Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités annuelles sont exprimées en valeurs: lot 1: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 90 000,00 EUR HT, lot 2: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 60 000,00 EUR HT, lot 3: minimum: 500,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT, lot 4: minimum: 2 500,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT, lot 5: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 50 000,00 EUR HT, lot 6: minimum: 300,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT, lot 7: minimum: 600,00 EUR HT — maximum: 7 000,00 EUR HT, lot 8: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-08.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance partagée des équipements de perfusion
Se.2019.032
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités annuelles sont exprimées en valeurs: lot 1: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 90 000,00 EUR HT, lot 2: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 60 000,00 EUR HT, lot 3: minimum: 500,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT, lot 4: minimum: 2 500,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT, lot 5: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 50 000,00 EUR HT, lot 6: minimum: 300,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT, lot 7: minimum: 600,00 EUR HT — maximum: 7 000,00 EUR HT, lot 8: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Fresenius Vial
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché: Equipements de marque Fresenius Vial
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Adaptation aux besoins
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations de maintenance
Critère de coût (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable 3 fois par période d'une année par tacite reconduction
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Carefusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Equipements de marque Carefusion
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Medtronic
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Equipements de marque Medtronic
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Abbott
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Equipements de marque Abbott
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Smiths Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Equipements de marque Smiths Medical
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque B.Braun
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Equipements de marque B.Braun
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Sebac
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Equipements de marque Sebac
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Equipements de marque Gamida
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Equipements de marque Gamida
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment...”
Liste et brève description des conditions
Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée et signée en original, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du code de la commande publique:
— déclaration sur l'honneur du candidat,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières:
— chiffre d'affaires des 3 dernières années,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du pouvoir adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques:
— moyens matériels et humains,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire (l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée);
2) les capacités professionnelles: la preuve de la capacité professionnelle peut être apportée par tout moyen
— le cas échéant, certificats de qualifications professionnelles,
— le cas échéant, si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (ex: sous traitants), les capacités de ces opérateurs. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement en cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”
Conditions d'exécution du contrat
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée. Modalités de financement: section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé. Modalités de paiement: une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R. 2191-3 à R. 2191-19 du code de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes. Paiement après service fait. Prix fermes jusqu'au 31.12.2020 puis révisables, en cas de reconduction, au 1 janvier de chaque année. Conformément aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ — Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-27, R. 2143-3 à R. 2143-16 et R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique. L'absence d'Attri1 et/ou l'absence de signature de l'Attri1 est un motif de rejet de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 105-256453 (2019-05-31)
Avis d'attribution de marché (2019-09-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités annuelles sont exprimées en valeurs:
— lot 1: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 90 000,00 EUR HT,
— lot 2: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 60 000,00 EUR HT,
— lot 3: minimum: 500,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT,
— lot 4: minimum: 2 500,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT,
— lot 5: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 50 000,00 EUR HT,
— lot 6: minimum: 300,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT,
— lot 7: minimum: 600,00 EUR HT — maximum: 7 000,00 EUR HT,
— lot 8: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de marque Fresenius Vial
Description
Description du marché: Équipements de marque Fresenius Vial.
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de marque Smiths Medical
Description
Description du marché: Équipements de marque Smiths Medical.
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de marque B. Braun
Description
Description du marché: Équipements de marque B. Braun.
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de marque Gamida
Description
Description du marché: Équipements de marque Gamida.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-256453
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Équipements de marque Fresenius Vial
Date de conclusion du contrat: 2019-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius Vial
Adresse postale: Le Grand Chemin
Commune postale: Brézins
Code postal: 38590
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Équipements de marque Smiths Medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Smiths-Medical
Adresse postale: 3 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Équipements de marque B. Braun
Nom et adresse du contractant
Nom: B. Braun Medical
Adresse postale: 26 rue Armengaud
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Équipements de marque Gamida
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamidatech
Adresse postale: 15 rue des Alouettes
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Avis d'attribution de marché (2020-04-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande...”
Brève description
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un minimum et maximum annuels au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les quantités annuelles sont exprimées en valeurs: Lot 1: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 90 000,00 EUR HT Lot 2: minimum: 1 000,00 EUR HT — maximum: 60 000,00 EUR HT Lot 3: minimum: 500,00 EUR HT — maximum: 12 000,00 EUR HT Lot 4: minimum: 2 500,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT Lot 5: minimum: 2 000,00 EUR HT — maximum: 50 000,00 EUR HT Lot 6: minimum: 300,00 EUR HT — maximum: 8 000,00 EUR HT Lot 7: minimum: 600,00 EUR HT — maximum: 7 000,00 EUR HT Lot 8: minimum: 1 000,00 EUR HT - maximum: 12 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Equipements de marque Carefusion
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Becton Dickinson France
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès
Commune postale: Le Pont-de-Claix
Code postal: 38801
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Equipements de marque Medtronic
Date de conclusion du contrat: 2019-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Equipements de marque Abbott
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ICU Medical France
Adresse postale: 6 place de la Madeleine
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Equipements de marque Sebac
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Les lots 2, 3 et 4 ont été déclarés infructueux et ont été relancés en marchés négociés. Les montants maximum indiqués sont annuels.”
Source: OJS 2020/S 068-162256 (2020-04-03)