Vérification, maintenance et fourniture des extincteurs, RIA, exutoires de fumées, rideau d'eau. Maintenance, entretien et fourniture des installations d'alarme incendie et B.A.E.S. Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques. Vérification, maintenance et fourniture des alarmes intrusions. Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeurs de gobelets. Maintenance préventive et corrective, supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fourniture des installations des bâtiments de la ville de Beaucaire”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦
Brève description:
“Vérification, maintenance et fourniture des extincteurs, RIA, exutoires de fumées, rideau d'eau. Maintenance, entretien et fourniture des installations...”
Brève description
Vérification, maintenance et fourniture des extincteurs, RIA, exutoires de fumées, rideau d'eau. Maintenance, entretien et fourniture des installations d'alarme incendie et B.A.E.S. Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques. Vérification, maintenance et fourniture des alarmes intrusions. Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeurs de gobelets. Maintenance préventive et corrective, supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, fourniture et vérification des extincteurs / ria / exutoires de fumées et rideau d'eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils extincteurs📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Commune
Description du marché:
“Maintenance, fourniture et vérification des extincteurs / ria / exutoires de fumées et rideau d'eau” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 60 000 eur (H.T.). Ce montant est identique pour chacune des période de reconduction
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum, passé selon les articles 78 à 80 du Décret no2016-360, il donne lieu: 1) Principalement à l'émission de bons...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre sans minimum et avec un maximum, passé selon les articles 78 à 80 du Décret no2016-360, il donne lieu: 1) Principalement à l'émission de bons de commande pour les prestations du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu); 2) à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non-inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale " les enfants d'hélios” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques📦
Site principal ou lieu d'exécution: Crèche municipale " les enfants d'hélios " 30300 Beaucaire
Description du marché:
“Supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale " les enfants d'hélios”
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires: Marché conclu à prix global et forfaitaire
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale " les enfants d'hélios "” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale " les enfants d'hélios "” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeur de gobelets” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Distributeurs de boissons📦
Description du marché:
“Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeur de gobelets” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 30 000 eur (H.T.). Ce montant est identique pour chacune des période de reconduction
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, fourniture et vérification des alarmes intrusions
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes avertisseurs d'effraction📦
Description du marché: Maintenance, fourniture et vérification des alarmes intrusions
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 200 000 eur (H.T.). Ce montant est identique pour chacune des période de reconduction
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Défibrillateur📦
Description du marché: Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 280 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 70 000 eur (H.T.). Ce montant est identique pour chacune des période de reconduction
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, entretien et fourniture des alarmes incendies et BAES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie📦
Description du marché: Maintenance, entretien et fourniture des alarmes incendies et BAES
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de...”
Description des renouvellements
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum annuel est de 60 000 EUR (H.T.). Ce montant est identique pour chacune des période de reconduction
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum et avec un maximum, passé selon les articles 78 à 80 du décret no 2016-360, il donne lieu: 1) Principalement à l'émission de bons...”
Informations complémentaires
Accord-cadre sans minimum et avec un maximum, passé selon les articles 78 à 80 du décret no 2016-360, il donne lieu: 1) Principalement à l'émission de bons de commande pour les prestations du Bordereau des Prix Unitaires (Bpu); 2) à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non-inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-03
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2023
Informations complémentaires
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret no 2016-360 du...”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016. pour les lots 1 à 5, le pouvoir adjudicateur est un groupement de commande composé de la commune de Beaucaire, du Centre Communal d'action Social (Ccas) de Beaucaire et du Syndicat Intercommunal (Sivu) de la piscine Beaucaire-Tarascon. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Beaucaire. Le coordonnateur assure les actes de passation, d'attribution, ainsi que l'exécution. retrait du DCE: entièrement et gratuitement téléchargeable sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-securises.fr. Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée. Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier afin de pouvoir être alertés de toute modification éventuelle du DCE ou de toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications au DCE au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. modalités essentielles de financement et de paiement: budget de la Ville de Beaucaire. Les sommes dues au(x)titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1er rang éventuel(s)du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme du groupement à l'attributaire. cautionnement et garanties financières: sans objet. renseignements complémentaires: les candidats pourront transmettre leur demande au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante: https://marches-securises.fr. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. modalités de remise des offres: les offres seront remises sous format dématérialisé via le profil acheteur: https://www/marches-securises.fr selon les modalités indiquées au règlement de la consultation. une visite sur sites est obligatoire dans le cadre de la remise de l'offre. Les modalités sont indiquées dans le règlement de la consultation. les candidats peuvent formuler une proposition variante a la place de leur offre de base. Les candidats ne peuvent donc déposer qu'une seule offre (variante ou de base). Cette variante peut permettre de déroger à certaines clauses du cahier des charges, sans le modifier substantiellement. Le candidat indiquera de manière claire à quelle(s) partie(s) il est dérogé. L'acheteur écartera les propositions trop éloignées de ses prescriptions initiales, ainsi que les propositions qui ne pourraient valablement être comparées avec les offres des autres candidats l'acheteur pourra confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée à l'article 30-i-7 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. l'ouverture des offres se fera en présence d'un représentant de l'acheteur. Elle se fera ultérieurement à la date limite de remise des offres. L'ouverture des plis n'est pas publique, et aucune personne extérieure à la commune ne pourra y participer.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: --référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: --référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat, -- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, -- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), -- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télé-Recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr Information des candidats non retenus: l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre. Cette notification sera faite par voie électronique (profil acheteur, courrier électronique...). Il communique aux candidats et aux soumissionnaires qui en font la demande écrite les motifs du rejet de leur candidature ou de leur offre dans un délai de 15 jours à compter de la réception de cette demande. Si le soumissionnaire a vu son offre écartée alors qu'elle n'était ni inappropriée ni irrégulière ni inacceptable, l'acheteur lui communique, en outre, les caractéristiques et les avantages de l'offre retenue ainsi que le nom de l'attributaire du marché public.
