Au sein de la «Direction des systèmes d’information et télécommunication» (DSIT) et du «Département échAnges, archiTectures et datAs » (DATA), l’équipe architectes a pour mission de mettre en œuvre la démarche architecture d’entreprise du SI de RTE.
Cette démarche contribue principalement à la cohérence fonctionnelle d’ensemble du SI, à l’alignement fonctionnel du SI sur les métiers, et à l’économie globale du SI par la réutilisation des fonctions existantes et la maîtrise des référentiels de données.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché d’appui en architecture d’entreprise du SI de RTE
Produits/services: Services informatiques📦
Brève description:
“Au sein de la «Direction des systèmes d’information et télécommunication» (DSIT) et du «Département échAnges, archiTectures et datAs » (DATA), l’équipe...”
Brève description
Au sein de la «Direction des systèmes d’information et télécommunication» (DSIT) et du «Département échAnges, archiTectures et datAs » (DATA), l’équipe architectes a pour mission de mettre en œuvre la démarche architecture d’entreprise du SI de RTE.
Cette démarche contribue principalement à la cohérence fonctionnelle d’ensemble du SI, à l’alignement fonctionnel du SI sur les métiers, et à l’économie globale du SI par la réutilisation des fonctions existantes et la maîtrise des référentiels de données.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vision d’ensemble — Construire des visions prévisionnelles du SI
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services informatiques📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“— définir les schémas prévisionnels du SI (horizon PGP, FDR),
— développer et structurer les langages communs, les modèles d’informations associés, le...”
Description du marché
— définir les schémas prévisionnels du SI (horizon PGP, FDR),
— développer et structurer les langages communs, les modèles d’informations associés, le référencement des points de vérité,
— améliorer le modèle de gouvernance de l’architecture d’entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 4 options de 1 an + 1 mois de réversibilité.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: 4 options de 1 an + 1 mois de réversibilité.
Description
Informations complémentaires:
“RTE se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accompagner les études d’opportunité et de faisabilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— préparer les projets SI en phase d’opportunité, par des analyses dites «macro» et aider à bien découper les vues métier, fonctionnelle et SI,
—...”
Description du marché
— préparer les projets SI en phase d’opportunité, par des analyses dites «macro» et aider à bien découper les vues métier, fonctionnelle et SI,
— accompagner les projets en matière d’urbanisme en phase de faisabilité, notamment pour l’identification des référentiels à utiliser, le découpage fonctionnel de la solution SI, pour les échanges, les entrepôts, les décisionnels,
— capitaliser la connaissance dans le référentiel de cartographie de RTE (HERA) et dans les notes d’urbanisme.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — Définir le choix des architectures techniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3.1
Description
Description du marché:
“— accompagner les projets dans le choix des architectures techniques (conception, description, insertion dans le référentiel HERA (référentiel de...”
Description du marché
— accompagner les projets dans le choix des architectures techniques (conception, description, insertion dans le référentiel HERA (référentiel de cartographie de RTE) dans le respect du RTSI (Référentiel technique du SI) et des règles d’architecture et dans un objectif de bonne insertion dans le SI de RTE,
— réaliser des études d’analyse, de faisabilité, de benchmark, d’expérimentation (POC) sur des technologies, produits ou systèmes que RTE envisage d’utiliser pour répondre à de nouveaux besoins,
— le travail se fait en collaboration avec l’architecte référent du DIM (salarié de l’équipe architectes — Département ingénierie maintenance de la DSIT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — Rédiger les schémas d’architecture” Titre
Numéro d'identification du lot: 3.2
Description
Description du marché:
“— fournir un service de réalisation des schémas fonctionnels et d’architecture dans HERA (Harmonisation et évolution du référentiel d'architecture...”
Description du marché
— fournir un service de réalisation des schémas fonctionnels et d’architecture dans HERA (Harmonisation et évolution du référentiel d'architecture d'entreprise),
— fournir un service de rédaction des dossiers d’architecture.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — Décrire les Business Use Case BUC” Titre
Numéro d'identification du lot: 4.1
Description
Description du marché:
“— produire des cas d’utilisation du domaine marché, exploitation, gestion des actifs en prenant en compte la situation actuelle et la situation cible...”
