M19-97 Fourniture de mobilier pour la Commune de Châtillon (92320)

Commune de Châtillon

Fourniture de mobilier pour la Commune de Châtillon (92320).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-10.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-10 Avis de marché
Avis de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: M19-97
Brève description: Fourniture de mobilier pour la Commune de Châtillon (92320).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date limite de soumission: 2019-11-21 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483086
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 428 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de bureaux (hors chaises et fauteuils), tables, rangements, banques d'accueil et accessoires assimilés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de mobilier de bureaux (hors chaises et fauteuils), tables, rangements, banques d'accueil et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 8 820 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Intitulé du lot: Fourniture de chaises et fauteuils et accessoires assimilés
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de chaises et fauteuils et accessoires assimilés
Valeur estimée hors TVA: 3 008 EUR 💰
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 27 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de restauration (hors restauration scolaire), caféteria et accessoires assimilés
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de mobilier de restauration (hors restauration scolaire), caféteria et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 3 540 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier ergonomique pour postes aménagés (handicap) et accessoires assimilés
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de mobilier ergonomique pour postes aménagés (handicap) et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 112 620 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier d'exposition et accessoires assimilés
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de mobilier d'exposition et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 10 080 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de terrasse et jardin et accessoires assimilés
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de mobilier de terrasse et jardin et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 5 160 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de mobilier de fêtes et événements et accessoires assimilés
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de mobilier de fêtes et événements et accessoires assimilés.
Valeur estimée hors TVA: 74 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Châtillon (92320).
Chatillon (92320)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— son chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché),
— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché sera exécuté au moyen de bons de commande et de marchés subséquents qui seront notifiés au titulaire du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-04-19 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Commune de Châtillon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 199-483086 (2019-10-10)