M19-94 fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320)
Commune de Châtillon
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Accessoires pour tracteurs
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: M19-94
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402115
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 322 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5ttonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën Peugeot Renault Dacia Nissan et Fiat hors pneu batteries et ampoules
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 7
Brève description:
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 10
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-01-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de Châtillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 164-402115 (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: M19-94
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour voitures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtillon
Adresse postale: 1 place de la Libération
Code postal: 92320
Commune postale: Châtillon
Contact
Adresse Internet: https://ville-chatillon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@chatillon92.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402115
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 322 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 3
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Valeur estimée hors TVA: 6 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5ttonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Valeur estimée hors TVA: 4 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën Peugeot Renault Dacia Nissan et Fiat hors pneu batteries et ampoules
Numéro du lot: 5
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia, Nissan et Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 6
Brève description:
Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules.
Valeur estimée hors TVA: 12 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules
Numéro du lot: 7
Brève description:
Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Intitulé du lot: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 8
Brève description: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 14 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 9
Brève description: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts.
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts
Numéro du lot: 10
Brève description:
Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Châtillon (92320).
Châtillon (92320).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-01-28 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Commune de Châtillon.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920020100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=z7x 🌏
Adresse Internet: https://maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ass, 4.4.2014, département de tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2019/S 164-402115 (2019-08-23)
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