Description du marché
— produire des cas d’utilisation du domaine marché, exploitation, gestion des actifs en prenant en compte la situation actuelle et la situation cible souhaitées par RTE. Les cas d’usage doivent respecter les normes de l’IEC et doivent être réalisés dans l’outil Enterprise Architect,
— produire des schémas de vision d’ensemble en utilisant la méthodologie Archimate proposée par RTE pour mettre en perspective les BUC dans une vision d’ensemble.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — Participer à la normalisation et à la modélisation des données marchés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4.2
Description
Description du marché:
“Participer à la normalisation et à la modélisation des données liées au marché de l’électricité (CIM pour le marché, décrit par la série de normes 62325 de...”
Description du marché
Participer à la normalisation et à la modélisation des données liées au marché de l’électricité (CIM pour le marché, décrit par la série de normes 62325 de l’IEC) et liés aux processus d’exploitation et de maintenance du réseau électrique (CIM 61968 et CIM 61970 pour le réseau et le lien avec la norme 61850):
— produire les documents normatifs pour les séries CIM et le lien CIM – 61850,
— accompagnement du portage des positions de RTE au sein des groupes de travail IEC WG 13, 14, 16, 19 pour faciliter la prise en compte des besoins de RTE en matière de formats d’échange,
— présenter les normes existantes et émergentes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Appui à la méthodologie et à l’administration du référentiel d’architecture d’entreprise du SI RTE sous des solutions logicielles HOPEX” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— établir et maintenir le cadre d’architecture d’entreprise: former, animer et piloter,
— maintenir le corpus documentaire méthodologique,
— assurer...”
Description du marché
— établir et maintenir le cadre d’architecture d’entreprise: former, animer et piloter,
— maintenir le corpus documentaire méthodologique,
— assurer l’administration technique de la plate-forme Hopex V2R1,
— assurer l’administration fonctionnelle de la plate-forme Hopex V2R1,
— maintenir le corpus documentaire technique et fonctionnel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant...”
Liste et brève description des conditions
Candidat établi en France:
— un extrait de l’inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien carte d’identification justifiant de l’inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse; ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d’un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d’inscription.
Candidat établi hors de France:
— un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre,
— un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France pour tous les candidats,
— une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique relative aux marchés publics et qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés. Il s’agit sans être exhaustif:
—— des peines prononcées par un juge pénal relatives à la corruption au sens large, la concussion, le trafic-d’influence, la prise illégale d’intérêt, l’escroquerie, l’abus de confiance, le faux et usage de faux, le blanchiment, la participation à une association de malfaiteur, pour acte de terrorisme, pour stupéfiants,
—— des défauts de régularité au regard des obligations sociales ou fiscales, constatés soit par un juge, soit par les administrations chargées du recouvrement des impôts, cotisations et contributions sociales, soit par les services d’inspection du travail et assimilés,
—— des états de liquidations judiciaires, de faillites, de redressement judiciaire ne justifiant pas de l’habilitation à poursuivre les activités pendant la durée prévisible d’exécution du marché public constatées par le tribunal de commerce,
—— de la violation des règles relatives à la lutte contre le travail illégal, constatées par les services de l’inspection du travail et assimilés ou rapportés par ces derniers aux représentants de l’État,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
Candidat faisant partie du groupe EDF ou du groupe de la Caisse des dépôts et consignations (CDC): afin de s’assurer du respect des dispositions des articles L. 111-10 et suivants du code de l’énergie, un candidat contrôlé directement ou indirectement par une société du groupe EDF ou CDC devra produire dans son dossier de candidature une déclaration indiquant son lien capitalistique avec une ou des sociétés du groupe EDF ou CDC. Ces éléments produits en langue française sont à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement candidat et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
L'ensemble des renseignements demandés à cette rubrique sera à fournir sur la plate-forme e-Achat BravoSolution (enveloppe administrative) dont le lien est au paragraphe I.3).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— fourniture des documents administratifs (critère éliminatoire): constitution de groupement d’entreprises, résultat net des 3 dernières années,
— CA annuel...”
