Objet Champ d'application du marché
Titre: M19-97 Fourniture de mobilier pour la Commune de Châtillon (92320)
M19-97
Produits/services: Mobilier📦
Brève description: Fourniture de mobilier pour la Commune de Châtillon (92320).
Valeur estimée hors TVA: EUR 250 428 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier de bureaux (hors chaises et fauteuils), tables, rangements, banques d'accueil et accessoires assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Produits/services supplémentaires: Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Bureaux et tables📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Châtillon (92320).
Description du marché:
“Fourniture de mobilier de bureaux (hors chaises et fauteuils), tables, rangements, banques d'accueil et accessoires assimilés.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 820 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1an, sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaises et fauteuils et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Description du marché: Fourniture de chaises et fauteuils et accessoires assimilés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 008 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes de 1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Site principal ou lieu d'exécution: Chatillon (92320)
Description du marché:
“Fourniture de mobilier de bibliothèque, ludothèque et médiathèque et accessoires assimilés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 200 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier de restauration (hors restauration scolaire), caféteria et accessoires assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de mobilier de restauration (hors restauration scolaire), caféteria et accessoires assimilés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 540 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier ergonomique pour postes aménagés (handicap) et accessoires assimilés” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de mobilier ergonomique pour postes aménagés (handicap) et accessoires assimilés.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 620 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de mobilier petite enfance et accessoires assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier d'exposition et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Vitrines📦
Description du marché: Fourniture de mobilier d'exposition et accessoires assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 080 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de terrasse et jardin et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de mobilier de terrasse et jardin et accessoires assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 160 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier de fêtes et événements et accessoires assimilés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de mobilier de fêtes et événements et accessoires assimilés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— son chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures...”
Liste et brève description des critères de sélection
— son chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (Chiffre d'affaires global et part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché),
— une attestation d'assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance de son personnel d'encadrement les 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant leurs montant, date et destinataire public ou privé. Cette liste pourra être appuyée par des attestations.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera exécuté au moyen de bons de commande et de marchés subséquents qui seront notifiés au titulaire du marché.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-21
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-04-19 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 199-483086 (2019-10-10)