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Source: OJS 2019/S 065-151018 (2019-03-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le maire Julien Sanchez
Courrier électronique: pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance et fourniture des installations des bâtiments de la Ville de Beaucaire”
Brève description:
“— vérification, maintenance et fourniture des extincteurs, RIA, exutoires de fumées, rideau d'eau,
— maintenance, entretien et fourniture des installations...”
Brève description
— vérification, maintenance et fourniture des extincteurs, RIA, exutoires de fumées, rideau d'eau,
— maintenance, entretien et fourniture des installations d'alarme incendie et BAES,
— fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques,
— vérification, maintenance et fourniture des alarmes intrusions,
— location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeurs de gobelets,
— maintenance préventive et corrective, supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance, fourniture et vérification des extincteurs/RIA/exutoires de fumées et rideau d'eau” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune.
Description du marché:
“Maintenance, fourniture et vérification des extincteurs/RIA/exutoires de fumées et rideau d'eau.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 60 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
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Description du marché: Maintenance, entretien et fourniture des alarmes incendies et BAES.
Description du marché: Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 70 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
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Description du marché: Maintenance, fourniture et vérification des alarmes intrusions.
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 200 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
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Description du marché:
“Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeur de gobelets.”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par voie de bons de commande et par marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum, et avec un montant maximum de 30 000,00 EUR annuel. Les montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios»” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Crèche municipale «les enfants d'hélios» 30300 Beaucaire.
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios».” Champ d'application du marché
Titre:
“Supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios»” Description
Description du marché:
“Supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios».”
Informations complémentaires: Marché conclu à prix global et forfaitaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 065-151018
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance, fourniture et vérification des extincteurs/RIA/exutoires de fumées et rideau d'eau”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Slmi
Adresse postale: ZAE de la Biste — 27 rue Charles Gide
Commune postale: Baillargues
Code postal: 34670
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maintenance, entretien et fourniture des alarmes incendies et BAES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture et maintenance des défibrillateurs cardiaques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: D-Sécurité
Adresse postale: 13 rue Alfred Nobel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 280 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Maintenance, fourniture et vérification des alarmes intrusions
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Infracom
Adresse postale: Agence méditerranée — ZI Les Estroublans — 24 boulevard de l'Europe — BP 62
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Location maintenance de fontaines à eau chaude et réfrigérée avec distributeur de gobelets”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Châteaud'eau
Adresse postale: 139 rue de Râteau, Bât C, parc des Damiers
Commune postale: La Courneuve
Code postal: 93120
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Maintenance préventive et corrective de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios»” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Supervision de l'installation de production photovoltaïque de la crèche municipale «les enfants d'hélios»”
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du...”
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Pour les lots 1 à 5, le pouvoir adjudicateur est un groupement de commande composé de la commune de Beaucaire, du Centre communal d'action social (CCAS) de Beaucaire et du Syndicat intercommunal (SIVU) de la piscine Beaucaire-Tarascon. Le coordonnateur du groupement est la commune de Beaucaire. Le coordonnateur assure les actes de passation, d'attribution, ainsi que l'exécution. Pour les lots 1 à 6: l'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application les articles 78, 79 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, il donnera lieu:
1) à l'émission de bons de commande pour les prestations prévues par le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et inscrites au Bordereau des prix unitaires (BPU). Majoritairement, l'accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande;
2) à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non-inscrites au BPU, et directement liées à l'objet du marché. La collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l'accord-cadre les prestations susceptibles de faire l'objet de bons de commande. Néanmoins, l'acheteur peut avoir besoin de prestations qui n'auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure, de manière accessoire (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l'objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. La durée de la période initiale est de 1 an à compter de la date indiquée sur la lettre de notification reconduction le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Délais d'exécution dans le cadre de la maintenance corrective, les délais d'exécution sont indiqués par le candidat dans l'acte d'engagement sans pouvoir dépasser le délai plafond de 72 heures. L'acheteur pourra confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée à l'article 30-I-7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Concernant les lots nº 3 et 5, ils ont été déclarés infructueux lors de la procédure initiale d'appel d'offres. Ils ont été relancés conformément à l'article R. 2122-2 du code de la commande publique (marché sans publicité ni mise en concurrence préalables), et attribués.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 165-404718 (2019-08-26)