Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et curative des installations thermiques de l'ensemble des sites de la CCIACS
2019-AOO-037”
Produits/services: Services de maintenance de systèmes📦
Brève description: Maintenance des installations thermiques.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hôtel Consulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Description du marché: Maintenance installations thermiques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 16 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Institut Consulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 10 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aéroport d'Ajaccio Napoléon Bonaparte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 300 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Palais des Congrès
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 40 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Port de commerce d'Ajaccio
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Maintenance des installations thermiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 90 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Port de plaisance Ajaccio Tino Rossi
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 20 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Port de commerce de Porto Vecchio
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 4 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Port de commerce de Bonifacio
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 7 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Port de commerce de Propriano
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 6 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aéroport de Figari Sud Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Maximum annuel: 60 000 EUR. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hôtel consulaire Chaufferie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Lettre de candidature (DC1) ou DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat (DC2) ou DUME. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration du candidat (DC2) ou DUME. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les études objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-10
11:00 📅
“Transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Le mode de transmission autorisé est le suivant: remise électronique. Aucune demande d'envoi du...”
Transmission des plis par voie papier n'est pas autorisée. Le mode de transmission autorisé est le suivant: remise électronique. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation de la procédure: les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Autres informations: les sous critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations réglées par prix unitaires: prix révisables annuellement. Délai global de paiement: 30 jours. Modalités de financement: exploitation. Cautionnement et garanties exigés: aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 5.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande couvrant 100.0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et JOUE: 16.7.2019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradmin.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence Alpes Cote d'Azur, place Félix Barret, CS 80001”
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montepiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20470
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Fax: +33 495323855 📠
Source: OJS 2019/S 138-340230 (2019-07-16)
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 252 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Palais des congrès
Titre: Aéroprt de Figari Sud Corse
Titre: Hôtel Consulaire Chaufferie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 138-340230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Hôtel Consulaire
Date de conclusion du contrat: 2020-02-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Engie Énergie Services
Adresse postale: Agence Corse, parc d'activités de Purettone
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495589130📞
Région: Haute-Corse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Institut Consulaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Aéroport d'Ajaccio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas ajc
Adresse postale: lieu-dit Michel Ange Baléone Centre
Commune postale: Sarrola-Carcopino
Code postal: 20167
Téléphone: +33 495522216📞
Région: Corse-du-Sud🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Palais des Congrès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Port d'Ajaccio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Port de Porto Vecchio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Port de Bonifacio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Port de Propriano
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Aéroport de Figari
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Hôtel Consulaire Chaufferie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Port de Plaisance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Pour tous les lots, accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de...”
Pour tous les lots, accord-cadre conclu pour une période initiale de un an à compter de la date de notification du contrat. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Accord-cadre à bons de commande avec maximum:
— lot 1 maximum annuel: 16 000 EUR HT;
— lot 2 maximum annuel: 10 000 EUR HT;
— lot 3 maximum annuel: 300 000 EUR HT;
— lot 4 maximum annuel: 40 000 EUR HT;
— lot 5 maximum annuel: 90 000 EUR HT;
— lot 6 maximum annuel: 20 000 EUR HT;
— lot 7 maximum annuel: 4 000 EUR HT;
— lot 8 maximum annuel: 7 000 EUR HT;
— lot 9 maximum annuel: 6 000 EUR HT;
— lot 10 maximum annuel: 60 000 EUR HT;
— lot 11 maximum annuel: 10 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale:
“Préfecture de la région Provence-Alpes-Cote d'Azur, place Félix Barret, CS 80001” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Bastia
Source: OJS 2020/S 048-114010 (2020-03-04)