Maintenance et entretien des conteneurs enterrés

Montpellier Méditerranée Métropole

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-26 Avis de marché
2020-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs
Numéro de référence: M9D0031VD
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de cuves et de réservoirs 📦
Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 1 place Georges Frêche
Code postal: 34267
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: https://www.montpellier3m.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@montpellier3m.fr 📧
Téléphone: +33 467136484 📞
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-26 📅
Date limite de soumission: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-300750
Numéro JO-S: 123

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage intégral des conteneurs enterrés collectés en «Bom»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent accord-cadre concerne le lavage, la maintenance et la réparation des conteneurs enterrés, également dénommés colonnes enterrées, de la Métropole de Montpellier.
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La reconduction sera considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur.
Description des options: Marché négocié, article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Nettoyage intégral des conteneurs enterrés collectés en «Ampliroll»
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description des options: Marché négocié, article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Réparation et Maintenance des conteneurs enterrés
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Montpellier Méditerranée Métropole.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340001700022
Contact
Point de contact: Direction adjointe, études, rédaction, procédures commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Si marché à terme, nouvel avis en 2023, si non reconduit chaque année, avis en 2020 ou 2021 ou 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 123-300750 (2019-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et maximum, passé en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108859
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-300750
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact: Direction des affaires juridiques et de la commande publique M L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail quantitatif et estimatif. Le montant estimatif annuel du DQE du candidat retenu pour le lot 1 s'élève à 69 650 EUR HT. Le montant estimatif annuel du DQE du candidat retenu pour le lot 2 s'élève à 44 250 EUR HT. Le montant estimatif annuel du DQE du candidat retenu pour le lot 3 s'élève à 32 880 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Nettoyage intégral des conteneurs enterrés collectés en «BOM», lot nº 1
Nettoyage intégral des conteneurs enterrés collectés en «Ampliroll» , lot nº 2
Réparation et maintenance des conteneurs enterrés

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Smn
Commune postale: Montpellier Cedex3
Code postal: 34073
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 278 600 EUR 💰
Nom: APA Propreté
Commune postale: La Roche-de-Glun
Code postal: 26600
Valeur totale du marché: 177 000 EUR 💰
Nom: Ciel Vert
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Valeur totale du marché: 131 520 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact:
Direction des affaires juridiques et de la commande publique
M
L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail quantitatif et estimatif.
Le montant estimatif annuel du DQE du candidat retenu pour le lot
1 s'élève à 69 650 EUR HT.
2 s'élève à 44 250 EUR HT.
3 s'élève à 32 880 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2020/S 046-108859 (2020-03-02)