Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19-94 fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320)
M19-94”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de la commune de Châtillon (92320).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 322 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot,...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Citroën et Peugeot, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il peut être renouvelé 3 fois par reconduction tacite par périodes d'1 an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Informations complémentaires:
“La valeur estimée HT du lot correspond à un montant prévisionnel pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia,...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia,...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) des marques Renault et Dacia, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Nissan, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5ttonnes) de la marque Fiat, hors...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5ttonnes) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Fiat, hors...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (PTAC inférieur ou égal à 3,5 t) de la marque Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën Peugeot Renault Dacia Nissan...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën Peugeot Renault Dacia Nissan et Fiat hors pneu batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia,...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules légers et utilitaires légers (moins de 3,5 t) autres que Citroën, Peugeot, Renault, Dacia, Nissan et Fiat, hors pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries...”
Titre
Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées et accessoires, pour véhicules poids lourd et travaux publics hors véhicules de transport en commun, pneumatiques, batteries et ampoules.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées et accessoires pour véhicules de transport en commun hors pneumatiques, batteries et ampoules.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour voitures📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour autobus📦
Description du marché: Fournitures de pneumatiques hors engins agricoles et espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fournitures de batteries et ampoules hors engins agricoles et espaces verts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour tracteurs📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées, accessoires, pneumatiques et batteries pour engins agricoles et espaces verts.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le...”
Conditions d'exécution du contrat
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché, ne figurant pas dans le BPU/NI dans le BPU/DQE ni dans le catalogue du titulaire. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-01-28 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-30
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE ass, 4.4.2014, département de tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 164-402115 (2019-08-23)