Maintien et évolution de la solution logicielle SIRH du réseau des chambres d'agriculture

APCA

L'accord-cadre comprend notamment:
— l'hébergement et l'exploitation applicative du SIRH, moyens mis à disposition pour réaliser la prestation de production des bulletins de paie,
— les activités de suivi de toutes les demandes,
— les activités de diagnostic et de résolution des anomalies,
— les activités de gestion des évolutions (études d'impact, management des réalisations, qualifications, validations).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Sopra HR Software

Qui ?

• APCA

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché
2023-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance de logiciels de technologies de l'information
Numéro de référence: 2019-06
Brève description:

L'accord-cadre comprend notamment: — l'hébergement et l'exploitation applicative du SIRH, moyens mis à disposition pour réaliser la prestation de production des bulletins de paie, — les activités de suivi de toutes les demandes, — les activités de diagnostic et de résolution des anomalies, — les activités de gestion des évolutions (études d'impact, management des réalisations, qualifications, validations).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance de logiciels de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Apca
Adresse postale: 9 avenue George V
Code postal: 75008
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.chambres-agriculture.fr/ 🌏
Courrier électronique: caroline.dolleans@apca.chambagri.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224999
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre comprend notamment:

— l'hébergement et l'exploitation applicative du SIRH, moyens mis à disposition pour réaliser la prestation de production des bulletins de paie,

— les activités de suivi de toutes les demandes,

— les activités de diagnostic et de résolution des anomalies,

— les activités de gestion des évolutions (études d'impact, management des réalisations, qualifications, validations).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il peut être reconduit de 2 fois 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires pour le dernier exercice connu.
Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour l'année en cours certification ISO 20000-1 ou équivalent en matière de qualité certification ISO 27001 ou équivalent en matière de sécurité certification ISO 27035 ou équivalent en matière de sécurité.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18007004700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 093-224999 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
Numéro de référence: 2023-02
Brève description:

le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (Tma) du Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) développé avec l'application HR Access et notamment : Â- la gestion des licences â- l'hébergement de l'application HR Access et ses données â- le maintien en condition opérationnelle de l'application HR Access Â- le traitement les demandes d'évolutions soumises par Chambres d'agriculture France O Applicatives O Interfaces pour les flux de données entrants et sortants â- d'assurer les opérations de réversibilité entrantes et/ou sortantes â- les liens avec le coffre-fort numérique DIGIPOSTE

Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chambres D'Agriculture FRANCE
Contact
Adresse Internet: https://chambagri-france.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: achats@apca.chambagri.fr 📧
Téléphone: +33 153571195 📞
Fax: +33 153571116 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492354
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224999
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires

le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes, ayant une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative (Tma) du Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) développé avec l'application HR Access et notamment :

Â- la gestion des licences

â- l'hébergement de l'application HR Access et ses données

â- le maintien en condition opérationnelle de l'application HR Access

Â- le traitement les demandes d'évolutions soumises par Chambres d'agriculture France

O Applicatives

O Interfaces pour les flux de données entrants et sortants

â- d'assurer les opérations de réversibilité entrantes et/ou sortantes

â- les liens avec le coffre-fort numérique DIGIPOSTE

Intitulé du lot: prestations de tierce maintenance applicative, et évolutive du logiciel SIRH
Numéro du lot: 1
Brève description:

tierce Maintenance Applicative (Tma) du Système d'informations Ressources Humaines (Sirh) développé avec l'application HR Access et notamment :

Â- l'hébergement de l'application HR Access et ses données

Informations complémentaires:

le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à prix mixtes, ayant une partie à prix forfaitaire et une partie à bons de commande

Intitulé du lot: acquisition et renouvellement de licences et support associé
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

le marché prendra la forme d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande conformément aux articles R2162-2 2ème alinéa, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france entière

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiées et références significatives dans les domaines concernés par le marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Structure du dispositif proposé pour couvrir l'ensemble des prestations sur toute la durée du marché (pôle de compétences)
Méthodologie proposée pour l'exécution des prestations en lien avec les équipes de Chambres agriculture France (BUILD et RUN)
Pertinence des règles de gestion, de construction et maintien en condition opérationnelle
Architecture technique proposée au regard des attentes techniques et fonctionnelles décrites dans le CCTP - Pertinence de la disponibilité et des performances du SIRH

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-27 📅
Nom: sopra HR Software
Adresse postale: tour Trinity - 1bis, place de la Défense
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: shr.gestion.france@soprahr.com 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 3 350 000 EUR 💰
1 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://chambagri-france.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32230_920221.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

le lot 1 prendra effet à compter de sa notification et le lot 2 prendra effet à compter du 20 décembre 2023.

Chaque lot est passé pour une durée de 2 ans ferme.

Ils seront reconductibles 2 fois par période de 12 mois sans que la durée totale du lot n'excède 48 mois

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Commune postale: Paris Cedex 04
Informations sur les délais d'introduction des recours:

cette consultation peut faire l'objet :

- d'Un référé précontractuel pouvant être introduit avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification (articles L 551-1 et suivants et R551-1 et suivants du code de justice administrative),

- d'Un référé contractuel pouvant être introduit après la signature du marché, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de cette publication, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du code de justice administrative),

- d'Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, no 358994)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 155-492354 (2023-08-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services de programmation et de conseil en logiciels (>20)

Services relatifs aux logiciels (>20)

Services de maintenance et de réparation de logiciels (14)