Maintenance des filtres des hottes et des armoires de produits chimiques

CEA Marcoule

Les prestations concernent la maintenance des filtres des hottes et des armoires de produits chimiques sur l'installation Atalante du CEA Marcoule

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SAS

Qui ?

• CEA Marcoule

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-21	Avis de marché
2020-03-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: b19-0462-NN
Brève description:

Les prestations concernent la maintenance des filtres des hottes et des armoires de produits chimiques sur l'installation Atalante du CEA Marcoule

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Hottes de ventilation ou de recyclage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Marcoule
Adresse postale: Service commercial, bureau achats logistique équipements — bâtiment 181, BP 17171
Code postal: 30207
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: nicolas.nalin@cea.fr 📧
Téléphone: +33 466791716 📞
Fax: +33 466796274 📠
URL des documents: https://www.marché-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-21 📅
Date limite de soumission: 2019-12-05 📅
Date de publication: 2019-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 206-502237
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne la maintenance préventive et le remplacement annuel des filtres chimiques:

— des hottes de produits chimiques autonomes. L’inventaire des équipements concernés est donné en annexe 1 du cahier des charges. Si cet inventaire évolue, le remplacement des filtres et la maintenance seront réalisés dans le cadre des prestations complémentaires (hors forfait),

— des filtres des 62 armoires de produits chimiques.

Le titulaire a en charge notamment:

— le planning d’intervention détaillé sur le remplacement des filtres des hottes chimiques,

— les tests de bon fonctionnement après «maintenance»,

— le transport et la livraison dans l’installation dans l’installation,

— les essais et contrôles sur site des hottes,

— les contrôles réglementaires des 43 hottes autonomes.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Le marché est établi pour une durée de 3 ans fermes.

Option nº 1: prolongation du marché d’une 1

Option nº 2: prolongation du marché d’une 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Présentation des candidatures:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/commande-publique

Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://www.marche-publics.gouv.fr

Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique aide):

1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»;

2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marche-publics.gouv.fr

3) compléter le formulaire et valider.

Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-12-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas Nalin
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marché-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marché-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA)
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Fauchère, CS 88010
Source: OJS 2019/S 206-502237 (2019-10-21)

Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent la maintenance des filtres des hottes et des armoires de produits chimiques sur l'installation Atalante du CEA Marcoule.

Valeur totale du marché: 359 005 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114129
Se réfère à l'avis: 2019/S 206-502237
Numéro JO-S: 48

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des hottes de produits chimiques autonomes.

L’inventaire des équipements concernés est donné en annexe 1 du cahier des charges. Si cet inventaire évolue, le remplacement des filtres et la maintenance seront réalisés dans le cadre des prestations complémentaires (hors forfait);

— le planning d’intervention détaillé sur le remplacement des filtres des hottes chimiques;

— les tests de bon fonctionnement après «maintenance»;

— le transport et la livraison dans l’installation dans l’installation;

— les essais et contrôles sur site des hottes;

Description des options:

Le marché est établi pour une durée de 3 ans fermes:

— option n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La démonstration de la pertinence de l’organisation et compétences des profils dans le domaine de la ventilation et des mesures aérauliques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): La démonstration de la pertinence technique de l’offre, avec notamment l’optimisation du remplacement des filtres des hottes en fonction de fiches de sélection des filtres
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La pertinence du planning d’intervention
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La santé et la sécurité
Prix (pondération): 55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Sas
Adresse postale: 33 rue Paul Sabatier
Commune postale: Pierrelatte
Code postal: 26700
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 359 005 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 048-114129 (2020-03-05)

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