchés publics, à savoir:
—— ne pas tomber sous le coup d'un des cas d'interdiction de soumissionner, tels qu'énoncés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics, —— aptitude à exercer l'activité professionnelle
Lot 8: agrément sanitaire délivré par la préfecture.
Pour tous les autres lots: plan de maîtrise sanitaire ou dossier d'agrément CE.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“À compter de la notification du marché, tous les 6 mois et jusqu'à la fin de l'exécution du marché, le titulaire droit remettre les pièces prévues aux...”
Conditions d'exécution du contrat
À compter de la notification du marché, tous les 6 mois et jusqu'à la fin de l'exécution du marché, le titulaire droit remettre les pièces prévues aux articles D. 8222-5 et D. 8222-7 du code du travail, ainsi que les attestations de régularité sociales datant de moins de 6 mois.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-15
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-16
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saintdenis.re - - sur la plate-forme achats de la commune, retrait dématérialisé: http://www.saintdenis.re/Marches-publics.html
Conditions de remise de l'offre: le fuseau horaire de référence sera celui de Abu Dhabi, Musact, Port-Louis (GMT+04:00).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris, règlement amiable des litiges
Adresse postale: 27 rue Myollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426243📞
Fax: +33 144436337 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠
Source: OJS 2019/S 056-128874 (2019-03-15)
Avis d'attribution de marché (2019-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de denrées alimentaires en fruits, legumes, épices 4/5 gamme et boucané de porc pour la restauration scolaire
1810080001_pb”
Brève description:
“Cette consultation est organisée sur la base d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en appel d'offres ouvert conformément aux...”
Brève description
Cette consultation est organisée sur la base d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum en appel d'offres ouvert conformément aux articles 25.1, 66, 67, 68, 78 et 80 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et des articles 4 et 32 de l'ordonnance n2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 980 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront...”
Description des options
Des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du présent marché public pourront être passés, selon les dispositions de l'article 30.I 7 du décret n2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Chou blanc rapé
Description
Description du marché: Sachet de 0.500 kg.
Description du marché: Sachet d'1 kg.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 056-128874
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achard de légumes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ananas entier épluché
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Betterave cuite entière
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sabjiyam
Adresse postale: 471 rue du Patrimoine
Commune postale: Saint-André
Code postal: 97440
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 480 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Chou blanc rapé
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Chouchou en lamelle
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Citrouille en cube
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mélange pour shop suey
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Boucané de porc
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Ail Hache Surgelé
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Distribution Export
Adresse postale: 72 rue Mahatma Gandhi
Commune postale: La Possession
Code postal: 97419
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 750 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Oignon émincé surgelé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 250 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pomme de terre ronde
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰
“Référé contractuel: dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du...”
Référé contractuel: dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis, selon les modalités prévues aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours de plein contentieux: un recours de pleine juridiction, selon les modalités fixées par la jurisprudence «département de Tarn-et-Garonne» (arrêt du CE, ass, 4.4.2014) est recevable dans un délai de 2 mois suivant la publication du présent avis. Le dossier marché peut être consulté gratuitement, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande à l'adresse suivante:
achats-publics@saintdenis.re
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Source: OJS 2019/S 173-422009 (2019-09-05)