La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques de sites implantés sur le territoire d'Angers Loire Métropole, tels que les chaufferies «standards» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur A & B, les piscines, les gymnases, le Centre de maintenance automobile (CMA), les centres culturels et polyvalents ainsi que la chaufferie bois du Centre technique parcs et jardins (CTPJ); pour les besoins de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole, membres du groupement de commandes. Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les parties prenantes à la consultation sont la ville d'Angers et Angers Loire Métropole (mandataire du groupement), sur la base de la convention «prestations de services» du 19.12.2017.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques des bâtiments d'Angers
A19BATBRMAINTHERCLIM”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques de sites implantés sur le territoire...”
Brève description
La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques de sites implantés sur le territoire d'Angers Loire Métropole, tels que les chaufferies «standards» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur A & B, les piscines, les gymnases, le Centre de maintenance automobile (CMA), les centres culturels et polyvalents ainsi que la chaufferie bois du Centre technique parcs et jardins (CTPJ); pour les besoins de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole, membres du groupement de commandes. Accords-cadres mono-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Les parties prenantes à la consultation sont la ville d'Angers et Angers Loire Métropole (mandataire du groupement), sur la base de la convention «prestations de services» du 19.12.2017.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur A” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Produits/services supplémentaires: Unité centrale de traitement📦
Produits/services supplémentaires: Unités de climatisation📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur A.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme....”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur B” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur B.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des piscines, salles de sport, gymnases et du Centre de maintenance automobile de la ville d'Angers” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des piscines, salles de sport, gymnases et du Centre de maintenance automobile de la ville d'Angers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des sites culturels & polyvalents et de la chaufferie bois du Centre technique parcs et jardins” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des sites culturels & polyvalents et de la chaufferie bois du Centre technique parcs et jardins.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement, une délégation de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou DC 2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Les qualifications Qualibat, Qualigaz et manipulation de fluides frigorigènes pour les lots 1 à 4 et APSAD R5 uniquement pour le lot 4 sont obligatoires. Les qualifications RGE, Qualisol, Qualifelec et Qualipac pour les lots 1 à 4 et Qualibois uniquement pour le lot 4 sont facultatives.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution des accords-cadres à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par application des prix des bordereaux de prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution des accords-cadres à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par application des prix des bordereaux de prix ajustables annuellement.
Une avance de 5 % sera versée dans les conditions fixées au CCAP.
Garantie couvrant 100 % du montant de l'avance.
Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement d'Angers Loire Métropole et de la ville d'Angers, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunts, subventions, fonds européens non connus à ce jour, etc). Conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP Insertion.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature n'est pas exigée au stade de la remise des offres. Elle sera demandée à l'attributaire. Il s'agira alors d'une signature électronique. Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. Si un candidat est classé 1 sur plus de 2 lots, il sera retenu sur les lots pour lesquels la différence financière avec le candidat classé 2 est la plus importante. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) ou formulaire MPS (DUM).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 029-065093 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Angers Cedex 2
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Commune postale: Angers Cedex 2
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques de sites implantés sur le territoire...”
Brève description
La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des installations thermiques et climatiques de sites implantés sur le territoire d'Angers Loire Métropole, tels que les chaufferies «standards» et sous-stations de réseaux de chaleur du secteur A & B, les piscines, les gymnases, le Centre de maintenance automobile (CMA), les centres culturels et polyvalents ainsi que la chaufferie bois du Centre technique parcs et jardins (CTPJ); pour les besoins de la ville d'Angers et d'Angers Loire Métropole, membres du groupement de commandes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du Secteur A” Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du Secteur A.” Critères d'attribution
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du Secteur B” Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur du Secteur B.” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des piscines, salles de sport, gymnases et du centre de maintenance automobile de la ville d'Angers” Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des piscines, salles de sport, gymnases et du centre de maintenance automobile de la ville d'Angers” Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des sites culturels & polyvalents et de la chaufferie bois du centre technique parcs et jardins” Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des sites culturels & polyvalents et de la chaufferie bois du centre technique parcs et jardins.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 029-065093
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19008P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-stations de réseaux de chaleur Secteur A”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE facilities
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44815
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 360 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19009P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance préventive et corrective «Chaufferie standard» et sous-strations de réseaux de chaleur du Secteur B” Nom et adresse du contractant
Nom: Anjou clim services
Commune postale: Écouflant
Code postal: 49000
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113 272 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19010P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des piscines, salles de sport, gymnases et du centre de maintenance automobile de la ville d'Angers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 768 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-G19011P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des sites culturels et polyvalents et de la chaufferie bois du centre technique parcs et jardins” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 145 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 166 732 💰
“Date de signature des marchés: 14.5.2019.
La consultation des contrats peut-être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un...”
Date de signature des marchés: 14.5.2019.
La consultation des contrats peut-être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Les montants attribués sont issus d'une simulation.
Les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 102-247975 (2019-05-24)