Liste et brève description des critères de sélection
— fourniture des documents administratifs (critère éliminatoire): constitution de groupement d’entreprises, résultat net des 3 dernières années,
— CA annuel des 3 dernières années doit être supérieur à (critère éliminatoire): lot 1: 884 000 EUR/lot 2: 1,310 000 EUR/lot 3.1: 750 000 EUR/lot 3.2: 134 000 EUR/lot 4.1: 216 000 EUR/lot 4.2: 167 000 EUR/lot 5: 300 000 EUR.
En cas de candidature à plusieurs lots, le CA minimum à respecter correspond à la somme des CA à respecter pour chaque lot concerné.
Pour rappel, cette information est à renseigner via la plate-forme e-Achat BravoSolution (enveloppe administrative) dont le lien est au paragraphe I.3).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des critères se trouve sur la plate-forme e-Achat BravoSolution (enveloppe technique) dont le lien est au paragraphe I.3).” Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La réponse devra être intégrée dans les enveloppes commerciale et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).
Dans le...”
Liste et brève description des règles et critères
La réponse devra être intégrée dans les enveloppes commerciale et technique sous le portail de BravoSolution dont le lien est au paragraphe I.3).
Dans le cas ou le lien du I.3) ne fonctionnerait pas voici la procédure pour retrouver ce marché:
— allez sur: https://rte-france.bravosolution.com/fr/login.html
— cliquez sur: «avis d'appel à la concurrence»,
— cliquez sur: «18438 Marché d’appui en architecture d’entreprise du SI de RTE».
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Des cautions ou des garanties bancaires pourront être demandées et seront indiquées dans le dossier de consultation.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur ressources propres. Paiement à 49 jours à compter de la date d'émission de la facture.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne exécution du marché. En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au III.1.1) doit être fourni par chacun de ses membres.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Attention, un groupement pourra être déclaré uniquement au stade des candidatures au présent avis de marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 147243161 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le 31 jour suivant la publication au Journal officiel de l'Union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 14097101📞
Fax: +33 147243161 📠
Source: OJS 2019/S 140-346109 (2019-07-18)
Avis d'attribution de marché (2020-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de transport d'électricité
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Au sein de la « Direction des systèmes d’information et télécommunication » (DSIT) et du « Département échAnges, archiTectures et datAs » (DATA), l’équipe...”
Brève description
Au sein de la « Direction des systèmes d’information et télécommunication » (DSIT) et du « Département échAnges, archiTectures et datAs » (DATA), l’équipe architectes a pour mission de mettre en œuvre la démarche architecture d’entreprise du SI de RTE.
Cette démarche contribue principalement à la cohérence fonctionnelle d’ensemble du SI, à l’alignement fonctionnel du SI sur les métiers, et à l’économie globale du SI par la réutilisation des fonctions existantes et la maîtrise des référentiels de données.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Vision d’ensemble — construire des visions prévisionnelles du SI
Description
Description du marché:
“— définir les schémas prévisionnels du SI (horizon PGP, FDR);
— développer et structurer les langages communs, les modèles d’informations associés, le...”
Description du marché
— définir les schémas prévisionnels du SI (horizon PGP, FDR);
— développer et structurer les langages communs, les modèles d’informations associés, le référencement des points de vérité;
— améliorer le modèle de gouvernance de l’architecture d’entreprise.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Quatre options d'un an + un mois de réversibilité.
Description
Description du marché:
“— préparer les projets SI en phase d’opportunité, par des analyses dites « macro » et aider à bien découper les vues métier, fonctionnelle et SI;
—...”
Description du marché
— préparer les projets SI en phase d’opportunité, par des analyses dites « macro » et aider à bien découper les vues métier, fonctionnelle et SI;
— accompagner les projets en matière d’urbanisme en phase de faisabilité, notamment pour l’identification des référentiels à utiliser, le découpage fonctionnel de la solution SI, pour les échanges, les entrepôts, les décisionnels;
— capitaliser la connaissance dans le référentiel de cartographie de RTE (HERA) et dans les notes d’urbanisme.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Quatre options d’un an + un mois de réversibilité.
Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — définir le choix des architectures techniques” Description
Description du marché:
“— accompagner les projets dans le choix des architectures techniques (conception, description, insertion dans le référentiel HERA (référentiel de...”
Description du marché
— accompagner les projets dans le choix des architectures techniques (conception, description, insertion dans le référentiel HERA (référentiel de cartographie de RTE) dans le respect du RTSI (Référentiel technique du SI) et des règles d’architecture et dans un objectif de bonne insertion dans le SI de RTE;
— réaliser des études d’analyse, de faisabilité, de benchmark, d’expérimentation (POC) sur des technologies, produits ou systèmes que RTE envisage d’utiliser pour répondre à de nouveaux besoins;
— le travail se fait en collaboration avec l’architecte référent du DIM (salarié de l’équipe architectes — département ingénierie maintenance de la DSIT).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — rédiger les schémas d’architecture” Description
Description du marché:
“— fournir un service de réalisation des schémas fonctionnels et d’architecture dans HERA (Harmonisation et évolution du référentiel d'architecture...”
Description du marché
— fournir un service de réalisation des schémas fonctionnels et d’architecture dans HERA (Harmonisation et évolution du référentiel d'architecture d'entreprise);
— fournir un service de rédaction des dossiers d’architecture.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — décrire les Business use case BUC” Description
Description du marché:
“— produire des cas d’utilisation du domaine marché, exploitation, gestion des actifs en prenant en compte la situation actuelle et la situation cible...”
Description du marché
— produire des cas d’utilisation du domaine marché, exploitation, gestion des actifs en prenant en compte la situation actuelle et la situation cible souhaitées par RTE.
Les cas d’usage doivent respecter les normes de l’IEC et doivent être réalisés dans l’outil enterprise architect;
— produire des schémas de vision d’ensemble en utilisant la méthodologie Archimate proposée par RTE pour mettre en perspective les BUC dans une vision d’ensemble.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — participer à la normalisation et à la modélisation des données marchés” Description
Description du marché:
“Participer à la normalisation et à la modélisation des données liées au marché de l’électricité (CIM pour le marché, décrit par la série de normes 62325 de...”
Description du marché
Participer à la normalisation et à la modélisation des données liées au marché de l’électricité (CIM pour le marché, décrit par la série de normes 62325 de l’IEC) et liés aux processus d’exploitation et de maintenance du réseau électrique (CIM 61968 et CIM 61970 pour le réseau et le lien avec la norme 61850):
— produire les documents normatifs pour les séries CIM et le lien CIM – 61850;
— accompagnement du portage des positions de RTE au sein des Groupes de Travail IEC WG 13, 14, 16, 19 pour faciliter la prise en compte des besoins de RTE en matière de formats d’échange;
— présenter les normes existantes et émergentes.
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Description du marché:
“— établir et maintenir le cadre d’architecture d’entreprise: former, animer et piloter;
— maintenir le corpus documentaire méthodologique;
— assurer...”
Description du marché
— établir et maintenir le cadre d’architecture d’entreprise: former, animer et piloter;
— maintenir le corpus documentaire méthodologique;
— assurer l’administration technique de la plateforme Hopex V2R1:
—— assurer l’administration fonctionnelle de la plateforme Hopex V2R1;
—— maintenir le corpus documentaire technique et fonctionnel.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 140-346109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vision d’ensemble — construire des visions prévisionnelles du SI
Date de conclusion du contrat: 2020-07-08 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accompagner les études d’opportunité et de faisabilité
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3.1
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — Définir le choix des architectures techniques”
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 3.2
Titre:
“Accompagner les études de réalisation & accompagner les projets — Rédiger les schémas d’architecture”
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 4.1
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — Décrire les Business use case BUC”
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 4.2
Titre:
“Aide à la définition des normes CIM européennes — Participer à la normalisation et à la modélisation des données marchés”
7️⃣
Numéro de contrat: 7
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Appui à la méthodologie et à l’administration du référentiel d’architecture d’entreprise du SI RTE sous des solutions logicielles HOPEX”
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles 11 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Le recours doit être formé au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au journal officiel de l'union européenne de l’avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en vertu de l’article 1441-3 du code de procédure civile.
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Source: OJS 2020/S 139-343402 (2020-07-16)