La présente consultation concerne les prestations relatives à l'organisation de classes de découvertes en France, à destination des élèves des écoles élémentaires publiques de la ville de Thiais. Les prestations sont divisées en 4 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d'organisation de classes de découvertes
19PA19SE
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations relatives à l'organisation de classes de découvertes en France, à destination des élèves des écoles...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations relatives à l'organisation de classes de découvertes en France, à destination des élèves des écoles élémentaires publiques de la ville de Thiais. Les prestations sont divisées en 4 lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours à la neige
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires📦
Produits/services supplémentaires: Services de voyages📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché:
“Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 8 jours pour le thème de multi-sports, et de 10...”
Description du marché
Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 8 jours pour le thème de multi-sports, et de 10 jours en ce qui concerne le thème du ski alpin. Ce lot ne comprend pas de montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 150 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Si...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Thiais.
Description du marché:
“Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 5 jours pour les thèmes:
— char à voile,
—...”
Description du marché
Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 5 jours pour les thèmes:
— char à voile,
— équitation,
— naturo-sports.
Ce lot ne comprend pas de montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 100 000 EUR HT.
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le présent marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4...”
Description des renouvellements
Le présent marché prendra effet à compter de sa notification, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours artistiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 5 jours pour les thèmes:
— arts du cirque,
—...”
Description du marché
Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir des séjours distincts d'une durée de 5 jours pour les thèmes:
— arts du cirque,
— théâtre.
Ce lot ne comprend pas de montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours découverte du patrimoine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir deux séjours distincts d'une durée de 5 jours. Ce lot ne comprend pas de montant minimum...”
Description du marché
Le titulaire s'engage, pendant toute la durée du marché, à fournir deux séjours distincts d'une durée de 5 jours. Ce lot ne comprend pas de montant minimum et le montant maximum annuel est fixé à 80 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2341-1 et les articles L. 2141-7 à L. 2141-11 et L. 2341-5 du code de la commande publiques concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Thiais.
“Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le...”
Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020, pour une durée de 1 an, reconductible 3 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 4 ans. Le pouvoir adjudicateur doit se prononcer par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché; la reconduction du marché est considérée comme refusée si aucune décision n'est prise à l'issue de ce délai. Si le pouvoir adjudicateur décide de reconduire le marché, le titulaire ne pourra pas refuser cette reconduction.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426343📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 144426337 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats ont la possibilité de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de Melun d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision, contre le contrat et contre les autres actes détachables du marché, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Avant la signature du marché, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal administratif, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2019/S 088-211255 (2019-05-03)