Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M19/92 Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la commune de Châtillon
M19-92”
Produits/services: Travaux de menuiserie📦
Brève description:
“Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la commune de Châtillon.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la commune de Châtillon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-03-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 25.3.2020. Il peut être renouvelé 2 fois par reconduction tacite par périodes d'un 1...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée courant de sa notification jusqu'au 25.3.2020. Il peut être renouvelé 2 fois par reconduction tacite par périodes d'un 1 an, sans que sa durée totale ne puisse aller au-delà du 25.3.2022.
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Informations complémentaires:
“Valeur annuelle estimée pour la durée initiale du marché: 500 000 EUR HT. Valeur annuelle estimée pour les 2 années suivantes en cas de renouvellement du...”
Informations complémentaires
Valeur annuelle estimée pour la durée initiale du marché: 500 000 EUR HT. Valeur annuelle estimée pour les 2 années suivantes en cas de renouvellement du marché: 200 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché ne figurant pas dans le BPU/DQE. Ces marchés subséquents...”
Conditions d'exécution du contrat
Des marchés subséquents pourront être passés pour les prestations, en lien avec l'objet du marché ne figurant pas dans le BPU/DQE. Ces marchés subséquents seront attribués au titulaire. La valeur estimée correspond à la durée totale du marché reconductions comprises.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-20
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-02-27 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-20
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune de Châtillon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Année 2022.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat,
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, n358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 159-391899 (2019-08-16)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“M21-40 — travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la Commune de Châtillon (92320)
M21-40”
Produits/services: Travaux de plâtrerie📦
Brève description:
“Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la Commune de Châtillon (92320).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 315098.96 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Produits/services supplémentaires: Cloisons📦
Description du marché:
“Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la Commune de Châtillon (92320).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 75
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 159-391899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21/40
Titre:
“Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la Commune de Châtillon (92320)”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Établissements Giffard
Adresse postale: 1 rue du Kéfir
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://giffard.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 315098.96 💰
“La présente consultation fait suite à un marché qui n'a pas été renouvelé (consultation pour des «Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds,...”
La présente consultation fait suite à un marché qui n'a pas été renouvelé (consultation pour des «Travaux de cloisons intérieures, plâtrerie, faux-plafonds, menuiseries intérieures à bons de commande pour la commune de Châtillon (92320)» publiée le 18.8.2019 au BOAMP (référence nº 19-126593) et le 20.8.2019 au JOUE (référence nº 2019/S 159-391899)).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de Cergy-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut introduire devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise:
— un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ASS, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, nº 358994).
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Source: OJS 2021/S 141-372052 (2021-07-20)